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Pertinence:99%AP_Couches_Roulement_avis-4004045.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
29/09/2023 09:44
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée page 2 / 10 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] dans les documents du marché. page 3 / 10 II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une
20/01/2023 15:15
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Habillement_avis-3989211.pdf
la conclusion de marchés subséquents. II.2.5) Critères d'attribution : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr htt [...] commande (marchés subséquents) conformément aux éléments fixés dans l'article 4.1 du CCP. III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
12/09/2023 13:10
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Pertinence:99%avis-3742542.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 20000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 100000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 10000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire
31/08/2021 14:40
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Pertinence:99%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 32000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
08/06/2021 13:40
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Pertinence:99%AP_Entretien_Ouvrages_Art.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 6 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 6 Ce marché peut faire l'objet d'une r
27/02/2023 12:32
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Enduits_Superficiels_avis-4003449.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
25/09/2023 10:38
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-3837088.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
16/03/2022 11:12
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Avis_Missions_SPS_avis-3883687.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
08/07/2022 16:12
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Commande publique, avec le montant maximum [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
27/10/2022 18:31
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Fibre_Optique.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] dans les documents du marché. page 3 / 5 II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une
03/05/2021 09:30
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Signalisation_Horizontale_Lots3_4_5.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 500000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 420000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire
07/12/2021 14:31
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-com_tourism.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 maximale de 4 ans. II.2.5) Critères d'attribution [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
04/09/2023 14:20
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-3669678.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 6 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
07/06/2021 14:20
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Initial_et_Rectificatif2_RD18_03042023.pdf
L'objectif pour ce marché est fixé à 400 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en jours : 345 Ce marché peut faire l'objet d'une re
03/04/2023 16:18
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%avis-Mobilier_DEP_SDIS_100521.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr mailto:Service.marches@sdis71.fr http://www.sdis71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 [...] Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 60000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
13/04/2021 11:06
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Intervention_Psychologues.pdf
n : 12 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] de 2 ans. • Nombre de reconductions éventuelles : 1 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier
27/09/2021 11:27
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
n : 12 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] de 2 ans. • Nombre de reconductions éventuelles : 1 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier
08/11/2021 12:49
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_LLD_avis-3902997.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 6 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 6 Ce marché peut faire l'objet d'une r
05/10/2022 18:57
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
19/05/2022 09:58
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire l'objet d'une r
20/04/2022 12:26
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%2022_03_08_Avis_initial_et_rectificatif_2_3.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
08/03/2022 15:18
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AVIS_initial_et_rectif_n_2_20102023.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ page 2 / 5 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
20/10/2023 18:52
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Avis_Travaux_Paysagers_Lot2.pdf
les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
11/03/2022 09:43
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Mobiliers_Voies_Vertes_avis-3883170.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre [...] 120 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) ; - lot 2 : 50 000 euros HT par an, soit 200 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) pour le lot 2. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
08/07/2022 09:52
Type de fichier : application/pdf
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