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Pertinence:82%SetL71_001-036-BD.pdf
POUR LES SERVICES D’AIDE À DOMICILE (SAAD) SOMMAIRE RENCONTRE SUR LES PAS D’ELVINA, L’ESPOIR DE LA MARCHE ATHLÉTIQUE 29 CENTRE DE SANTÉ DÉPARTEMENTAL UN REMÈDE CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE 22/27 C [...] canton révèle d’innombrables richesses patrimoniales et humaines. On pense tout naturellement au marché au cadran de Saint-Christophe-en-Brionnais où acheteurs et vendeurs se rencontrent sur un seul site [...] I 2020 I N°21 www.saoneetloire71.fr RENCONTRE O riginaire de Bruailles, Elvina Carré pratique la marche athlétique au Louhans Athlétic Club. Elle fait partie des espoirs sportifs saône- et-loiriens et
15/07/2020 13:27
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Pertinence:88%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
20191971192CB 06.12.19 SAS PMM 39100 DOLE 31,000.00 € DRI MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 502 AD des 18 et 19 Juin 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Eclairage des [...] DRACY-LE-FORT 1 - 10 834,00 € 12.11.19 DPMG AVENANTS AUX MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 511 AD des 18 et 19 Juin 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration de la demi-pension au collège Olivier de la Marche à SAINT-MARTIN-EN-
30/07/2020 11:47
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Pertinence:23%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
(pèse bébé, tensiomètre…) o une table médicale d’examen électrique (avec étriers) o un marchepied (2 marches, en inox), o un tabouret pivotant sur roulettes avec réglage hauteur o une grande poubelle à pédale [...] électrique et taille haies, semoir pneumatique pour motteuse, bâche, flocage véhicule, tables de marche, sèche- linge, plexiglass hygiaphone protection 37 779,40 € 9 445 € 9 444,85 € 9 444,85 € 102 Annexe
28/08/2020 10:17
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_17_septembre_2020_1_.pdf
Recours au virement de dépenses imprévues de fonctionnement 105 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 106
09/09/2020 15:52
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Pertinence:93%01-Commission_finances_17.09.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 11 août 2020 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées [...] présentées dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et construction de hangars
09/09/2020 15:52
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Pertinence:96%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine_17.09_1_.pdf
42 établissements, 27 collèges adhérent au marché des machines à affranchir, 45 collèges intègrent le marché pour les achats de produits d’entretien. Le marché départemental pour les contrats de maintenance [...] œuvre d’un marché départemental d’achat d’électricité pour l’ensemble des bâtiments départementaux, y compris les collèges. En 2020, 47 collèges ont intégré le marché. Comme pour tous les marchés existants [...] mutualisation des marchés au service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut, depuis le 1er janvier 2019, la mise en place d’un nouveau marché départemental
09/09/2020 15:52
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Pertinence:69%02-Commission_solidarites_17.09.pdf
éligible ainsi : « Toutes les personnes en situation ou menacées de pauvreté, en âge d’intégrer le marché du travail et confrontées à des difficultés de nature à compromettre fortement les possibilités d’un [...] - Augmenter le retour à l’emploi, favoriser l’accès à une formation adaptée au participant et au marché de l’emploi. Types d’opérations attendues Les actions devront prévoir l’accompagnement renforcé, [...] bénéficier d’un accompagnement social et professionnel intensif en vue de leur intégration durable sur le marché du travail. La Caisse d’allocations familiales (CAF) de Saône-et-Loire, la Ville de Montceau-les-Mines
09/09/2020 15:59
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Pertinence:69%OBS_EAU_LIVRET_2_BDcomp.pdf
propres moyens (agents et matériel) ; elle peut confier certaines tâches à un prestataire par voie de marché public, • la délégation de gestion : la collectivité confie l’exploitation de son service à une société [...] directement (en régie) ou en confier l’exploitation à une société privée (déléga- tion de service ou marché public). Elle demeure toutefois responsable de l’organisation de ce ser- vice, des décisions d’i [...] collectivité peut confier l’exploitation du service à une société privée (délégation de service ou marché public) ou employer son propre personnel. Elle demeure toutefois responsable de l’organisation de
22/09/2020 12:02
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Pertinence:83%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
soumis au Code des marchés publics, à l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou à l’ordonnance [...] dispositions du code des marchés publics, de l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou pour les [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
29/09/2020 18:20
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Pertinence:60%1_PLAN_ENVIRONNEMENT_V2.pdf
par exemple de privilégier les productions locales, les circuits-courts, de faire du vélo ou de la marche à côté de chez soi… Gardons les habitudes prises pendant le confinement ! C’est ensemble que nous [...] SYSTÉMATISER le recours aux Energies renouvelables (EnR) Adapter les solutions disponibles sur le marché aux besoins et aux usages qui diffèrent selon les sites. S’interroger sur les meilleurs moyens et
02/11/2020 10:27
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Pertinence:73%RAA_n__12_Publie_le_29_octobre_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 13 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et construction [...] 20202071141AP 30.07.20 VAL DE SAONE MOTOCULTURE 01190 OZAN 32 500,00 € DPMG 4 17 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration
02/11/2020 12:35
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_19__et_20_Novembre_2020.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 105 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 106
09/11/2020 14:43
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Pertinence:56%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
