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Pertinence:100%Avis_Attribution_Levers_Topo.pdf
ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC037PP Lot n° : 1 Intitulé : STA d'Autun - Le Creusot Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 mai 2021 [...] DU MARCHEMarché n° : 202121AC038PP Lot n° : 2 Intitulé : STA du Charolais - Brionnais page 4 / 5 Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 [...] ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC039PP Lot n° : 3 Intitulé : STA du Chalonnais Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 mai 2021 V
19/05/2021 18:05
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Pertinence:99%Avis_Attribution_Gourdes.pdf
sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : Numéro [...] Saône-et-Loire Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 mai 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 2 Le marché a été attribué [...] montant du marché/du lot (hors TVA) : Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 67675 euros Valeur totale du marché/du lot : 67675 euros V.2.5) Information sur la sous-traitance : Le marché est
19/05/2021 18:08
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Pertinence:86%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
COLLEGE Marchés de fourniture de gaz N° et intitulé des marchés N° 201919AC085PP (Accord-cadre) N° 20191971166 PP (Marché subséquent) Titulaire des marchés Gaz de Bordeaux Date de début des marchés Accord-cadre [...] ECTRICITE_2021 COLLEGE Marchés de fourniture d’électricité N° et intitulé des marchés N° 202020AC032CF (Accord-cadre) N° 20202071173 MS (Marché subséquent) Titulaire des marchés Total Direct Energie Date [...] Date de début des marchés Accord-cadre : 14/08/2020 Marché subséquent : 21/09/2020 Date de fin des marchés 31/12/2022 Fait à Mâcon, en double exemplaire original, le Pour le Département de Saône-et-Loire
28/05/2021 13:08
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Pertinence:99%avis-3668867.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 la Commande publique. Les prestations seront [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
02/06/2021 11:21
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Pertinence:100%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 7 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 14 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
02/06/2021 12:46
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Pertinence:99%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 100000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
03/06/2021 09:16
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Pertinence:99%avis-3669678.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 6 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
07/06/2021 14:20
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Pertinence:99%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 32000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
08/06/2021 13:40
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Pertinence:99%avis-chapelle_condorcet_07072021.pdf
Lot(s) 3 Plâtrerie peinture Plâtrerie peinture https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 septembre 2021 Ca [...] Objet du marché : Réfection des armoires électriques de l'externat, changement des chaudières et démolition de l'escalier extérieur au collège "Condorcet" à LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY Type de marché de travaux
09/06/2021 10:47
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Pertinence:100%avis-3680734.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc [...] ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 9 Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2.9) Informations sur les limites concernant
11/06/2021 11:00
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Pertinence:99%Avis_Attribution_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : Numéro [...] ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC066PP Lot n° : 1 Intitulé : Assistance technique pour l'adaptation au changement climatique des espaces extérieurs du patrimoine départemental Un marché/lot est attribué [...] attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 juin 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 4 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs
16/06/2021 16:39
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Pertinence:77%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés), 252 33 - formation des ETTI du département [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi
29/06/2021 12:51
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Pertinence:83%RA_2020_BD_2.pdf
t d’un tourisme vert de qualité. Le Département fait figure de pionnier et monte sur les hautes marches de la renommée du tourisme vert en s’installant dans un réseau aux dimensions régionales et européennes [...] un pôle ressources mutualisées qui permet la gestion en transversalité des aspects paiements et marchés publics des directions de la direction générale adjointe aux territoires. CHIFFRES CLÉS • 6 centres [...] aides en fonctionnement et investissement pour les différentes directions et missions. Le service marchés publics en quelques chiffres : • Cellule « pré-commande publique » : environ 50 dossiers de consultation
05/07/2021 18:26
