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Pertinence:99%avis-3735495.pdf
pour ce marché est fixé, pour le lot n° 4 - Plâtrerie - Peinture, à 50 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc [...] administrations publiques Objet du marché : Réfection de la cour d'honneur, des portails et mise en accessibilité au château de PIERRE-DE-BRESSE Lot n° 2 et 4 Type de marché de travaux : exécution Clas [...] d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non
25/08/2021 22:15
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Pertinence:99%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
24/03/2021 08:32
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Pertinence:99%Avis_pub_CE_Fleurville.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
16/11/2022 17:24
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Pertinence:99%Avis_RD92_Pont_Cesars.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : RD92 - PR 4+943 - Chassy Remplacement du ponceau des Césars Type de marché de travaux : Lieu d'exécution et de livraison [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 21 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021 Modalités
05/08/2021 10:49
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Pertinence:99%avis-3727317.pdf
et suivants et R. 551-7 du CJA). https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] publiques Objet du marché : Travaux de protection contre les chutes de blocs à la Roche de Vergisson Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet p [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 90 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021
06/08/2021 11:18
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Pertinence:99%Avis_Attribution_CESU.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC090PP Intitulé : Gestion du paiement des aides sociales versées sous forme de Chèques Emploi Service Universels préfinancés (CESU) Un marché/lot est attribué : [...] attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 septembre 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 2 Le marché a été attribué à un groupement
17/09/2021 11:59
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Pertinence:99%AP_St_Gengoux_En_Fleurette_Desamiantage_3844364.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Options : non. II.2.12) Informations sur [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
08/03/2022 09:07
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Pertinence:99%Avis_laverie_08_04_2022.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
09/03/2022 11:52
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Pertinence:99%AVIS_Formation_ass_mat_2024_27.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
07/08/2023 16:32
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Pertinence:99%Avis_Pont_Maugin_Phase2.pdf
publiques Objet du marché : RD 26 PR 9+070 Réparation du Pont du Maugin à IGORNAY - Phase 2 Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 28 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2022 Modalités [...] contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr
07/09/2021 10:02
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Pertinence:99%AP_Epinoches_Fouilles_Archeologiques_avis-4001605.pdf
les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
19/09/2023 15:24
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Pertinence:99%Avis_Repandeuse_Emulsion.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Achat d'une répandeuse à émulsion pour l'entretien des routes départementales Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
22/04/2021 15:46
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Pertinence:99%avis-4046496_Grave_Emulsion.pdf
11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: FRA Adresse des documents de marché: https://marches.ternumbfc.fr, 5.1.12 Conditions du marché public C [...] entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à : 70 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Identifiant de la procédure: 2a1ce6c21bec4cbf91b01894ca643446 [...] 3446 Identifiant interne: DRI24007PP Type de procédure: Ouverte 2.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers 2.1.2 Lieu d’exécution Ville
22/02/2024 17:49
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Pertinence:99%Avis_Attribution_Gourdes.pdf
sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : Numéro [...] Saône-et-Loire Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 mai 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 2 Le marché a été attribué [...] montant du marché/du lot (hors TVA) : Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 67675 euros Valeur totale du marché/du lot : 67675 euros V.2.5) Information sur la sous-traitance : Le marché est
19/05/2021 18:08
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Pertinence:99%Avis_Attribution_Distribution_Magazine.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC115PP Lot n° : 1 Intitulé : Distribution du magazine du Département de Saône-et-Loire Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date [...] V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) : Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 424184 euros Valeur totale du marché/du lot : 424184 euros V.2.5) Information
08/11/2021 16:37
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Pertinence:99%Avis_Initial_et_Rectificatif_RD475.pdf
du marché Intitulé du marché : RD475 - PR6+593 - Rancy - Réparation du pont de Chevreuse Code CPV principal Descripteur principal : 45221110 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : RD475 [...] des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Lieu principal d'exécution du marché : 71290 Rancy Durée du marché (en mois) : Valeur estimée (H.T [...] Identification du marché Intitulé du marché : RD475 - PR6+593 - Rancy - Réparation du pont de Chevreuse * Descripteur principal : 45221110 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Critères
09/02/2022 15:25
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Pertinence:99%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] s publiques Objet du marché : RD 15 - RENATURATION DE LA MOUGE à Fourgeau - Commune d'AZE Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : [...] titulaire au début de l'exécution du marché. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
18/03/2021 09:14
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Pertinence:99%Avis_Lubrifiants.pdf
précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Fourniture et livraison de lubrifiants conditionnés et en vrac Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
05/08/2021 09:44
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Pertinence:99%avis-3731212.pdf
avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Commun des Marchés) : • Objet principal : 30131400 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] publiques Objet du marché : Location, maintenance et entretien des machines à affranchir pour les besoins des services et des collèges publics du Département de Saône-et-Loire Type de marché de fournitures :
09/08/2021 13:03
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Pertinence:99%Avis_Mise_Accessibilite_Archives_Lot5.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Mise en accessibilité des Archives départementales - Lot n° 5 : Carrelage - Faïence Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 janvier 2022
09/11/2021 11:48
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Pertinence:99%Avis_Site_Internet_Solutre.pdf
divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 mars [...] doivent être envoyés : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès [...] t sur le budget départemental. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Langues pouvant être utilisées
08/11/2021 12:43
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Pertinence:99%avis-chapelle_condorcet_07072021.pdf
Lot(s) 3 Plâtrerie peinture Plâtrerie peinture https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 septembre 2021 Ca [...] Objet du marché : Réfection des armoires électriques de l'externat, changement des chaudières et démolition de l'escalier extérieur au collège "Condorcet" à LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY Type de marché de travaux
09/06/2021 10:47
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Pertinence:99%Avis_lojin.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
05/07/2022 12:57
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution [...] administrations publiques Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution Classification [...] avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Création d'une vêture
15/09/2021 11:40
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Pertinence:99%avis-3792692.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Amélioration thermique et aménagement partiel de la Maison Départementale des Solidarités (MDS) à CHALON-SUR-SAONE Lot n° 9 - Carrelages - Faïences Type de marché de travaux : exécution [...] La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
03/11/2021 18:26
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