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Pertinence:72%avis-3891546.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
29/08/2022 13:11
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Pertinence:86%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
Valorisation du patrimoine local ou patrimoine limitrophe 30 690 € 210 € 23 € 480 € 288 € 288 € 58% - € 288 € 288 € 64 Saint-Exupéry Mâcon Mâcon 2 Découverte du patrimoine local Sensibilisation artistique [...] son territoire, d’inscription dans le paysage culturel local. Il met en place, anime et développe des projets en lien avec les partenaires locaux, en constituant un réel pilier de l’école pour laquelle [...] L'ASSOCIATION AGIR TRANSPORT-Expertise et accompagnement dans le domaine du transport scolaire 2 CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC)-Évaluation de l'activité 2021 et détermination du financement
24/02/2022 11:51
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Pertinence:63%supETE2020_ENC_001-016.pdf
âges ! La Saône-et-Loire dispose de certains atouts, il y en a pour tous les goûts. Les richesses locales sont partout, depuis le patrimoine, les terroirs, en passant par les activités de détente et de loisirs
15/07/2020 13:26
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Pertinence:91%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : Création d'une Maison locale de l'autonomie [...] Description succincte : Création d'une Maison locale de l'autonomie (MLA) à PARAY-LE-MONIAL. Les prestations principales sont : construction de la nouvelle Maison Locale de l'Autonomie à Paray le Monial (Zac des
20/04/2022 12:26
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Pertinence:94%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
courrier. Article 4 : usage des locaux Le Département prend les locaux dans leur état actuel, déclarant avoir entière connaissance des avantages et défauts du bâtiment. Le local étant utilisé par le Centre [...] domaine public communal. Les locaux devront en outre être équipés d’un visiophone à l’entrée avec accès sécurisé ou à défaut d’une sonnette. E/ Partage des locaux Le partage des locaux peut être envisagé avec [...] d'Occupation Temporaire des locaux du Département à Viré par l'EHPAD Public Départemental Les Vignes Dorées 3 MOYENS IMMOBILIERS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX-Mise à disposition de locaux au Département par le
28/08/2020 10:17
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Pertinence:78%Echo-assmat-juillet2020.pdf
parents a créé une page Facebook dédiée aux parents et à toutes les familles. Au programme : des actus locales, des évé- nements, des services à découvrir, des té- moignages, des idées de sortie... Une page d’infos [...] parents a créé une page Facebook dédiée aux parents et à toutes les familles. Au programme : des actus locales, des évé- nements, des services à découvrir, des té- moignages, des idées de sortie... Une page d’infos
02/09/2020 10:11
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Pertinence:70%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
21/04/2022 17:53
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Pertinence:96%SetL71_001-036-BD.pdf
ambitieuse qui tient compte de ces enjeux. Il valorise et développe des filières locales et soutient le développement du « manger local »avec une alimentation saine et de qualité pour tous les Saône-et-Loiriens" [...] de Saône-et-Loire fin 2020. Le point de départ ? Fédérer les associations locales, les habitants, les écoles, les élus locaux, dans des endroits où il y a peu de structures accueillantes, pour un même [...] Préfecture, pour organiser cet élan de générosité à plus grande échelle, afin d’aider les initiatives locales à aboutir. Organiser une grande collecte départementale pour que l’aide apportée soit utile, organiser
14/04/2022 14:06
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Pertinence:73%Avis_lojin.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
05/07/2022 12:57
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Pertinence:93%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
disposition des locaux La mise à disposition de locaux est consentie à titre gratuit, eu égard à la mission de service public assurée par l’occupant. A titre d’information, ces locaux seraient loués à [...] Hormis pour les locaux de la MDS où le ménage est assuré par le Département, le preneur s’engage à nettoyer les locaux par ses propres moyens et de façon régulière. L’utilisation des locaux s’effectuera dans [...] de la fusion-absorption du Plan local pour l’insertion et l’emploi du Clunisois Mâconnais Tournugeois (PLIE), de la Mission locale jeunes du Mâconnais et du Comité local pour le logement autonome des jeunes
01/06/2022 18:20
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Pertinence:89%maquette_15_CC.pdf
et médico-sociaux (ESMS), les services d’aide à domicile à but non lucratif et les collectivités locales peuvent candidater à cet appel à projets. Les dossiers de candidature sont à télécharger sur le site [...] nous faisons avec des dispositifs d’accompagnement sociaux innovants ou encore avec les nouveaux locaux du laboratoire départemental d’analyses (Agrivalys71) qui verront le jour en 2019. C'est un beau [...] pédagogique. Ces travaux ont consisté à la restructuration du pôle scientifique, la réfection des locaux des enseignants, le changement des menuiseries, la création d’une vêture isolée, la réfection du
14/02/2019 15:40
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Pertinence:72%SUP71_001-016.pdf
avec les nouveaux besoins des parents et des enfants, ce réseau regroupe des initiatives d’acteurs locaux : associations, centres sociaux, centres communaux d’action sociale, point info famille... UN SOUTIEN [...] le matin > MDS (avenue Georges Pompidou) 03 85 98 28 08 1 fois par mois LA CHAPELLE- DE-GUINCHAY Locaux du RAM et du LAEP (lieux d’accueil enfants parents) 03 85 33 87 41 Le 3e mercredi du mois l’après-
14/02/2019 15:40
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Pertinence:72%Avis_Panneaux_Signalisation_Police.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
20/10/2021 10:45
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Pertinence:68%Avis_Entretien_Chaussees_112021.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
16/11/2021 08:32
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Pertinence:72%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
