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Pertinence:81%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
150° ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHEMARCHES A BONS DE COMMANDE Couches de roulement - Entretien des chaussées Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - [...] de demandeurs, il a fait appel au Département qui dispose d’un marché de télésecrétariat pour les besoins de son centre de santé, marché avec la société Calleo ayant pour objet la gestion des appels t [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
03/01/2022 09:27
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Pertinence:89%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
désinfection des surfaces - Marché subséquent n° 1 AOO 20212171150MS 28.09.21 PAREDES 69740 GENAS Montant estimatif indicatif : 1 633,31 € DPMG 1 9 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT [...] procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - d'informer les attributaires et de signer et de notifier les marchés au nom et pour le [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
01/12/2021 10:13
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Pertinence:99%Avis_Enduits_Superficiels.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 800000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 900000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 850000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire
20/10/2021 10:48
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Pertinence:66%RAA_N__13_publie___29_septembre_2021_.pdf
lle 2021_DRI_T_00791 les D 230, D235 et D250 - territoire de la commune de Sanvignes-les-Mines _ Marche 2021_DRI_T_00821 la D237 - territoire de la commune de Chalmoux 2021_DRI_T_00822 la D34 - territoire
29/09/2021 16:22
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Pertinence:99%avis-3781252.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] options : mailto:daj@cg71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.e-bourgogne.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Options : oui. Description des options : [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché prendra effet au 1er
18/10/2021 20:54
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Pertinence:99%Avis_Missions_SPS_THD.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
25/10/2021 18:12
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Pertinence:99%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
d’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr I.3) Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr Adresse [...] 1.3) Type de marché Fournitures 22/06/2021 S119 https://ted.europa.eu/TED 1 / 4 mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 15 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
22/10/2021 17:34
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Pertinence:100%avis_initial_rectificatif_assainissement.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 300000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 300000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
20/11/2021 18:53
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Pertinence:99%Avis_Acquisitions_Documents_DRLP.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 10 Nota : le montant indicatif annuel correspond [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 29000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 42000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire
17/11/2021 17:55
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Pertinence:100%Avis_Attribution_Enrobe_Froid.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC108PP Lot n° : 1 Intitulé : Service Territorial d'aménagement d'Autun / Le Creusot Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date [...] Matour Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 novembre 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 2 Le marché a été
22/11/2021 12:01
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Pertinence:80%maquette_25_E__TE___1_.pdf
Jeanne CHATELAIN (Olivier de la Marche à Saint-Martin-en-Bresse) • Margot LAUMET (Olivier de la Marche à Saint-Martin-en-Bresse) • Thomas BONNOT- CAUVIN (Olivier de la Marche à Saint-Martin-en-Bresse) LES [...] CHAMPION DU TOUR SOMMAIRE AGENDA LOISIRS PLEIN D’IDÉES DE SORTIES EN SAÔNE-ET-LOIRE 29 GRAND FORMAT MARCHEZ, COUREZ, PÉDALEZ SUR NOS 300 KM DE VOIES VERTES ET BLEUE 20/25 © EH PA D -L a C ha um iè re À l'occasion [...] préservé), l’île sauvage du site de Fleury et la station thermale de Bourbon-Lancy. L’Hôtel-Dieu et le marché aux volailles le lundi à Louhans, le sentier découverte des prairies humides et bocages d’Ouroux
21/07/2021 23:37
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Pertinence:99%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
n : 12 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] de 2 ans. • Nombre de reconductions éventuelles : 1 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier
08/11/2021 12:49
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Pertinence:99%avis-3792692.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Amélioration thermique et aménagement partiel de la Maison Départementale des Solidarités (MDS) à CHALON-SUR-SAONE Lot n° 9 - Carrelages - Faïences Type de marché de travaux : exécution [...] La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
03/11/2021 18:26
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Pertinence:99%Avis_Mise_Accessibilite_Archives_Lot5.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Mise en accessibilité des Archives départementales - Lot n° 5 : Carrelage - Faïence Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 janvier 2022
09/11/2021 11:48
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Pertinence:99%Avis_Site_Internet_Solutre.pdf
divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 mars [...] doivent être envoyés : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès [...] t sur le budget départemental. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Langues pouvant être utilisées
08/11/2021 12:43
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Pertinence:99%Avis_Attribution_Distribution_Magazine.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC115PP Lot n° : 1 Intitulé : Distribution du magazine du Département de Saône-et-Loire Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date [...] V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) : Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 424184 euros Valeur totale du marché/du lot : 424184 euros V.2.5) Information
08/11/2021 16:37
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Pertinence:99%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
16/11/2021 08:36
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-analys_eaux_boues_.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] de 1 an. • Valeur estimée (HT) : 50000 euros (Euros) • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier
09/11/2021 16:00
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%avis-dat_21_113_PP.pdf
Bourgogne Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Adresse auprès de laquelle [...] La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises [...] Financement sur le budget départemental. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Langues pouvant être utilisées
10/11/2021 10:55
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:68%ECHOJuin2019-HD.pdf
travail... Le simulateur fera une simulation selon votre situation. Il vous indiquera ensuite, la marche à suivre pour déposer votre demande en ligne, sur le site de la caf.fr. ENTRE NOUS Estimez votre
12/07/2019 11:48
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:100%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 9 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 14 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : page 3 / 9 Durée en mois : 14 Ce marché peut faire l'objet d'une
26/01/2022 08:59
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
pour ce marché est fixé à 70 heures minimum d'insertion par lot sur la durée du marché. III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 II.2.5) Critères d'attribution : Le prix [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r
28/01/2022 15:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.9) Informations sur les limites concernant [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
09/02/2022 09:03
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Initial_et_Rectificatif_RD475.pdf
du marché Intitulé du marché : RD475 - PR6+593 - Rancy - Réparation du pont de Chevreuse Code CPV principal Descripteur principal : 45221110 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : RD475 [...] des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Lieu principal d'exécution du marché : 71290 Rancy Durée du marché (en mois) : Valeur estimée (H.T [...] Identification du marché Intitulé du marché : RD475 - PR6+593 - Rancy - Réparation du pont de Chevreuse * Descripteur principal : 45221110 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Critères
09/02/2022 15:25
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%AP_Avis_BOAMP_RD906_Romaneche_22-9774.pdf
on du marché Intitulé du marché : page 2 RD 906 / RD 466B - Commune de ROMANÈCHE-THORINS - PR 90+771 - Création d'un giratoire Code CPV principal Descripteur principal : 45233140 Type de marché : Travaux [...] le profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Identifiant interne de la consultation : DRI.22.010.PP http://boamp.fr/avis/detail/22-9774/officiel https://marches.ternum-bfc.fr Intégralité des documents [...] l'article 3.7.1 du règlement de la consultation. Lieu principal d'exécution du marché : 71570 Romanèche-Thorins Durée du marché (en mois) : Valeur estimée (H.T.) : offre la moins chère : offre la plus chère
20/01/2022 11:14
Type de fichier : application/pdf
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