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Pertinence:91%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
La SEM « Marché au Cadran » a été créée le 28 mai 2009 et est chargée de la gestion du marché au cadran, marché de bovins et de la promotion et du développement de la filière viande. Le marché au cadran [...] 456 148 098 -27,17(34 485)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] 456 148 098 -37,57(55 642)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100
30/12/2020 12:14
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Pertinence:73%RAA_n__12_Publie_le_29_octobre_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 13 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et construction [...] 20202071141AP 30.07.20 VAL DE SAONE MOTOCULTURE 01190 OZAN 32 500,00 € DPMG 4 17 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration
02/11/2020 12:35
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Pertinence:88%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
DSID Maintenance, assistance et évolution du progiciel de gestion des marchés publics SIS- MARCHES 201818AC104AP 12.10.18 SIS-MARCHES 92411 COURBEVOIE 1 Ajout de prix supplémentaires au BPU 08.03.22 DSID [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 4 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Amélioration de la ventilation et isolation de
01/06/2022 18:20
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Pertinence:73%RAA__n___1__Janvier__2020_.pdf
Territorial fonction accueil T3 68 29/11/19 Olivier de la Marche SAINT-MARTIN-EN-BRESSE 06/06/19 Principal T5 108 29/11/19 Olivier de la Marche SAINT-MARTIN-EN-BRESSE 06/06/19 Gestionnaire T4 100 29/11/19 [...] Loire une suroffre de logements qui génère une concurrence du marché libre et donc une certaine porosité entre les différents segments de marché (locatif privé et social, et accession dans l’ancien). Les [...] L’insertion dans les marchés : La promotion de l’emploi par la commande publique de l’OPAC Saône et Loire, initiée historiquement dans le cadre de l’ANRU, se réalise soit à travers des marchés spécifiques réservés
17/01/2020 12:11
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Pertinence:89%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
bonheur 3799930023 7,00 07/05/2008 Je marchais malgré moi dans le 3702660023 10,00 01/08/2006 Je marchais malgré moi dans le 3699480023 10,00 01/08/2006 Je marchais malgré moi dans le 3702680023 10,00 [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 28 CP du 09 avril 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Rénovation de la salle sciences au collège David
29/04/2021 15:41
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Pertinence:45%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
896 € murs 2 000 € Ecrêtement au plafond de l'aide 7 BLANZY MILLE Guy 7 place du Marché 71460 GENOUILLY 7 place du Marché 71460 GENOUILLY 4 667 € huisseries 700 € 8 CHAGNY BANSE Valérie 13 rue du Halage [...] Considérant que le Département a vocation à renforcer les clauses d’achats socio-responsables dans ses marchés publics afin d’accroître les recrutements directs et les entrées dans des parcours de formation [...] Saint-Marcel (Vivant Denon) - Chalon-sur-Saône (Jean Vilar) - Saint-Martin-en-Bresse (Olivier de la Marche) - Chalon-sur-Saône (Robert Doisneau) - Saint-Rémy (Louis Pasteur) - Chalon-sur-Saône (Le Devoir)
25/02/2021 10:49
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Pertinence:89%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
désinfection des surfaces - Marché subséquent n° 1 AOO 20212171150MS 28.09.21 PAREDES 69740 GENAS Montant estimatif indicatif : 1 633,31 € DPMG 1 9 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT [...] procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - d'informer les attributaires et de signer et de notifier les marchés au nom et pour le [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
01/12/2021 10:13
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Pertinence:23%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
(pèse bébé, tensiomètre…) o une table médicale d’examen électrique (avec étriers) o un marchepied (2 marches, en inox), o un tabouret pivotant sur roulettes avec réglage hauteur o une grande poubelle à pédale [...] électrique et taille haies, semoir pneumatique pour motteuse, bâche, flocage véhicule, tables de marche, sèche- linge, plexiglass hygiaphone protection 37 779,40 € 9 445 € 9 444,85 € 9 444,85 € 102 Annexe
28/08/2020 10:17
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Pertinence:88%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
