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Pertinence:99%Avis_Panneaux_Signalisation_Police.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 120000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
20/10/2021 10:45
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Pertinence:99%AP_Hydropontage_avis-4022819.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 11 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
01/12/2023 09:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%control_ext_avis_initial_et_rectificatif.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 130000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 25000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
15/09/2021 17:42
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Pertinence:99%avis_ST_GENGOUX_college_cour.pdf
icle R.21433 du Code précité. 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marches.ternumbfc.fr, 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation pa [...] icle R.21433 du Code précité. 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marches.ternumbfc.fr, 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation pa [...] ur ce marché est fixé à : pour le lot n° 15 VRD, 70 heures minimum sur la durée du marché pour le lot n° 16 Espaces extérieurs, 35 heures minimum sur la durée de la tranche ferme du marché. La r
14/02/2024 14:57
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Pertinence:99%Avis_Fourniture_Papeterie.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr mailto:Service.marches@sdis71.fr http://www.sdis71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 50000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 200000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire
16/12/2021 10:54
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Pertinence:99%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 200000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
15/07/2021 10:27
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Pertinence:99%Avis_Telesecretariat_CSD.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.11) Information sur les options : Options : [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
14/10/2021 13:12
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-3836435_Accoroutage.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 48 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
17/02/2022 11:35
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-mode_paiement.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 montants maximums estimatifs annuels indiqués [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
04/10/2021 19:39
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_initial_ET_rectificatif_1_GIVRY_College.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 62 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ page 2 / 4 manière suivante : - Qualification de l'équipe
03/04/2023 11:46
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif3_Etude_Prospective.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
27/01/2023 12:36
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
oeuvre C.P.V. - : Objet principal : 45111100 https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] ns publiques Objet du marché : Mise en accessibilité des Archives départementales Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45454000 [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 janvier 2022
24/09/2021 11:47
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Pertinence:99%avis-3654536.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 14 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
10/05/2021 12:02
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_rectificatif_03_08_21_Equip_restauration.pdf
71.fr https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ http://dijon.tribunal-administratif.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ [...] Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 15 octobre [...] Condorcet à La Chapelle-de-Guinchay, et Le Vallon à Autun Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 39310000 Code NUTS : FRC13 La procédure
03/08/2021 19:23
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Pertinence:99%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
pour ce marché est fixé à 70 heures minimum d'insertion par lot sur la durée du marché. III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 II.2.5) Critères d'attribution : Le prix [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r
28/01/2022 15:40
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Pertinence:99%Avis_alarme_anti_intrusion.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 30000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
22/04/2021 16:03
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Pertinence:99%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 48 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Des variantes seront prises en considération : [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa
10/02/2023 12:00
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Pertinence:99%AP_CHAROLLES_MOE_Restructuration_Candidatures_avis-3964829.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 48 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Critères objectifs de limitation du nombre [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa
03/05/2023 09:37
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-3781252.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] options : mailto:daj@cg71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.e-bourgogne.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Options : oui. Description des options : [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché prendra effet au 1er
18/10/2021 20:54
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
06/12/2022 13:05
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Pertinence:99%avis_Chagny_14042021.pdf
2021. Lot(s) 3 ITE - Flocage ITE - Flocage https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Mise en conformité thermique des logements au collège "Louise Michel" à CHAGNY Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 juin 2021 Cautionnement
15/03/2021 10:57
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_initital_et_rectificatif.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 34 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Les délais d'exécution des phases du marché sont les
12/10/2021 12:20
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 - Phase n° 8 : Assistance lors des opérations [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 40 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa
19/10/2022 11:22
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Accompagnement_FSL_2022_avis_initial_et_rectif_1.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ page 2 / 3 II.2.13) Information sur les fonds de l'Union [...] 5) Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Les marchés passés par accords-cadres
08/11/2022 10:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis_initial_et_rectificatifs_RD971_Bram_28042021.pdf
acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] administrations publiques Objet du marché : RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45221119
29/04/2021 18:18
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