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Pertinence:99%Avis_Lubrifiants.pdf
précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Fourniture et livraison de lubrifiants conditionnés et en vrac Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
05/08/2021 09:44
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Pertinence:99%avis-3728302.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 230000 euros mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
11/08/2021 19:24
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Pertinence:99%avis-3729218.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
10/08/2021 12:26
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Pertinence:99%avis-3731212.pdf
avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Commun des Marchés) : • Objet principal : 30131400 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] publiques Objet du marché : Location, maintenance et entretien des machines à affranchir pour les besoins des services et des collèges publics du Département de Saône-et-Loire Type de marché de fournitures :
09/08/2021 13:03
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Pertinence:99%avis-3731250.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Commun des Marchés) : • Objet principal : 71221000 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] HT et le type de mission assurée Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
09/08/2021 13:10
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Pertinence:99%avis-3684842.pdf
Publique. • Nombre de reconductions éventuelles : 2 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de [...] de participation doivent être envoyés : adresse https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements [...] Objet du marché : Evaluation et suivi de travaux d'aménagement dans le logement des personnes handicapées. Catégorie de services : 27 Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet
06/08/2021 13:31
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Pertinence:99%avis-3727317.pdf
et suivants et R. 551-7 du CJA). https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr https://www.marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] publiques Objet du marché : Travaux de protection contre les chutes de blocs à la Roche de Vergisson Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet p [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 90 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021
06/08/2021 11:18
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Pertinence:54%RAA_N10_publie_29_juillet_2021.pdf
PROCEDURES CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE HORS PROCEDURES DE CONCOURS Membres Elus de la CAO JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION Membres Elus de la CAO ASSEMEBLEE GENERALE- CONSEIL D'ADMINISTRATION DE [...] "VIVANT DENON" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-MARTIN-EN-BRESSE "OLIVIER DE LA MARCHE" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-VALLIER "NICOLAS COPERNIC" 2 titulaires 2 suppléants [...] MAUNY Marie-France LANOISELET Dominique LALANNE Carine PERRIN Viviane CLEMENT Sophie JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION BELTJENS Colette BERTHIER Pierre COGNARD Jean-François FONTERAY Jean-Luc
30/07/2021 10:31
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Pertinence:94%RAA_11_publie_le_12_aout_2021.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 8 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur [...] Sols souples AOO 20212171048CF 30.04.21 Sarl TACHIN 21110 GENLIS 47 797,20 € DPMG 1 9 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur
13/08/2021 10:45
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Pertinence:99%avis-3730811.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 25000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 20000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire
18/08/2021 16:39
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
: https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : VV1 - MALAY - PR 31+260 - Réparation du pont de Malay Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] ions publiques Objet du marché : VV1 - MALAY - PR 31+260 - Réparation du pont de Malay Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 100 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 octobre 2021 Modalités
18/08/2021 17:29
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Pertinence:99%avis-3739773.pdf
Commun des Marchés) : • Objet principal : 50413200 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] l depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr page 3 / 3 signature [...] de la Commande publique. • Nombre de reconductions éventuelles : 3 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période d'un
20/08/2021 17:25
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Pertinence:99%avis-3735495.pdf
pour ce marché est fixé, pour le lot n° 4 - Plâtrerie - Peinture, à 50 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc [...] administrations publiques Objet du marché : Réfection de la cour d'honneur, des portails et mise en accessibilité au château de PIERRE-DE-BRESSE Lot n° 2 et 4 Type de marché de travaux : exécution Clas [...] d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non
25/08/2021 22:15
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Pertinence:99%avis-3728730.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Territoires [...] cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mise en place d'une vidéosurveillance sur le site de l'Espace Duhesme à MACON Type de marché de travaux : Lieu d'exécution : [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 octobre
25/08/2021 21:46
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Pertinence:99%Avis_Pont_Maugin_Phase2.pdf
publiques Objet du marché : RD 26 PR 9+070 Réparation du Pont du Maugin à IGORNAY - Phase 2 Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 28 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2022 Modalités [...] contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr
07/09/2021 10:02
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Pertinence:99%avis-3742542.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 20000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 100000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 10000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire
31/08/2021 14:40
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Pertinence:99%Distribution_Magazine.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 300000 euros mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
13/09/2021 12:28
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Pertinence:99%control_ext_avis_initial_et_rectificatif.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 130000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 25000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
15/09/2021 17:42
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution [...] administrations publiques Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution Classification [...] avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Création d'une vêture
15/09/2021 11:40
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
17/09/2021 10:36
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Pertinence:99%Avis_Attribution_CESU.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC090PP Intitulé : Gestion du paiement des aides sociales versées sous forme de Chèques Emploi Service Universels préfinancés (CESU) Un marché/lot est attribué : [...] attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 septembre 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 2 Le marché a été attribué à un groupement
17/09/2021 11:59
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Pertinence:99%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
forts - Courants faibles Lot(s) 2 Désamiantage https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Mise en conformité du transformateur à l'Espace Duhesme à MACON Type de marché de travaux : Lieu d'exécution et de [...] offre pour tous les lots Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 novembre 2021
17/09/2021 13:23
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Pertinence:86%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
COLLEGE Marchés de fourniture de gaz N° et intitulé des marchés N° 201919AC085PP (Accord-cadre) N° 20191971166 PP (Marché subséquent) Titulaire des marchés Gaz de Bordeaux Date de début des marchés Accord-cadre [...] ECTRICITE_2021 COLLEGE Marchés de fourniture d’électricité N° et intitulé des marchés N° 202020AC032CF (Accord-cadre) N° 20202071173 MS (Marché subséquent) Titulaire des marchés Total Direct Energie Date [...] Date de début des marchés Accord-cadre : 14/08/2020 Marché subséquent : 21/09/2020 Date de fin des marchés 31/12/2022 Fait à Mâcon, en double exemplaire original, le Pour le Département de Saône-et-Loire
28/05/2021 13:08
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Pertinence:99%Avis_Attribution_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : Numéro [...] ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC066PP Lot n° : 1 Intitulé : Assistance technique pour l'adaptation au changement climatique des espaces extérieurs du patrimoine départemental Un marché/lot est attribué [...] attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 juin 2021 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 4 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs
16/06/2021 16:39
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Pertinence:100%avis-3680734.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc [...] ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 9 Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2.9) Informations sur les limites concernant
11/06/2021 11:00
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