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Pertinence:84%RAA_n___8_-_publie_le_5_Juillet_2021.pdf
3221-11 marchés publics et accords- cadres Etre chargé, pour la durée de son mandat, de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des a [...] 72 Arrêté portant délégation de signature de Mme Cécile PLATEL, en qualité de Cheffe du Service marchés publics au Pôle de ressources mutualisées - Direction générale adjointe aux territoires 2021_DRHRS_3402 [...] prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont
06/07/2021 10:13
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 15 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
08/07/2021 13:04
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Pertinence:99%avis-3698134.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] administrations publiques Objet du marché : RD 352 PR 0+060 Pont des Carrés à PARAY LE MONIAL Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
12/07/2021 17:26
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Pertinence:99%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 200000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
15/07/2021 10:27
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Pertinence:73%A.D.__du__22__juillet__2021_signets.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 25 juin 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées [...] DISPOSITION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX À TITRE INDIVIDUEL 76 114 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information du Conseil départemental 78 115
21/07/2021 17:46
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Pertinence:80%maquette_25_E__TE___1_.pdf
Jeanne CHATELAIN (Olivier de la Marche à Saint-Martin-en-Bresse) • Margot LAUMET (Olivier de la Marche à Saint-Martin-en-Bresse) • Thomas BONNOT- CAUVIN (Olivier de la Marche à Saint-Martin-en-Bresse) LES [...] CHAMPION DU TOUR SOMMAIRE AGENDA LOISIRS PLEIN D’IDÉES DE SORTIES EN SAÔNE-ET-LOIRE 29 GRAND FORMAT MARCHEZ, COUREZ, PÉDALEZ SUR NOS 300 KM DE VOIES VERTES ET BLEUE 20/25 © EH PA D -L a C ha um iè re À l'occasion [...] préservé), l’île sauvage du site de Fleury et la station thermale de Bourbon-Lancy. L’Hôtel-Dieu et le marché aux volailles le lundi à Louhans, le sentier découverte des prairies humides et bocages d’Ouroux
21/07/2021 23:37
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Pertinence:54%RAA_N10_publie_29_juillet_2021.pdf
PROCEDURES CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE HORS PROCEDURES DE CONCOURS Membres Elus de la CAO JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION Membres Elus de la CAO ASSEMEBLEE GENERALE- CONSEIL D'ADMINISTRATION DE [...] "VIVANT DENON" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-MARTIN-EN-BRESSE "OLIVIER DE LA MARCHE" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-VALLIER "NICOLAS COPERNIC" 2 titulaires 2 suppléants [...] MAUNY Marie-France LANOISELET Dominique LALANNE Carine PERRIN Viviane CLEMENT Sophie JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION BELTJENS Colette BERTHIER Pierre COGNARD Jean-François FONTERAY Jean-Luc
30/07/2021 10:31
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Pertinence:99%avis_rectificatif_03_08_21_Equip_restauration.pdf
71.fr https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ http://dijon.tribunal-administratif.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ [...] Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 15 octobre [...] Condorcet à La Chapelle-de-Guinchay, et Le Vallon à Autun Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 39310000 Code NUTS : FRC13 La procédure
03/08/2021 19:23
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Pertinence:99%Avis_Lubrifiants.pdf
précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Fourniture et livraison de lubrifiants conditionnés et en vrac Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
05/08/2021 09:44
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Pertinence:99%Avis_RD92_Pont_Cesars.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : RD92 - PR 4+943 - Chassy Remplacement du ponceau des Césars Type de marché de travaux : Lieu d'exécution et de livraison [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 21 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021 Modalités
05/08/2021 10:49
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Pertinence:99%avis-3727317.pdf
et suivants et R. 551-7 du CJA). https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] publiques Objet du marché : Travaux de protection contre les chutes de blocs à la Roche de Vergisson Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet p [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 90 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021
06/08/2021 11:18
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Pertinence:99%avis-3684842.pdf
Publique. • Nombre de reconductions éventuelles : 2 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de [...] de participation doivent être envoyés : adresse https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements [...] Objet du marché : Evaluation et suivi de travaux d'aménagement dans le logement des personnes handicapées. Catégorie de services : 27 Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet
06/08/2021 13:31
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