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Pertinence:100%avis-3680734.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc [...] ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 9 Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2.9) Informations sur les limites concernant
11/06/2021 11:00
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Pertinence:99%avis-3669678.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 6 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
07/06/2021 14:20
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Pertinence:99%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 32000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
08/06/2021 13:40
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Pertinence:99%avis-chapelle_condorcet_07072021.pdf
Lot(s) 3 Plâtrerie peinture Plâtrerie peinture https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 septembre 2021 Ca [...] Objet du marché : Réfection des armoires électriques de l'externat, changement des chaudières et démolition de l'escalier extérieur au collège "Condorcet" à LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY Type de marché de travaux
09/06/2021 10:47
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Pertinence:100%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 7 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 14 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
02/06/2021 12:46
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Pertinence:99%avis-3668867.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 la Commande publique. Les prestations seront [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
02/06/2021 11:21
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Pertinence:99%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 100000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
03/06/2021 09:16
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Pertinence:83%RA_2020_BD_2.pdf
t d’un tourisme vert de qualité. Le Département fait figure de pionnier et monte sur les hautes marches de la renommée du tourisme vert en s’installant dans un réseau aux dimensions régionales et européennes [...] un pôle ressources mutualisées qui permet la gestion en transversalité des aspects paiements et marchés publics des directions de la direction générale adjointe aux territoires. CHIFFRES CLÉS • 6 centres [...] aides en fonctionnement et investissement pour les différentes directions et missions. Le service marchés publics en quelques chiffres : • Cellule « pré-commande publique » : environ 50 dossiers de consultation
05/07/2021 18:26
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 15 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
08/07/2021 13:04
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Pertinence:99%avis-3698134.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] administrations publiques Objet du marché : RD 352 PR 0+060 Pont des Carrés à PARAY LE MONIAL Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
12/07/2021 17:26
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Pertinence:99%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 200000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
15/07/2021 10:27
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Pertinence:98%Avis_Cuisery_MO_Laverie_Buanderie.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maitrise d'oeuvre pour la modification du local de la laverie, de la buanderie [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
28/09/2021 15:57
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Chaufferie_Cluny.pdf
publiques Objet du marché : Réfection de la chaufferie du collège « Pierre-Paul Prud'hon » à CLUNY Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] s divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2022 Cautionnement [...] internet du profil acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Réfection de la chaufferie du collège « Pierre-Paul Prud'hon » à CLUNY Type de marché de travaux : exécution Classification
29/09/2021 18:37
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Pertinence:99%avis-mode_paiement.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 montants maximums estimatifs annuels indiqués [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
04/10/2021 19:39
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Pertinence:98%Avis_MO_Hemicycle.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation, la modernisation et la mise en accessibilité [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
06/10/2021 10:23
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Pertinence:98%Avis_Dysfonctionnement_ASEF.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental
05/10/2021 10:38
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Pertinence:99%avis_initital_et_rectificatif.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 34 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Les délais d'exécution des phases du marché sont les
12/10/2021 12:20
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Pertinence:99%Avis_Telesecretariat_CSD.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.11) Information sur les options : Options : [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
14/10/2021 13:12
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Pertinence:72%RAA_n___14_Bat_compressed.pdf
incidence financière Transfert d'une partie du marché à BEL suite liquidation judiciaire du Bureau d'études EST 09.08.21 DPMG 4 48 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE [...] responsabilité des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux pour confier les études d'exécution (EXE) aux entreprises et non plus au maître d’œuvre, et a conclu les marchés suivants : - un marché de maîtrise [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
29/10/2021 11:39
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Pertinence:82%RAA_16_partie_1publie_le_30_decembre_2021.pdf
suit : -15 logements vacants de + de 3 ans remis sur le marché par acquisition par un propriétaire occupant -60 logements locatifs remis sur le marché par conventionnement par un propriétaire bailleur Objectifs [...] missions initiales intégrées dans le marché qui sont détaillées dans la convention, s’ajouteront les missions complémentaires suivantes, conformément à l’avenant au marché signé avec le prestataire : - Mission [...] parc. Cela permet une accession à des prix souvent inférieurs au marché, pour une tranche de population qui ne pourrait avoir accès au marché privé, il s’agit d’une mission sociale du bailleur. Notre politique
03/01/2022 09:27
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Pertinence:77%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés), 252 33 - formation des ETTI du département [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi
29/06/2021 12:51
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Pertinence:99%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
oeuvre C.P.V. - : Objet principal : 45111100 https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] ns publiques Objet du marché : Mise en accessibilité des Archives départementales Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45454000 [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 janvier 2022
24/09/2021 11:47
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Pertinence:99%Avis_Annexe_Solutre_Ventilation.pdf
: Isolation biosourcée en fibre de chanvre https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 02 janvier 2022 C [...] administrations publiques Objet du marché : Amélioration de la ventilation et de l'isolation de la salle de collection à l'annexe du Musée de SOLUTRE Type de marché de travaux : exécution Classification
24/09/2021 11:33
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Pertinence:99%Intervention_Psychologues.pdf
n : 12 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] de 2 ans. • Nombre de reconductions éventuelles : 1 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier
27/09/2021 11:27
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:81%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
150° ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHEMARCHES A BONS DE COMMANDE Couches de roulement - Entretien des chaussées Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - [...] de demandeurs, il a fait appel au Département qui dispose d’un marché de télésecrétariat pour les besoins de son centre de santé, marché avec la société Calleo ayant pour objet la gestion des appels t [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
03/01/2022 09:27
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