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Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
dépenses ont notamment permis de renforcer les actions de promotion de produits locaux en développant, notamment l’axe du « manger local » avec une progression d’une alimentation saine et de qualité. Des actions [...] cessions de terrains et de bâtiments : 1,88 M€ dont : 1 M€ locaux de la Visitation à Mâcon 128 K€ maison du grainetier à Romenay 240 K€ locaux ancienne caserne de gendarmerie à Marcigny 512 K€ diverses [...] dans laquelle un travail, qui aurait également pu être réalisé dans les locaux de l’employeur, est effectuée hors de ces locaux de façon régulière ». Dans le secteur public, le télétravail est encadré
12/01/2023 11:05
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Pertinence:77%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
2041711 Subv. d'équipt aux autres Etab. publics locaux - Mobilier Mat. Etudes (Caisse des écoles) 5 20/06/2019 L 2041712 Subv. d'équipt autres Etab. publics locaux -Bâtiments et Installations (Caisse des écoles) [...] Subv. d'équip. autres Etab. publics locaux -Projet infrast. intérêt national (Caisse écoles) 40 20/06/2019 L 2041721 Subv. d'équipt versée aux autres Etab. publics locaux - Mobilier Matériel Etudes (CCAS) [...] Subv. d'équipt versée aux autres Etabts publics locaux -Bâtiments et Installations (CCAS) 30 20/06/2019 L 2041723 Subv. d'équip. aux autres Etab. publics locaux -Projet infrast. intérêt national (CCAS) 40
12/01/2023 11:05
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Pertinence:65%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
Réduction des doses de soufre ; Optimisation de méthodes ; Flavescence dorée, production de références locales sur l’impact de la lutte insecticide sur les équilibres faunistiques, participation au programme
18/05/2021 19:12
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Pertinence:99%Annexe_MCFT_104_RI_CD71_2021.2028.pdf
collectivites-locales.gouv.fr/institutions/conseil-national-de-la-formation-des-elus-locaux-cnfel https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/conseil-national-de-la-formation-des-elus-locaux-cnfel [...] l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1. Le président remet aux conseillers départementaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre III du présent titre. ». Charte de l'élu local 1. L'élu [...] Direction générale des collectivités locales (DGCL) à l'adresse suivante : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/conseil-national-de-la-formation- des-elus-locaux-cnfel - rubrique : "Liste des
21/07/2021 17:46
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Pertinence:98%02-Commission_solidarites.pdf
interventions de ses conseillers s’exercent soit au sein des locaux de la Mission locale, soit dans des permanences délocalisées. La Mission locale contribue à l’animation et au développement du territoire [...] vers la Mission Locale : Les services sociaux proposeront une prise de rendez-vous avec la Mission Locale, par téléphone ou par préinscription sur le site internet de la Mission Locale. La fiche de liaison [...] ), incluant un volet habitat des gens du voyage, et déclinée localement dans les PLH (Programmes Locaux de l’Habitat). Les PLU (Plan Locaux d’Urbanisme) doivent également prendre en compte la diversité
25/02/2021 10:29
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Pertinence:81%CA_Budget_principal.pdf
EUR M C O A-1 221 Société de Financement Local 27/12/2004 01/02/2005 4 000 000,00 V Euribor 1m + 0,06% 2,234 2,271 EUR M C O A-1 229 Société de Financement Local 29/12/2004 01/04/2005 2 830 000,00 V Euribor [...] 6282 Frais de gardiennage 19 247,00 11 039,86 3 377,26 0,00 4 829,88 6283 Frais de nettoyage des locaux 737 318,13 730 385,97 408,19 0,00 6 523,97 62878 Remboursement de frais à des tiers 105 025,99 76 [...] 00 133 852,58 63512 Taxes foncières 183 931,57 153 610,00 0,00 0,00 30 321,57 63513 Autres impôts locaux 23 530,00 6 713,00 0,00 0,00 16 817,00 6355 Taxes et impôts sur les véhicules 42 471,00 41 045,03
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
