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Pertinence:99%avis-3731212.pdf
avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Commun des Marchés) : • Objet principal : 30131400 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] publiques Objet du marché : Location, maintenance et entretien des machines à affranchir pour les besoins des services et des collèges publics du Département de Saône-et-Loire Type de marché de fournitures :
09/08/2021 13:03
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Pertinence:99%avis-3731250.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Commun des Marchés) : • Objet principal : 71221000 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] HT et le type de mission assurée Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
09/08/2021 13:10
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Pertinence:99%avis-3729218.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
10/08/2021 12:26
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Pertinence:99%avis-3728302.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 230000 euros mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
11/08/2021 19:24
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Pertinence:94%RAA_11_publie_le_12_aout_2021.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 8 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur [...] Sols souples AOO 20212171048CF 30.04.21 Sarl TACHIN 21110 GENLIS 47 797,20 € DPMG 1 9 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur
13/08/2021 10:45
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Pertinence:99%avis-3730811.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 25000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 20000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire
18/08/2021 16:39
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
: https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : VV1 - MALAY - PR 31+260 - Réparation du pont de Malay Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] ions publiques Objet du marché : VV1 - MALAY - PR 31+260 - Réparation du pont de Malay Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 100 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021 Modalités
18/08/2021 17:29
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Pertinence:99%avis-3739773.pdf
Commun des Marchés) : • Objet principal : 50413200 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] l depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr page 3 / 3 signature [...] de la Commande publique. • Nombre de reconductions éventuelles : 3 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période d'un
20/08/2021 17:25
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Pertinence:99%avis-3728730.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Territoires [...] cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mise en place d'une vidéosurveillance sur le site de l'Espace Duhesme à MACON Type de marché de travaux : Lieu d'exécution : [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 octobre
25/08/2021 21:46
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Pertinence:99%avis-3735495.pdf
pour ce marché est fixé, pour le lot n° 4 - Plâtrerie - Peinture, à 50 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc [...] administrations publiques Objet du marché : Réfection de la cour d'honneur, des portails et mise en accessibilité au château de PIERRE-DE-BRESSE Lot n° 2 et 4 Type de marché de travaux : exécution Clas [...] d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non
25/08/2021 22:15
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Pertinence:99%avis-3742542.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 20000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 100000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 10000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire
31/08/2021 14:40
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Pertinence:99%Avis_Pont_Maugin_Phase2.pdf
publiques Objet du marché : RD 26 PR 9+070 Réparation du Pont du Maugin à IGORNAY - Phase 2 Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 28 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2022 Modalités [...] contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr
07/09/2021 10:02
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Pertinence:99%Distribution_Magazine.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 300000 euros mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
13/09/2021 12:28
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution [...] administrations publiques Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution Classification [...] avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Création d'une vêture
15/09/2021 11:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%control_ext_avis_initial_et_rectificatif.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 130000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 25000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
15/09/2021 17:42
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
17/09/2021 10:36
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Pertinence:99%Avis_Attribution_CESU.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC090PP Intitulé : Gestion du paiement des aides sociales versées sous forme de Chèques Emploi Service Universels préfinancés (CESU) Un marché/lot est attribué : [...] attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 septembre 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 2 Le marché a été attribué à un groupement
17/09/2021 11:59
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Pertinence:99%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
forts - Courants faibles Lot(s) 2 Désamiantage https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Mise en conformité du transformateur à l'Espace Duhesme à MACON Type de marché de travaux : Lieu d'exécution et de [...] offre pour tous les lots Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 novembre 2021
17/09/2021 13:23
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information du Conseil départemental 108
21/09/2021 15:44
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
incidence financière Transfert d'une partie du marché à BEL suite liquidation judiciaire du Bureau d'études EST 09.08.21 DPMG 4 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 31 août 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées
21/09/2021 15:44
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Pertinence:82%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
responsabilité des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux pour confier les études d'exécution (EXE) aux entreprises et non plus au maître d’œuvre, et a conclu les marchés suivants : - un marché de maîtrise [...] d’ouvrage de 45 liens FttN entre 2015 et 2018, dans le cadre : - d’un marché de maîtrise d’œuvre attribué à FM Projet ; - de 4 lots de marchés de travaux attribués à SOBECA / VIGILEC (Lots 1 et 4), SCTP / SERPOLLET [...] avec Orange ; - d’un marché de maintenance en groupement de commande avec le Département de la Côte-d’Or, attribué en septembre 2015 à la société BVS (Hauteville-lès-Dijon). Ce marché a été renouvelé en
21/09/2021 15:44
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Pertinence:59%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publicsV2.pdf
et la conclusion du marché de formation à l’évaluation en protection de l’enfance - L’élaboration du programme opérationnel de formation - L’élaboration et la conclusion du marché relatif à la première [...] 0 50 509 0 Un marché public pour recourir à des prestations de psychologues est en cours d'écriture pour publication d'ici à la fin de l'année . Dans l'attente de la signature du marché, le Département [...] infantiles 4 Développer le relayage parental Elaboration du marché de formation à l'évaluation en protection de l'enfance dernier trimestre 2020. Marché signé 1er trimestre 2021 : - les 1ères sessions de formation
21/09/2021 15:45
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Pertinence:13%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
flux et diminuer fortement la réalisation de ces taches en interne. • Réécriture de l’ensemble des marchés de documents et d’équipement et réactualisation des modes d’orga- nisation interne. Au final, un
21/09/2021 15:45
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Pertinence:99%Avis_Annexe_Solutre_Ventilation.pdf
: Isolation biosourcée en fibre de chanvre https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 02 janvier 2022 C [...] administrations publiques Objet du marché : Amélioration de la ventilation et de l'isolation de la salle de collection à l'annexe du Musée de SOLUTRE Type de marché de travaux : exécution Classification
24/09/2021 11:33
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Pertinence:99%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
oeuvre C.P.V. - : Objet principal : 45111100 https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] ns publiques Objet du marché : Mise en accessibilité des Archives départementales Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45454000 [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 janvier 2022
24/09/2021 11:47
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