20191971192CB 06.12.19 SAS PMM 39100 DOLE 31,000.00 € DRI MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 502 AD des 18 et 19 Juin 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Eclairage des [...] DRACY-LE-FORT 1 - 10 834,00 € 12.11.19 DPMG AVENANTS AUX MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 511 AD des 18 et 19 Juin 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration de la demi-pension au collège Olivier de la Marche à SAINT-MARTIN-EN-
30/07/2020 11:47
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Pertinence:77%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés), 252 33 - formation des ETTI du département [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi
29/06/2021 12:51
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Pertinence:86%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
COLLEGE Marchés de fourniture de gaz N° et intitulé des marchés N° 201919AC085PP (Accord-cadre) N° 20191971166 PP (Marché subséquent) Titulaire des marchés Gaz de Bordeaux Date de début des marchés Accord-cadre [...] ECTRICITE_2021 COLLEGE Marchés de fourniture d’électricité N° et intitulé des marchés N° 202020AC032CF (Accord-cadre) N° 20202071173 MS (Marché subséquent) Titulaire des marchés Total Direct Energie Date [...] Date de début des marchés Accord-cadre : 14/08/2020 Marché subséquent : 21/09/2020 Date de fin des marchés 31/12/2022 Fait à Mâcon, en double exemplaire original, le Pour le Département de Saône-et-Loire
28/05/2021 13:08
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Pertinence:87%RAA_N__5_publie_20_mars__2020_.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. CP du 07 février 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Analyse de la pratique professionnelle des ac [...] AP 07.11.19 SMEE 71000 SENNECE LES MACON 158 203,00 € DPMG 1 CP du 07 février 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Construction d’une aire de lavage et ses équipements
20/03/2020 10:09
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Pertinence:75%RAA_N__4_publie_le_30_mars_2021.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 4 CP du 5 février 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Réfection de la distribution du courant fort et [...] 20202071203CF 06.11.20 MCP 01320 CHALAMONT 15 800,00 € DPMG 1 5 CP du 5 février 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Extension de la Maison départementale des solidarités
30/03/2021 17:40
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Pertinence:85%RAA_N__3__publie____21_fe__vrier__2020_.pdf
Options Date de mise à disposition Marché de maintenance des photocopieurs N° et intitulé du marché Titulaire du marché Date de début de marché Date de fin de marché Fait à Mâcon, en double exemplaire [...] Options Date de mise à disposition Marché de maintenance des photocopieurs N° et intitulé du marché Titulaire du marché Date de début de marché Date de fin de marché Fait à Mâcon, en double exemplaire [...] n Date de reprise au plus tard Marché de maintenance des machines à affranchir N° et intitulé du marché Titulaire du marché Date de début de marché Date de fin de marché Fait à Mâcon, en double exemplaire
28/02/2020 12:14
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Pertinence:66%RAA_N__13_publie___29_septembre_2021_.pdf
lle 2021_DRI_T_00791 les D 230, D235 et D250 - territoire de la commune de Sanvignes-les-Mines _ Marche 2021_DRI_T_00821 la D237 - territoire de la commune de Chalmoux 2021_DRI_T_00822 la D34 - territoire
29/09/2021 16:22
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Pertinence:83%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
soumis au Code des marchés publics, à l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou à l’ordonnance [...] dispositions du code des marchés publics, de l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou pour les [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
29/09/2020 18:20
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Pertinence:54%RAA_N10_publie_29_juillet_2021.pdf
PROCEDURES CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE HORS PROCEDURES DE CONCOURS Membres Elus de la CAO JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION Membres Elus de la CAO ASSEMEBLEE GENERALE- CONSEIL D'ADMINISTRATION DE [...] "VIVANT DENON" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-MARTIN-EN-BRESSE "OLIVIER DE LA MARCHE" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-VALLIER "NICOLAS COPERNIC" 2 titulaires 2 suppléants [...] MAUNY Marie-France LANOISELET Dominique LALANNE Carine PERRIN Viviane CLEMENT Sophie JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION BELTJENS Colette BERTHIER Pierre COGNARD Jean-François FONTERAY Jean-Luc
30/07/2021 10:31
