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Département de Saône-et-Loire - RIP - Très haut débit - DM (projet de budget) - 2021 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISEÇ Numéro SIRET 22710001300746 COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT Département
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%02-Commission_solidarités.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion des 15 et 16 décembre 2022 Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics N° Direct
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%04-Commission_attractivité.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion des 15 et 16 décembre 2022 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Commission Attractivité, sport, culture, touris
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance des 20 et 21 décembre 2023 Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Sommaire Centre départemental de santé 201 CENTRE DEPARTEMENTAL DE SANT
19/12/2023 12:03
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Pertinence:100%01_recueil_FINANCES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance du 30 mars 2023 Commission Finances Séance des 29 et 30 juin 2023 Sommaire Mission coordination et fonctions transversales 101 DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS D
16/06/2023 19:18
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Pertinence:100%Ordre_du_jour.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ordre du jour Séance du 28 septembre 2023 COMPOSITION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL COMPOSITION DES COMMISSIONS SPÉCIALISÉES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE SAÔNE-ET-LOIRE Com
19/09/2023 13:46
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Pertinence:100%01_Recueil_commission_FINANCES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance du 30 mars 2023 Commission Finances Séance du 28 septembre 2023 Sommaire Direction des Finances 101 BUDGET DEPARTEMENTAL 2023 - Recours aux dépenses imprévues
19/09/2023 13:46
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Pertinence:100%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Aménagement du territoire, environnement, agriculture Séance des 20 et 21 décembre 2023 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Aménagement 301 PLAN DE TR
19/12/2023 12:03
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Pertinence:100%01_Recueil_commission_FINANCES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance du 17 novembre 2023 Commission Finances Sommaire Direction des Finances 101 ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET REMISES GRACIEUSES - .............. 2 102 AUTORISATIONS
03/11/2023 19:30
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Pertinence:100%02_Recueil_commission_SOLIDARITES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance du 28 septembre 2023 Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Sommaire Centre départemental de santé 201 CENTRE DEPARTEMENTAL DE SANTE - Cr
19/09/2023 13:46
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DOSSIER DE PRESSE ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE POUR VOUS LE DÉPARTEMENT AGIT ! saoneetloire71.fr JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 ORDRE DU JOUR 9H30 : OUVERTURE DE LA SÉANCE EXAMEN DES RAPP
02/10/2023 13:41
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Sommaire Commission Finances Direction des Finances 101 ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET REMISES GRACIEUSES 102 AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE) - Créations et révisons 10
03/11/2023 18:43
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance du 17 novembre 2023 Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Sommaire Direction de l'appui à l'action sociale 202 ETABLISSEMENTS ET SERVICE
03/11/2023 18:43
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Pertinence:100%04_Recueil_commission_ATTRACTIVITE.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Séance du 17 novembre 2023 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Attractivité 4
03/11/2023 18:43
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance des 29 et 30 juin 2023 Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Sommaire Centre départemental de santé 201 CENTRE DEPARTEMENTAL DE SANTE -
16/06/2023 17:31
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Séance du 28 septembre 2023 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Attractivité
19/09/2023 13:46
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Aménagement du territoire, environnement, agriculture Séance du 28 septembre 2023 Sommaire Mission politique agricole 301 FEADER 2023-2027 - Convention tri
19/09/2023 13:46
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Aménagement du territoire, environnement, agriculture Séance du 17 novembre 2023 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Aménagement 301 APPROBATION RAPPO
03/11/2023 18:43
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Séance des 20 et 21 décembre 2023 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Attract
19/12/2023 12:03
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Pertinence:100%Ordre_du_jour_AD_20_21_decembre_2023.pdf
Séance du 30 mars 2023 RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance des 20 et 21 décembre 2023 Ordre du jour COMPOSITION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL COMPOSITION DES COMMISSIONS SPÉCIALISÉES DU CONSEIL DÉPART
19/12/2023 12:03
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Pertinence:100%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
RAPPORTS au CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion du 30 septembre 20201 Commission aménagement du territoire, environnement, agriculture Commission aménagement du territoire, environnement, agriculture N° Dir
21/09/2021 15:44
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Pertinence:100%RA_2021_BD.PDF
POUR VOUS, le DÉPARTEMENT agit ! EN ACTIONS Rapport d'activités 2021 LE DÉPARTEMENT RAPPORT D’ACTIVITÉS 2021 l 3 ÉDITO Résumer l’action départementale d’une année en quelques dizaines de pages est un
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%Rapport_100.pdf
R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publicsV2.pdf
Réunion du 30 septembre 2021 Commission solidarités, santé, citoyenneté, services publics RAPPORTS au CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission solidarités, santé, citoyenneté, services publics N° Direction –
21/09/2021 15:45
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Pertinence:100%A.D.__du__22__juillet__2021_signets.pdf
RAPPORTS au CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion du 22 juillet 2021 COMPOSITION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE SAÔNE-ET-LOIRE Par cantons AUTUN-1 Catherine AMIOT Frédé
21/07/2021 17:46
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