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Pertinence:99%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] s publiques Objet du marché : RD 15 - RENATURATION DE LA MOUGE à Fourgeau - Commune d'AZE Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : [...] titulaire au début de l'exécution du marché. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
18/03/2021 09:14
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Pertinence:99%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
24/03/2021 08:32
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Pertinence:99%Avis_RD819_Zone_Humide.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 - Plantation d'hélophytes : 1 625 unités - [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 27 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
24/03/2021 09:55
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Pertinence:99%Avis_RD301_Volesvres_Pont_Tarte.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] administrations publiques Objet du marché : RD 301 - VOLESVRES - PR 4+010 Pont du Tarte Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119 [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 45 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 03 mai 2021 Modalités
26/03/2021 11:33
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Pertinence:99%avis_MOE_College_Paray_280421.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en [...] coût HT et le type de mission assurée. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du
26/03/2021 12:59
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Pertinence:75%RAA_N__4_publie_le_30_mars_2021.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 4 CP du 5 février 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Réfection de la distribution du courant fort et [...] 20202071203CF 06.11.20 MCP 01320 CHALAMONT 15 800,00 € DPMG 1 5 CP du 5 février 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Extension de la Maison départementale des solidarités
30/03/2021 17:40
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Pertinence:99%avis-3640674.pdf
seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Mise en accessibilité des salles de sciences au collège "La Croix Menée" Le Creusot Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 juillet 2021 Cautionnement
08/04/2021 10:25
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Pertinence:47%maquette_24_printemps.pdf
le défibrillateur à proximité pour faire gagner du temps au secouriste déjà sur place COMMENT ÇA MARCHE ? • Lors d’un arrêt cardio-respiratoire (ACR), le Centre de transmission de l’alerte des sapeurs-pompiers
08/04/2021 11:41
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Pertinence:99%Avis_AMO_Barrage_Pont_Roi.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
12/04/2021 17:43
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Pertinence:99%Avis_MACON_Pasteur_Sanitaires.pdf
45410000 • Objets complémentaires : 45442100 https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Création de sanitaires élèves dans le bâtiment C du collège "Pasteur" à MACON Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] (https://marches.ternum-bfc.fr). La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. PLa remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la
12/04/2021 17:56
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Pertinence:99%avis-Mobilier_DEP_SDIS_100521.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr mailto:Service.marches@sdis71.fr http://www.sdis71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 [...] Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 60000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
13/04/2021 11:06
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Pertinence:99%Avis_Chagny_College_Acoustique_Refectoire.pdf
fixée dans l'ordre de service de démarrage. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Amélioration acoustique du réfectoire du collège "Louise Michel" à CHAGNY Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 juillet 2021 Cautionnement
19/04/2021 11:19
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Pertinence:99%Avis_MLA_Autun_Facades.pdf
fixée dans l'ordre de service de démarrage. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Réfection des toitures et de la façade "sud-ouest" de la Maison Locale de l'Autonomie à AUTUN Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 août 2021 Cautionnement
19/04/2021 11:25
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Repandeuse_Emulsion.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Achat d'une répandeuse à émulsion pour l'entretien des routes départementales Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
22/04/2021 15:46
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Pertinence:99%Avis_Moe_St_Gengoux_Phase2.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en [...] coût HT et le type de mission assurée. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du
22/04/2021 15:50
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Pertinence:99%Avis_RD985_Pont_Faubourg.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : RD 985 - TOULON/ARROUX - PR 16+250 - Réparation du pont du Faubourg Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 mars 2022 Modalités
22/04/2021 15:55
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Pertinence:99%Avis_ENS_Marais_MASSILLY.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Espace naturel sensible - Marais de Massilly - Aménagement du site Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 60 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 septembre 2021 Modalités
22/04/2021 15:58
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Pertinence:99%Avis_alarme_anti_intrusion.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 30000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
22/04/2021 16:03
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Pertinence:99%avis_CLAYETTE__chauffage_28052021.pdf
fixée dans l'ordre de service de démarrage. https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Sécurisation des accès du collège "Les Bruyères" à LA CLAYETTE Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 juin 2021 Cautionnement
29/04/2021 13:16
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Pertinence:89%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
bonheur 3799930023 7,00 07/05/2008 Je marchais malgré moi dans le 3702660023 10,00 01/08/2006 Je marchais malgré moi dans le 3699480023 10,00 01/08/2006 Je marchais malgré moi dans le 3702680023 10,00 [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 28 CP du 09 avril 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Rénovation de la salle sciences au collège David
29/04/2021 15:41
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatifs_RD971_Bram_28042021.pdf
acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] administrations publiques Objet du marché : RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119
29/04/2021 18:18
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Pertinence:99%Avis_Realisation_Plans.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
30/04/2021 17:57
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Pertinence:99%Avis_Fibre_Optique.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] dans les documents du marché. page 3 / 5 II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une
03/05/2021 09:30
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Pertinence:99%Avis_RD979_La_Motte_St_Jean.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : RD 979 - LA MOTTE - SAINT-JEAN - PR 39+580 à 40+190 - Rectification de virages Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 90 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 septembre 2021 h
05/05/2021 09:19
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Pertinence:99%avis-3654536.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 14 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
10/05/2021 12:02
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