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Pertinence:85%RAA_6_Publie_30_Avril_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 664 CP du 10 avril 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Ravalement de façades et réfection des brise-soleil [...] DELAGRAVE EMSM 27610 ROMILLY-SUR-ANDELLE 18 823,99 € DPMG 1 665 CP du 10 avril 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION RD 38 - GUERFAND : remplacement du pont de Jean
30/04/2020 14:54
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Pertinence:65%RAA_4_publie_le_29_avril_2022.pdf
Livret A ou LEP. « Taux de Swap Inflation » « Versement » « Valeur de Marché de la Ligne du Prêt » « Taux de Swap EURIBOR » « Valeur de Marché sur Courbe de Taux OAT » désigne, pour une Ligne du Prêt, la mise [...] Code de la mutualité 185094 88,00 31/05/2013 Code des marchés publics et autres contrats 2016, annoté et commenté 269052 77,00 13/01/2017 Code des Marchés Publics et autres contrats. Commenté 215216 83,00 [...] es 141975 Non connu 21/10/2011 Marchés publics de fournitures courantes et de services : cahier des clauses administratives générales 95251 Non connu 22/12/2009 Marchés Publics de prestations intellectuelles
29/04/2022 12:13
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Pertinence:90%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
BADET 71300 MONTCEAU-LES-MINES 184 000,00 € DPMG 1 24 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Passation d’un marché d’assurances « responsabilité civile et risques annexes [...] 71380 EPERVANS 1 Prolongation du délai d'exécution du marché de 7 semaines Sans incidence financière 23.12.21 DPMG 6 29 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] copies des pièces de procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - de signer et de notifier les marchés au nom et pour le compte des membres
29/04/2022 12:13
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Pertinence:95%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN EN BRESSE 2018M00024 506,53 Quadria Tablette 10" SQOOL - Bluetooth 77121711160002842 04/07/2018 03/07/2022 1 UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN [...] UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN EN BRESSE 2018M00024 506,53 Quadria Tablette 10" SQOOL - Bluetooth 77121711160004566 04/07/2018 03/07/2022 1 UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN [...] UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN EN BRESSE 2018M00024 506,53 Quadria Tablette 10" SQOOL - Bluetooth 77121711160002258 04/07/2018 03/07/2022 1 UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN
24/02/2022 11:51
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Pertinence:87%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
des marchés socialement responsables Construire une charte d’engagement, des outils partagés Valoriser des fonctions existantes au sein des structures qui offrent une expertise en matière de marchés clausés [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 20 AD du 17 décembre 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Projets chorégraphiques avec la compagnie Flex
28/01/2021 09:27
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Pertinence:81%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
150° ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHEMARCHES A BONS DE COMMANDE Couches de roulement - Entretien des chaussées Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - [...] de demandeurs, il a fait appel au Département qui dispose d’un marché de télésecrétariat pour les besoins de son centre de santé, marché avec la société Calleo ayant pour objet la gestion des appels t [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
03/01/2022 09:27
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Pertinence:82%RAA_16_partie_1publie_le_30_decembre_2021.pdf
suit : -15 logements vacants de + de 3 ans remis sur le marché par acquisition par un propriétaire occupant -60 logements locatifs remis sur le marché par conventionnement par un propriétaire bailleur Objectifs [...] missions initiales intégrées dans le marché qui sont détaillées dans la convention, s’ajouteront les missions complémentaires suivantes, conformément à l’avenant au marché signé avec le prestataire : - Mission [...] parc. Cela permet une accession à des prix souvent inférieurs au marché, pour une tranche de population qui ne pourrait avoir accès au marché privé, il s’agit d’une mission sociale du bailleur. Notre politique
03/01/2022 09:27
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Pertinence:94%RAA_11_publie_le_12_aout_2021.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 8 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur [...] Sols souples AOO 20212171048CF 30.04.21 Sarl TACHIN 21110 GENLIS 47 797,20 € DPMG 1 9 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur
13/08/2021 10:45
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