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Pertinence:94%RAA_N___9_publie_le_16_juillet_2021.pdf
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE NUMERIQUE" CHARGEE DE L'EXPLOITATION ET DE LA COMMERCIALISATION DES RESEAUX - ASSEMBLEE GENERALE (AG) ACCARY André SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "BOURGOGNE-FRA [...] 472 Arrêté portant délégation de signature de Mme Christiane BLANCHON, en qualité de Responsable locale des solidarités sur le Territoire d’action sociale de Mâcon/Paray-le-Monial et plus particulièrement [...] 2021_DRHRS_3469 Arrêté portant délégation de signature de Mme Vanessa FURCY, en qualité de Responsable locale des solidarités sur le Territoire d’action sociale de Mâcon/Paray-le-Monialet plus particulièrement
16/07/2021 17:05
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Pertinence:98%RAA_N10_publie_29_juillet_2021.pdf
CONSEIL D'AMINISTRATION 1 titulaire MISSION LOCALE DU CHALONNAIS 1 titulaire MISSION LOCALE JEUNES DE LA BRESSE LOUHANNAISE 1 titulaire et 1 suppléant MISSION LOCALE JEUNES DU MACONNAIS 1 titulaire et 1 suppléant [...] l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1. Le président remet aux conseillers départementaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre III du présent titre. ». Charte de l'élu local 1. L'élu [...] Direction générale des collectivités locales (DGCL) à l'adresse suivante : https://www.collectivites- locales.gouv.fr/institutions/conseil-national-de-la-formation-des-elus-locaux-cnfel - rubrique : "Liste des
30/07/2021 10:31
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Pertinence:86%RAA_11_publie_le_12_aout_2021.pdf
infrastructures Arrêté portant délégation de signature de Mme Gisèle GIRAUD, en qualité de Responsable locale des solidarités sur le Territoire d’action sociale de Montceau/Autun/Le Creusot et plus particulièrement [...] contenant les offres des candidats susceptibles d'être retenus comme délégataires d'un service public local sont élus au scrutin de liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application [...] laquelle le Conseil départemental a approuvé le principe de la création d’une Société d’économie mixte locale (SEML) et la dévolution des activités de service public du LDA71 à cette SEML, Vu la délibération
13/08/2021 10:45
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Pertinence:67%avis-3730811.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
18/08/2021 16:39
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Pertinence:68%avis-3742542.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
31/08/2021 14:40
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Pertinence:72%Distribution_Magazine.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
13/09/2021 12:28
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Pertinence:68%control_ext_avis_initial_et_rectificatif.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
15/09/2021 17:42
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Pertinence:69%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
17/09/2021 10:36
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Pertinence:74%Avis_Attribution_CESU.pdf
ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
17/09/2021 11:59
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Pertinence:74%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
désamiantage, remplacement des cellules Haute tension et du transformateur HT/BT et mise au propre du local. Prestations divisées en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Durée
17/09/2021 13:23
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Pertinence:88%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
la convention de mise à disposition des locaux sis 8, rue Bel Air à Mâcon, Considérant la demande de l’association le Secours Catholique d’occuper les locaux laissés vacants à la date du 1er avril 2021 [...] Croix Rouge française, de mettre fin à la convention de mise à disposition d’un local d’une surface de 56 m² au sein des locaux situés 8, rue Bel Air à Mâcon, à compter du 1er avril 2021, Il est convenu ce [...] service des collectivités locales. Cette plate -forme articule les interventions des partenaires, mutualise les compétences et favorise ainsi les synergies entre les acteurs locaux au bénéfice des collectivités
28/05/2021 13:08
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Pertinence:73%Avis_Attribution_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
16/06/2021 16:39
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Pertinence:78%avis-3680734.pdf
au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II [...] Les travaux seront réalisés en deux phases, en site occupé. Ils comprennent une réorganisation des locaux et une amélioration des performances énergétiques (enveloppe et système). Les prestations seront
11/06/2021 11:00
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Pertinence:67%avis-3669678.pdf
au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
07/06/2021 14:20
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Pertinence:68%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
08/06/2021 13:40
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Pertinence:66%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
02/06/2021 12:46
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Pertinence:72%avis-3668867.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
02/06/2021 11:21
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Pertinence:72%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
03/06/2021 09:16
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Pertinence:92%RA_2020_BD_2.pdf
meilleures conditions et dans des locaux agréables avec un niveau de service harmonisé pour l’ensemble du département. Respecter son environnement, c’est aussi laisser les locaux propres, respecter le travail [...] sociaux. Les stocks alimentaires des cuisines des collèges ont été remis aux associations caritatives locales. L’efficacité du travail des équipes des solidarités au service des usagers a été facilitée par la [...] potentiellement touchés par la Covid 19 conjointement avec les confrères libéraux et les collectivités locales. Dans les autres lieux de consultation, les espaces et les temps de consultation ont été adaptés
05/07/2021 18:26
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Pertinence:70%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
08/07/2021 13:04
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Pertinence:70%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
15/07/2021 10:27
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Pertinence:85%Avis_Cuisery_MO_Laverie_Buanderie.pdf
internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maitrise d'oeuvre pour la modification du local de la laverie, de la buanderie et des vestiaires femmes au collège « Les Dîmes » à CUISERY Catégorie [...] • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Maitrise d'oeuvre pour la modification du local de la laverie, de la buanderie et des vestiaires femmes au collège « Les Dîmes » à CUISERY. Mission
28/09/2021 15:57
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Pertinence:47%RAA_N__12_publie_le_31_aout_2021.pdf
2021-DRHRS-3816 portant délégation de signature de Mme Soumaya LAMAOUCHE en qualité de Responsable locale des solidarités sur le Territoire d'action sociale de Mâcon/Paray-le- Monial et plus particulièrement
06/09/2021 15:56
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Pertinence:71%avis-mode_paiement.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
04/10/2021 19:39
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Pertinence:70%avis_initital_et_rectificatif.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
12/10/2021 12:20
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