24/03/2021 08:32
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Pertinence:94%SUP71_001-016BD_02.pdf
(EHPAD)… La Maison locale de l’autonomie (MLA) est un lieu d’accueil et d’informations de proximité pour les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et leurs familles. MAISON LOCALE DE L’AUTONOMIE [...] 97 80 • MLA de Tournus Centre local d’information et de coordination des 3 Rivières Centre hospitalier Rue Vitrier - 711700 Tournus 03 85 51 35 78 • MLA de Cluny Centre local d’information et de coordination [...] votre demande d’aide et évalue vos besoins. LE SAVIEZ-VOUS ? > 1 NOUVELLE MLA La nouvelle Maison locale de l’autono- mie (MLA) a été inaugurée le 6 juillet. Elle compte trois lieux d’accueil : à Mâcon
23/04/2019 19:19
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Pertinence:70%Avis_Fibre_Optique.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
03/05/2021 09:30
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Pertinence:93%RECUEIL_FINANCES.pdf
s individuelles de solidarités de N-2). ✓ La fiscalité dite « locale » portée par la TSCA nationale Les produits de la fiscalité « locale », tels que classés dans la maquette budgétaire en nomenclature [...] DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Etat des lieux des travaux réalisés en 2023 _________________ OBJET DE LA DEMANDE • Rappel du contexte La Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) a été créée [...] s, la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) examine les rapports d’activité annuels des délégataires de services publics locaux et les bilans d’activité des services exploités en
19/12/2023 12:04
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Pertinence:93%02-Commission_solidarites.pdf
partenaires locaux (lien avec la fiche action portant sur la création d’un portail d’accès aux ressources numériques) 1.2.1.1.3. Partenaires et financeurs : Services de l’Etat, MSAP, collectivités locales et [...] : Partenaires : services de l’Etat, Pôle emploi, Cap emploi, CAF, CRBMSA, collectivités locales, Missions locales et institutions participant aux réflexions et aux travaux du PTI 2017-2020 1.3.1.4. Durée [...] : Partenaires : services de l’Etat, Pôle emploi, Cap emploi, CAF, CRMSAB, collectivités locales, Missions locales et institutions participant aux réflexions et aux travaux du PTI 2017-2020 1.3.2.4. Durée
06/04/2020 13:18
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Pertinence:92%02-Commission_solidarites.pdf
l’accès au logement autonome. L’association Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ), la Mission locale jeunes du Mâconnais et le Plan local pour l’insertion et l’emploi Clunisois Mâconnais [...] type soit ensuite déclinée localement par bassin de vie sur les Territoires d’action sociale (TAS) afin de définir des modalités de partenariat adaptées aux spécificités locales (territoire urbain / rural [...] d'investissement au pôle Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) Aile Sud Bourgogne _________________ OBJET DE LA DEMANDE Rappel du contexte Les Comités locaux pour le logement autonome des
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
dépenses ont notamment permis de renforcer les actions de promotion de produits locaux en développant, notamment l’axe du « manger local » avec une progression d’une alimentation saine et de qualité. Des actions [...] cessions de terrains et de bâtiments : 1,88 M€ dont : 1 M€ locaux de la Visitation à Mâcon 128 K€ maison du grainetier à Romenay 240 K€ locaux ancienne caserne de gendarmerie à Marcigny 512 K€ diverses [...] dans laquelle un travail, qui aurait également pu être réalisé dans les locaux de l’employeur, est effectuée hors de ces locaux de façon régulière ». Dans le secteur public, le télétravail est encadré
12/01/2023 11:05
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Pertinence:78%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
2041711 Subv. d'équipt aux autres Etab. publics locaux - Mobilier Mat. Etudes (Caisse des écoles) 5 20/06/2019 L 2041712 Subv. d'équipt autres Etab. publics locaux -Bâtiments et Installations (Caisse des écoles) [...] Subv. d'équip. autres Etab. publics locaux -Projet infrast. intérêt national (Caisse écoles) 40 20/06/2019 L 2041721 Subv. d'équipt versée aux autres Etab. publics locaux - Mobilier Matériel Etudes (CCAS) [...] Subv. d'équipt versée aux autres Etabts publics locaux -Bâtiments et Installations (CCAS) 30 20/06/2019 L 2041723 Subv. d'équip. aux autres Etab. publics locaux -Projet infrast. intérêt national (CCAS) 40
12/01/2023 11:05
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Pertinence:65%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
Réduction des doses de soufre ; Optimisation de méthodes ; Flavescence dorée, production de références locales sur l’impact de la lutte insecticide sur les équilibres faunistiques, participation au programme
18/05/2021 19:12
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Pertinence:99%Annexe_MCFT_104_RI_CD71_2021.2028.pdf
collectivites-locales.gouv.fr/institutions/conseil-national-de-la-formation-des-elus-locaux-cnfel https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/conseil-national-de-la-formation-des-elus-locaux-cnfel [...] l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1. Le président remet aux conseillers départementaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre III du présent titre. ». Charte de l'élu local 1. L'élu [...] Direction générale des collectivités locales (DGCL) à l'adresse suivante : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/conseil-national-de-la-formation- des-elus-locaux-cnfel - rubrique : "Liste des
21/07/2021 17:46
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Pertinence:98%02-Commission_solidarites.pdf
interventions de ses conseillers s’exercent soit au sein des locaux de la Mission locale, soit dans des permanences délocalisées. La Mission locale contribue à l’animation et au développement du territoire [...] vers la Mission Locale : Les services sociaux proposeront une prise de rendez-vous avec la Mission Locale, par téléphone ou par préinscription sur le site internet de la Mission Locale. La fiche de liaison [...] ), incluant un volet habitat des gens du voyage, et déclinée localement dans les PLH (Programmes Locaux de l’Habitat). Les PLU (Plan Locaux d’Urbanisme) doivent également prendre en compte la diversité
25/02/2021 10:29
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