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Pertinence:99%avis-3739773.pdf
Commun des Marchés) : • Objet principal : 50413200 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] l depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr page 3 / 3 signature [...] de la Commande publique. • Nombre de reconductions éventuelles : 3 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période d'un
20/08/2021 17:25
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Pertinence:99%Avis_Realisation_Videos.pdf
précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Réalisation de vidéos pour la Direction de la communication du Département de Saône- et-Loire Catégorie de services : 27 Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] notification. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
15/02/2021 09:41
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Pertinence:99%Avis_Attribution_Produits_Entretien.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC122PP Lot n° : 1 Intitulé : Fourniture de produits d'entretien pour les services et les collèges publics du Département de Saône-et- Loire Un marché/lot est attribué : [...] attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 2 Le marché a été attribué à un groupement
22/12/2021 11:13
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Chaufferie_Cluny.pdf
publiques Objet du marché : Réfection de la chaufferie du collège « Pierre-Paul Prud'hon » à CLUNY Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] s divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2022 Cautionnement [...] internet du profil acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Réfection de la chaufferie du collège « Pierre-Paul Prud'hon » à CLUNY Type de marché de travaux : exécution Classification
29/09/2021 18:37
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Pertinence:99%avis-3731250.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Commun des Marchés) : • Objet principal : 71221000 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] HT et le type de mission assurée Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
09/08/2021 13:10
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Pertinence:99%avis-3602934.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises [...] HT et le type de mission assurée. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
11/01/2021 10:12
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Pertinence:99%Avis_MACON_Pasteur_Sanitaires.pdf
45410000 • Objets complémentaires : 45442100 https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Création de sanitaires élèves dans le bâtiment C du collège "Pasteur" à MACON Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] (https://marches.ternum-bfc.fr). La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. PLa remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la
12/04/2021 17:56
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Pertinence:99%Avis_Moe_St_Gengoux_Phase2.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en [...] coût HT et le type de mission assurée. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du
22/04/2021 15:50
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Pertinence:99%avis_MOE_College_Paray_280421.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en [...] coût HT et le type de mission assurée. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du
26/03/2021 12:59
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Pertinence:99%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
forts - Courants faibles Lot(s) 2 Désamiantage https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Mise en conformité du transformateur à l'Espace Duhesme à MACON Type de marché de travaux : Lieu d'exécution et de [...] offre pour tous les lots Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 novembre 2021
17/09/2021 13:23
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Pertinence:99%Avis_Hamac.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Adm [...] reconductible. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou [...] L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. http://Saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc
02/02/2021 09:05
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Pertinence:99%avis-3728730.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Territoires [...] cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mise en place d'une vidéosurveillance sur le site de l'Espace Duhesme à MACON Type de marché de travaux : Lieu d'exécution : [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 octobre
25/08/2021 21:46
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Pertinence:99%AP_Barrage_Pont_Roi_Auscultation_Topo_avis-3922880.pdf
Bourgogne Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Adresse auprès de laquelle [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Barrage du pont du Roi - Auscultation topographique 2023-2026 Catégorie de services [...] maximale de 4 ans. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
27/01/2023 11:59
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Pertinence:99%Avis_Attribution_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : Numéro [...] ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC066PP Lot n° : 1 Intitulé : Assistance technique pour l'adaptation au changement climatique des espaces extérieurs du patrimoine départemental Un marché/lot est attribué [...] attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 juin 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 4 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs
16/06/2021 16:39
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_RD61.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : RD61 - Etang sur Arroux-Laizy-La Comelle- PR 7+180 à 10+60 - Renforcement de chaussée Code CPV principal Descripteur principal : 45233140 Type de marché : Travaux [...] des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Mots descripteurs : Voirie , Lieu principal d'exécution du marché : 71190 Etang-sur-Arroux La co [...] Identification du marché Intitulé du marché : RD61 - Etang sur Arroux-Laizy-La Comelle- PR 7+180 à 10+60 - Renforcement de chaussée Code CPV principal Descripteur principal : 45233140 Type de marché : Travaux
28/02/2022 13:13
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Pertinence:98%Avis_Anti_Intrusion_Colleges.pdf
Commun des Marchés) : • Objet principal : 71356200 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Ca [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON, 22 rue d'Assas, B.P. 61616, https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr
15/02/2021 15:24
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Pertinence:98%avis-dat_21_113_PP.pdf
Bourgogne Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Adresse auprès de laquelle [...] La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises [...] Financement sur le budget départemental. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Langues pouvant être utilisées
10/11/2021 10:55
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Pertinence:98%Avis_Dysfonctionnement_ASEF.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental
05/10/2021 10:38
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Pertinence:98%AP_AZE_Grottes_Azé_Chemin_Acces_avis-3884523.pdf
Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Aménagement d'un chemin d'accès au site des Grottes d'AZE Type de marché de travaux : Lieu d'exécution : Grottes [...] divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 12 septembre 2022 [...] ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr
08/07/2022 15:54
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Pertinence:98%AP_Avis_BOAMP_Prestations_Equipements_DRLP.pdf
tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui page 3 Type de marché réservé Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure [...] le profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Identifiant interne de la consultation : DRLP.22.005.CF http://boamp.fr/avis/detail/22-2981/officiel https://marches.ternum-bfc.fr Intégralité des documents [...] Département de Saône-et-Loire Critères d'attribution : page 2 Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Prestation d'équipement de protection et d'identification de documents (livres, CD, DVD)
13/01/2022 12:58
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Pertinence:98%AP_Laverie_Buanderie_College_Cuisery_avis-3852441.pdf
Electricité courants forts et courants faibles https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Modification du local de la laverie, de la buanderie et des vestiaires femmes au collège « Les Dîmes » à CUISERY Type de marché de travaux : [...] offre pour tous les lots Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 20 juin
05/04/2022 18:06
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Pertinence:98%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mise en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès [...] durée du contrat. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références
15/02/2021 09:45
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatif_Pont_du_Mousseau.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : RD 994 PR 49+925 Réparation du pont du Mousseau à ETANG SUR ARROUX - phase 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description [...] travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 150 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Mots descripteurs : Ouvrage d'art , Lieu principal d'exécution du marché : 71190 Etang-sur-Arroux La [...] Identification du marché Intitulé du marché : RD 994 PR 49+925 Réparation du pont du Mousseau à ETANG SUR ARROUX - phase 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description
06/05/2022 11:06
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Pertinence:98%AP_Etude_Maison_Guillon_06072023.pdf
Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Etude d'opportunité et de faisabilité pour la définition d'un projet sur le site [...] Le délai global d'exécution est de 8 mois à compter de la date de notification du marché. Le délais d'exécution du marché fait l'objet d'un phasage spécifique comme suit : - Phase 1 : 1 mois - Phase 2 : [...] de la phase 3. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références
08/06/2023 13:20
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%AP_AASP_Accompagnement_avis_initial_et_rectif14112022_1.pdf
d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section [...] accord-cadre) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr/ Intitulé du marché : Mission d'Accompagnement vers l'autonomie sociale et professionnelle (AASP) [...] 85310000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Mission d'Accompagnement vers l'autonomie sociale et professionnelle (AASP) Les prestations seront effectuées par un marché passé par ac
15/11/2022 09:06
Type de fichier : application/pdf
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