institutions sur le Podium Protocolaire, logo institutionnel sur la face externe de la plus haute marche du Podium Protocolaire, nom d'une ou deux institutions au-dessus des écrans, incrustations de logos [...] Germain-du-Bois Bois des Dames, St Germain-du-Plain Les Chênes rouges, St Martin en Bresse Olivier de la Marche, Tournus En Bagatelle, - Chalonnais (8) : Buxy La Varandaine, Chalon-sur-Saône Camille Chevalier
09/11/2020 14:43
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Pertinence:65%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
Les enjeux actuels pour l’agriculture ne cessent d’évoluer : changement climatique, évolution des marchés internationaux, pratiques des consommateurs, il s’agit de pouvoir répondre à une situation de plus [...] qui permet de porter à connaissance l’offre en produits locaux et son accessibilité (en magasins, marchés, vente à la ferme…) . Ce portail a su, lors de la crise sanitaire de cette année, démontrer son utilité [...] d’agriculteurs référencés avant confinement, à 352 références à mi-juin (producteurs et artisans, marchés, magasins de producteurs…) Il est proposé de poursuivre en ce sens, tout faisant évoluer cette plateforme
09/11/2020 14:43
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
456 148 098 -27,17(34 485)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] 456 148 098 -37,57(55 642)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
09/11/2020 14:43
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Pertinence:75%SetL71_001-036-BD_3_.pdf
moyens alors que des promesses ont été avancées dans le cadre du SEGUR de la santé. La remise en marche de notre système de santé et de soins ne peut s’envisager sans donner les moyens indispensables à [...] représen- tation est rythmée par une musique puissante et atmosphérique. 03 85 94 05 78 lapeniche.org MARCHÉ Donations, acquisitions Jusqu’au 3 janvier Le parcours explore les récentes donations et acquisitions [...] fication de trajectoire ? Un départ ? Un déplacement dans le temps ? Un voyage ? Quelque chose se met en marche, rien ne sera plus comme avant. Préparez-vous ! 06 08 04 31 93 ferme-de-corcelle.fr THÉÂTRE Jusque
19/11/2020 15:35
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Pertinence:50%R.A.A._n___13_-publie_le_26_Novembre_2020.pdf
tions et les points de vente de produits agricoles locaux : - Étude diagnostic et prospective de marché, - Si les équipements ne sont pas gérés par les porteurs du projet, les projets de contrat de mise
26/11/2020 11:31
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Pertinence:69%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
relative aux contentieux intentés par ou contre le Département 103 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 104
07/12/2020 16:46
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Pertinence:16%Projet_BP2021_Budg.ppal.pdf
Charges exceptionnelles (C) (3) 226 000,00 0,00 161 000,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 10 000,00 0,00 5 000,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 21 000,00 0,00 6718 Autres charges
07/12/2020 16:46
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Pertinence:89%01-Commission_finances.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 10 novembre 2020 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants [...] dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, AD du 17 décembre 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Projets chorégraphiques avec la compagnie Flex
07/12/2020 16:46
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Pertinence:18%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
convention de mise à disposition d’infrastructures passives site Cronat signé le 2 mai 2019 ; Vu le marché de services pour l’exploitation, maintenance et gestion du réseau hertzien de la région signé le
07/12/2020 16:46
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Pertinence:80%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
gestion des marchés de travaux et fournitures, versement de la rémunération des entreprises ; 5. Notification au Département du coût prévisionnel des travaux tel qu’il ressort des marchés attribués ; 6 [...] GIP, maître d’ouvrage, signe le ou les marchés relatifs à l’opération, en vertu de la décision du…….. Le GIP informe le Département des attributaires des marchés et de la date prévue pour le démarrage [...] d’ouvrage pour la réalisation des pièces de la consultation et du marché, le lancement de la consultation, l’analyse des offres et le suivi du marché. Ces missions peuvent être assurées par l’Agence technique
07/12/2020 16:46
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Pertinence:70%02-Commission_solidarites.pdf
dans le développement de l’IML en créant son propre dispositif dans le cadre du FSL A ce titre un marché public a été lancé pour mettre en œuvre l’IML par mandat de gestion. Cette disposition permet de [...] nt socio-budgétaire des locataires pour développer leur autonomie dans les rapports locatifs. Le marché comprend deux lots : - l’un concerne le territoire d’action sociale de Chalon-Louhans - l’autre les [...] dans le cadre de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, va lancer un marché public pour la création d’un dispositif logement pour une quinzaine de jeunes sortant de l’Aide sociale
07/12/2020 16:46
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Pertinence:91%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
La SEM « Marché au Cadran » a été créée le 28 mai 2009 et est chargée de la gestion du marché au cadran, marché de bovins et de la promotion et du développement de la filière viande. Le marché au cadran [...] 456 148 098 -27,17(34 485)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] 456 148 098 -37,57(55 642)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100
30/12/2020 12:14
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Pertinence:78%SetL71_23-BD.pdf
travail. Au niveau du Département, ces marchés publics concernent essentiellement la direction des routes et infrastructures et sont en passe de se développer avec les marchés de la direction chargée de la c [...] direction des routes et des infrastructures du Département. Imaginez-vous en train de faire une petite marche de 1 km au milieu de plus de 100 kg de mouchoirs, bouteilles en plastique, sacs en papier et autres [...] nte depuis plusieurs années. 3 LES CLAUSES D’INSERTION Il s’agit d’intégrer dans l’écriture des marchés publics des clauses sociales permettant aux Plans locaux pour l’insertion et l’emploi (PLIE) et aux
04/01/2021 12:15
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