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Pertinence:99%avis-3602934.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises [...] HT et le type de mission assurée. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
11/01/2021 10:12
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Pertinence:98%avis-3605190_MOE_MDS_Gueugnon_08022021.pdf
mode de paiement pour obtenir les documents : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la toiture, l'isolation et la réfection [...] https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc
11/01/2021 10:32
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Pertinence:100%Avis_Attribution_Couches_Roulement.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202020AC050PP Lot n° : 1 Intitulé : Service Territorial d'aménagement d'Autun / Le Creusot Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date [...] Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2020 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 4 Le marché a été
18/01/2021 14:34
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Pertinence:100%avis-3607809.pdf
loire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une r
20/01/2021 10:11
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Pertinence:99%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2021 Cau [...] ons publiques Objet du marché : Réfection de la cour de récréation et création d'un jardin de pluie au collège "Les Chênes Rouges" à SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN Type de marché de travaux : exécution
22/01/2021 13:32
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Pertinence:87%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
des marchés socialement responsables Construire une charte d’engagement, des outils partagés Valoriser des fonctions existantes au sein des structures qui offrent une expertise en matière de marchés clausés [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 20 AD du 17 décembre 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Projets chorégraphiques avec la compagnie Flex
28/01/2021 09:27
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Pertinence:99%Avis_Hamac.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Adm [...] reconductible. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou [...] L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. http://Saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc
02/02/2021 09:05
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Pertinence:99%Avis_Realisation_Videos.pdf
précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Réalisation de vidéos pour la Direction de la communication du Département de Saône- et-Loire Catégorie de services : 27 Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] notification. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
15/02/2021 09:41
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Pertinence:98%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mise en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès [...] durée du contrat. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références
15/02/2021 09:45
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Pertinence:98%Avis_Anti_Intrusion_Colleges.pdf
Commun des Marchés) : • Objet principal : 71356200 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Ca [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON, 22 rue d'Assas, B.P. 61616, https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr
15/02/2021 15:24
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Pertinence:99%avis_grave_emulsion_18_03_2021.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.12) Informations sur les catalogues
19/02/2021 09:58
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Pertinence:99%Avis_RD18_Laives.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : RD18 - PR17+900 à 18+200 Laives Confortement de talus et réparation de chaussée Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 26 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 septembre 2021 Modalités
24/02/2021 08:39
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Pertinence:99%Avis_CE_Matour_Marcigny.pdf
Zinguerie C.P.V. - : Objet principal : 45261210 https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Commun des Marchés) : • Objet principal : 45213310 Code NUTS : FRC13 La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 mai 2021 http://s
24/02/2021 08:39
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 108
25/02/2021 10:29
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Pertinence:52%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
Grand Site), est confiée au Conservatoire des espaces naturels de Bourgogne (CENB) dans le cadre d’un marché public qui vient d’être reconduit pour la période 2021-2023. Cette délégation permet de renforcer
25/02/2021 10:29
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Pertinence:95%01-Commission_finances.pdf
professionnelle. Marché public DAJ TA Dijon 02/12/2020 15/12/2020 EURL T B Département 71 L'EURL T B contestait la régularité du rejet de son offre dans le cadre de la consultation relative au marché de maîtrise [...] plaindre que son offre a été jugée irrégulière. Marché public DAJ TA Dijon 16/11/2018 12/11/2020 Eiffage Genie Civil Département 71 Dans le cadre du marché de travaux relatif à la démolition et à la rec [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
25/02/2021 10:29
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Pertinence:28%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
ces achats favorisent l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France, dans la mesure où le marché le permet. Le Département souhaite cette année mettre en place des modalités qui donnent une plus
25/02/2021 10:29
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Pertinence:43%02-Commission_solidarites.pdf
réalisation des heures d’insertion se traduira par la mise en place de clauses d’insertion dans les marchés publics concernés par les projets de renouvellement urbain, en tenant compte des différents coûts [...] les possibilités ouvertes par la commande publique. L’introduction de clauses d’insertion dans les marchés publics nécessaires à ces projets porte l’ambition du Département d’améliorer les parcours d’insertion [...] celles de Mâcon et d’Autun ; - certaines aires ne disposent pas de branchements électriques en état de marche (Mâcon, Autun, Paray-le-Monial) ; - sur la plupart des aires sont mis à disposition des containers
25/02/2021 10:29
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Pertinence:83%RA_2020.pdf
t d’un tourisme vert de qualité. Le Département fait figure de pionnier et monte sur les hautes marches de la renommée du tourisme vert en s’installant dans un réseau aux dimensions régionales et européennes [...] un pôle ressources mutualisées qui permet la gestion en transversalité des aspects paiements et marchés publics des directions de la direction générale adjointe aux territoires. CHIFFRES CLÉS • 6 centres [...] aides en fonctionnement et investissement pour les différentes directions et missions. Le service marchés publics en quelques chiffres : • Cellule « pré-commande publique » : environ 50 dossiers de consultation
25/02/2021 10:34
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Pertinence:45%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
896 € murs 2 000 € Ecrêtement au plafond de l'aide 7 BLANZY MILLE Guy 7 place du Marché 71460 GENOUILLY 7 place du Marché 71460 GENOUILLY 4 667 € huisseries 700 € 8 CHAGNY BANSE Valérie 13 rue du Halage [...] Considérant que le Département a vocation à renforcer les clauses d’achats socio-responsables dans ses marchés publics afin d’accroître les recrutements directs et les entrées dans des parcours de formation [...] Saint-Marcel (Vivant Denon) - Chalon-sur-Saône (Jean Vilar) - Saint-Martin-en-Bresse (Olivier de la Marche) - Chalon-sur-Saône (Robert Doisneau) - Saint-Rémy (Louis Pasteur) - Chalon-sur-Saône (Le Devoir)
25/02/2021 10:49
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Pertinence:99%Avis_AMO_Fonction_Financiere.pdf
internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] établi en début de marché entre le Département et le prestataire retenu. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle [...] Objet du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de scénarios d'évolution de la fonction financière Catégorie de services : 27 Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : •
12/03/2021 08:16
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Pertinence:99%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Options : oui. Description des options : Les
12/03/2021 10:51
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Pertinence:100%Avis_Attribution_Nettoyage_Locaux.pdf
ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC008PP page 6 / 11 Lot n° : 1 Intitulé : Espace Duhesme à MACON Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 mars [...] ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC009PP Lot n° : 2 Intitulé : Services rue de Lingendes à MACON Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 mars [...] ATTRIBUTION DU MARCHEMarché n° : 202121AC010PP Lot n° : 3 Intitulé : Musée Guillon à ROMANECHE THORINS Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 mars
12/03/2021 14:28
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Pertinence:99%avis_Chagny_14042021.pdf
2021. Lot(s) 3 ITE - Flocage ITE - Flocage https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Mise en conformité thermique des logements au collège "Louise Michel" à CHAGNY Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 juin 2021 Cautionnement
15/03/2021 10:57
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Pertinence:99%avis-3633673.pdf
lots : Lot(s) 1 Gros-oeuvre - Carrelage - VRD https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 juin 2021 Cautionnement [...] administrations publiques Objet du marché : Mise en conformité électrique, chauffage, isolation et création d'un préau ouvert collège "La Varandaine" à BUXY. Type de marché de travaux : exécution Classification
16/03/2021 11:10
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