privilégier les variétés fruitières locales adaptées aux contraintes et conditions climatiques (altitude, fond de vallée, gelées tardives, …) et géologiques locales (zone inondable, sol acide, calcaire [...] mètre. Une marque collective « Végétal local », gage de production de plants forestiers adaptés aux contraintes et conditions pédologiques et climatiques locales, dorénavant proposés par certains producteurs [...] touristique sur le site actuel, mais aussi sur le clunisois et le charolais en lien avec les instances locales et l’ADTPT 71, - L’information, la sensibilisation et l’accompagnement aux démarches de préservation
12/01/2023 11:05
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Pertinence:92%RA_2020.pdf
meilleures conditions et dans des locaux agréables avec un niveau de service harmonisé pour l’ensemble du département. Respecter son environnement, c’est aussi laisser les locaux propres, respecter le travail [...] sociaux. Les stocks alimentaires des cuisines des collèges ont été remis aux associations caritatives locales. L’efficacité du travail des équipes des solidarités au service des usagers a été facilitée par la [...] potentiellement touchés par la Covid 19 conjointement avec les confrères libéraux et les collectivités locales. Dans les autres lieux de consultation, les espaces et les temps de consultation ont été adaptés
25/02/2021 10:34
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
MATIERE DE LOGEMENT - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement au pôle Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) Aile Sud Bourgogne 211 Direction de l'enfance et des
12/01/2023 11:05
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Pertinence:80%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
démocratie locale, a été créé lors de l’Assemblée départementale du 21 juin 2019. Cette instance donne la possibilité aux jeunes : - de connaître le fonctionnement des collectivités locales, - d’être [...] et démocratie locale mais également la réalisation de projets collectifs départementaux. Les élus jeunes ont ainsi la possibilité : - de connaître le fonctionnement des collectivités locales, - d’être s
12/01/2023 11:05
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Pertinence:98%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
j’veux du local » qui regroupe plus de 300 producteurs locaux dont une partie est déjà doublement référencée. La plateforme créée en partenariat avec la Chambre d’agriculture « j’veux du local » a suscité [...] DU MANGER LOCAL" DISPOSITIF AOP DANS LES COLLEGES - 10 304 Direction générale adjointe aux territoires POINT D'ÉTAPE ET PERSPECTIVES AMBASSADEURS ROUTE 71 - Promotion des productions locales 14 305 Direction [...] favorisant l’accessibilité à des productions locales. De plus, elle s’inscrit dans une valorisation et promotion des savoirs faire et permet des débouchés aux acteurs locaux. Le Plan environnement adopté le 18
25/02/2021 10:29
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Pertinence:99%01-Commission_finances.pdf
». Le Groupe Agence France Locale est composé de deux sociétés : - l’Agence France Locale, société anonyme à directoire et conseil de surveillance ; - l’Agence France Locale – Société Territoriale (la [...] Membres du Groupe Agence France Locale, la Société Territoriale et l’Agence France Locale (le Pacte), la qualité de Membre de plein d’exercice du Groupe Agence France Locale et le bénéfice de financements [...] des obligations financières de l’Agence France Locale ; Groupe Agence France Locale désigne collectivement la Société Territoriale et l’Agence France Locale ; Jour Ouvré signifie tout jour autre que le samedi
25/02/2021 10:29
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Pertinence:82%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
troisième lieu » qu’elles soient culturelles, inclusives et/ou numériques ; • Favoriser les initiatives locales et le maillage territorial. Lors de sa séance du 17 septembre 2020, l’Assemblée départementale a [...] lien avec les politiques des partenaires institutionnels du Grand Site et les projets des acteurs locaux. Par ailleurs, une Charte de gouvernance, préparée, avec l’appui du Réseau des Grands Sites de France [...] et de concertation, et peut être considéré comme le « trait d’union » entre l’Etat et l’échelon local. Depuis 2018, une partie de la mission d’animation Natura 2000 (intégrée dans le Document unique de
25/02/2021 10:29
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Pertinence:72%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
06/12/2022 13:05
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Pertinence:98%Schema_autonomie_2016-2018.pdf
