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Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
de demandeurs, il a fait appel au Département qui dispose d’un marché de télésecrétariat pour les besoins de son centre de santé, marché avec la société Calleo. Il a pour objet la gestion des appels t [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 23 novembre 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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Pertinence:13%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
flux et diminuer fortement la réalisation de ces taches en interne. • Réécriture de l’ensemble des marchés de documents et d’équipement et réactualisation des modes d’orga- nisation interne. Au final, un
21/09/2021 15:45
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_19_novembre_2021.pdf
Commission Finances N° Direction – Service Titre du rapport 110 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 111 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%Avis_Initial_Rectificatif_Epinoches.pdf
Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marches.ternumbfc.fr, 5.1.12 Conditions du marché public [...] Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marches.ternumbfc.fr, 5.1.12 Conditions du marché public [...] Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marches.ternumbfc.fr, 5.1.12 Conditions du marché public
09/04/2024 19:12
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Pertinence:97%AVIS_PIERRE-DE-BRESSE.pdf
la présentation de variantes : Oui Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Intitulé du marché : Rénovation de la chaufferie à la gendarmerie de PIERRE-DE-BRESSE [...] du marché : Gendarmerie - 8, rue du stade - 71270 PIERRE-DE-BRESSE La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti [...] E Code CPV principal Descripteur principal : 45232141 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : La consultation porte sur les prestations de Rénovation de la chaufferie à la g
09/04/2024 18:40
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Pertinence:90%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
la recherche et du développement vers des nouveaux marchés ; 2) La pierre à travers la structuration de la filière en favorisant son usage dans le marché local et des débouchés vers le design et les métiers [...] des Alpes, des Vosges, des Pyrénées, du Jura pour approvisionner les marchés nationaux, en lien avec Bois de France pour les marchés publics et les grands projets d’aménagement (JO 2024…) • le partage de [...] court, moyen et long termes : essences en Massif central à prioriser dans les nouveaux marchés, études de marchés nouveaux produits. Coopération inter-massifs : par exemple dans le cadre d’une expérimentation
12/01/2023 11:05
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Pertinence:95%01-Commission_finances.pdf
d’optimisation des coûts seront poursuivis en 2022 sur les marchés de location et de maintenance ou encore au travers des mutualisations sur les marchés de l’énergie permettant de limiter les effets de hausse [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 21 octobre 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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Pertinence:45%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
ciblée en lien avec l’ADTPT 71 et la Direction de la communication du Département ; - la mise en marché touristique par un accompagnement cible de l’Agence de développement touristique et de promotion [...] 865,00 € SOUS-TOTAL 518 269,18 € DAJ Assurances 1 474,37 € Primes responsabilité civile 235,48 € Marchés SOUS-TOTAL 1 709,85 € DAPC Subvention (cf. annexe 5, budget de l’Association) 90 000,00 € Plan de [...] notamment pour les personnes les plus éloignées de l’emploi. L’intégration de clauses sociales dans les marchés publics peut être une solution pour atteindre cet objectif. Article 2 : objectifs des travaux montant
12/01/2023 11:05
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Pertinence:21%Projet_DM2_2021_Budget_principal.pdf
Charges exceptionnelles (C) (5) 1 460 112,00 0,00 646 981,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 0,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 200,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - d'informer les attributaires et de signer et de notifier les marchés au nom et pour le [...] groupement. Le Département sera le mandataire afin de coordonner les achats, le marché, l’analyse des offres et attribuer le marché. Ce dernier couvrira la location longue durée de véhicules et leur maintenance [...] Adoption de la convention constitutive par les SAAD Fin novembre 2021 Lancement du marché Fin novembre 2021 Notification du marché Courant Mars 2022 Lancement des commandes Courant mars 2022 Livraison des véhicules
12/01/2023 11:05
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Pertinence:98%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
48 établissements, 30 collèges adhérents au marché des machines à affranchir, 43 collèges intègrent le marché pour les achats de produits d’entretien. Le marché départemental pour les contrats de maintenance [...] démarche de mutualisation des marchés de service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut, la mise en place d’un nouveau marché départemental intégrant 50 collèges [...] 2020) pour les collèges n’ayant toujours pas intégré les marchés départementaux gaz et électricité en 2020. Pour les collèges qui adhèrent aux marchés « gaz », « électricité » et « téléphonie », les crédits
12/01/2023 11:05
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Pertinence:21%1_Projet_BP_2022.pdf
Charges exceptionnelles (C) (3) 161 000,00 0,00 298 500,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 23 500,00 0,00 6718 Autres charges
12/01/2023 11:05
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Pertinence:68%00-Ordre_du_jour_des_16_et_17_decembre_2021.pdf
mté pour la prise en charge des rendez-vous téléphoniques 111 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 112 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:25%Projet_DM2_2021_Centre_de_Sante.pdf
67 Charges exceptionnelles (C) (5) 1 000,00 0,00 0,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 0,00 0,00 0,00 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 1 000,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations
12/01/2023 11:05
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Pertinence:50%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
Cinq « briques » du parcours des allocataires du RSA et, à terme, de tous les publics éloignés du marché 3 du travail ont ainsi été identifiées comme constitutives du service public de l’insertion et de [...] des personnes qui rencontrent des difficultés sociales et professionnelles pour s’insérer sur le marché du travail. