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Pertinence:99%AP_Vehicules_Fourgonnettes_avis-3875018.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 6 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.12) Informations sur les catalogues [...] livraison court à compter de la notification du marché. III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification
14/06/2022 09:50
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Le contrat s'inscrit dans un projet/programme [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
10/02/2023 11:38
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
17/09/2021 10:36
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_CLAYETTE__chauffage_28052021.pdf
fixée dans l'ordre de service de démarrage. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Sécurisation des accès du collège "Les Bruyères" à LA CLAYETTE Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 juin 2021 Cautionnement
29/04/2021 13:16
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Realisation_Plans.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
30/04/2021 17:57
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Pertinence:99%avis-analys_eaux_boues_.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] de 1 an. • Valeur estimée (HT) : 50000 euros (Euros) • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier
09/11/2021 16:00
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Pertinence:99%Avis_Chagny_College_Acoustique_Refectoire.pdf
fixée dans l'ordre de service de démarrage. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Amélioration acoustique du réfectoire du collège "Louise Michel" à CHAGNY Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 juillet 2021 Cautionnement
19/04/2021 11:19
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_RD819_Zone_Humide.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 - Plantation d'hélophytes : 1 625 unités - [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 27 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
24/03/2021 09:55
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 7 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché est conclu pour une [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
08/02/2023 11:25
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
d’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr I.3) Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr Adresse [...] 1.3) Type de marché Fournitures 22/06/2021 S119 https://ted.europa.eu/TED 1 / 4 mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 15 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
22/10/2021 17:34
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2021 Cau [...] ons publiques Objet du marché : Réfection de la cour de récréation et création d'un jardin de pluie au collège "Les Chênes Rouges" à SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN Type de marché de travaux : exécution
22/01/2021 13:32
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_RD18_Laives.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : RD18 - PR17+900 à 18+200 Laives Confortement de talus et réparation de chaussée Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 26 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 septembre 2021 Modalités
24/02/2021 08:39
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-3698134.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] administrations publiques Objet du marché : RD 352 PR 0+060 Pont des Carrés à PARAY LE MONIAL Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
12/07/2021 17:26
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_Etude_Fonctionnement_Solutre.pdf
ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ Type de procédure : Procédure adaptée Date [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Etude de fonctionnement et de gestion des déplacements et du stationnement dans [...] notification du marché • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai global d'exécution de la prestation est de 12 mois à compter de la date de notification du marché. La phase
11/12/2023 17:52
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 15 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
08/07/2021 13:04
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Options : oui. Description des options : Les
12/03/2021 10:51
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Pertinence:99%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
16/11/2021 08:36
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.9) Informations sur les limites concernant [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
09/02/2022 09:03
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_RD301_Volesvres_Pont_Tarte.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] administrations publiques Objet du marché : RD 301 - VOLESVRES - PR 4+010 Pont du Tarte Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 45 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 03 mai 2021 Modalités
26/03/2021 11:33
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Pertinence:99%Avis_AMO_Fonction_Financiere.pdf
internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] établi en début de marché entre le Département et le prestataire retenu. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle [...] Objet du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de scénarios d'évolution de la fonction financière Catégorie de services : 27 Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : •
12/03/2021 08:16
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_MLA_Autun_Facades.pdf
fixée dans l'ordre de service de démarrage. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Réfection des toitures et de la façade "sud-ouest" de la Maison Locale de l'Autonomie à AUTUN Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 août 2021 Cautionnement
19/04/2021 11:25
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_grave_emulsion_18_03_2021.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.12) Informations sur les catalogues
19/02/2021 09:58
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-3728302.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 230000 euros mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
11/08/2021 19:24
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-3729218.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
10/08/2021 12:26
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
: https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : VV1 - MALAY - PR 31+260 - Réparation du pont de Malay Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] ions publiques Objet du marché : VV1 - MALAY - PR 31+260 - Réparation du pont de Malay Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 100 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021 Modalités
18/08/2021 17:29
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