.............. 59 Action n° 3 : Impulser les dynamiques au niveau local en lien avec les projets de territoire et les contrats locaux de santé.......................................................... [...] contexte institutionnel local marqué par la consolidation des dynamiques de partenariat Le schéma départemental pour l’autonomie 2016-2018 s’inscrit dans un contexte institutionnel local marqué par l’élaboration [...] un projet partagé dans une logique de développement social local. Ainsi, chaque territoire a réalisé un diagnostic partagé des réalités locales, de manière à proposer des actions adaptées au contexte t
22/08/2019 16:44
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Pertinence:93%SLMAG31.pdf
Ouverture d’un 2e cabinet de consultation à Sanvignes- les-Mines • Nouveaux locaux pour le CTS d’Autun • Extension des locaux du CTS de Montceau-les-Mines et du CTS de Chalon-sur-Saône • Ouverture de nouvelles [...] personne (Département, État, Pôle emploi, CAF, organismes d'insertion par l'activité économique, Plans locaux pour l'in- sertion et l'emploi...) se coordonnent pour lui proposer un parcours d'ac- compagnement [...] réseau intermédiaire est déneigé et salé de jour uniquement (S3) et le réseau secondaire d'intérêt local bénéficie d'un déneigement en journée (S4, avec le salage des zones à risques : ponts, virages dangereux
23/01/2023 11:41
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Pertinence:92%S_LMAG30-PLANCHES.pdf
CHANTIERS ROUTIERS Le Département a signé, avec les partenaires locaux représentant les acteurs des travaux publics, une déclinaison locale du pacte d’engagement national. Il s’agit de réduire l’impact des [...] aide à fi nancer des projets au bénéfi ce des Saône-et-Loiriens. C’est aussi un soutien à l’économie locale grâce à des travaux réalisés majoritairement par des entreprises du territoire. » SÉBASTIEN MARTIN [...] sensible L' AC TU D U D ÉP AR TE M EN T N °3 0 N O V. 20 22 1312 ÉCHOS DES CANTONS UNE NOUVELLE MAISON LOCALE DE L’AUTONOMIE (MLA) Dans la zone artisanale et commerciale des Charmes à Paray-le-Monial, le chantier
07/11/2022 18:25
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Pertinence:83%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET [...] candidats devront obligatoirement présenter une offre sur la prestation suivante : Option n° 2 : Bâtiment locaux sociaux avec isolant en laine minérale. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques [...] candidats devront obligatoirement présenter une offre sur la prestation suivante : Option n° 2 : Bâtiment locaux sociaux avec isolant en laine minérale. II.2) Description II.2.1) Intitulé : Bardage Métallique
20/01/2023 15:15
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Pertinence:62%avis_LUGNY_07022023.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
11/01/2023 16:08
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Pertinence:84%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET [...] MOe : juin 2023. Date prévisionnelle de début des travaux : janvier 2025. La livraison complète des locaux est prévue pour l'été 2027. III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de
10/02/2023 12:00
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Pertinence:73%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
10/02/2023 11:38
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Pertinence:62%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
06/02/2023 16:58
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Pertinence:71%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
08/02/2023 11:25
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Pertinence:72%AP_Bornes_Recharges_Vehicules_Elec.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
14/02/2023 09:42
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Pertinence:91%AP_ETANG_ARROUX_Restructuration_College.pdf
le rez-de-chaussée du bâtiment B pour retrouver tous les locaux nécessaires à la vie du collège : l'administration, la vie scolaire, les locaux médico-sociaux, entre autres, - Réorganiser les espaces [...] point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET [...] voir l'aménagement intérieur, les projections des ombres, la distribution de chaque plateau et des locaux, permettant de voir les différentes phases d'emménagements. * Mission complémentaire sur le suivi
17/02/2023 12:36
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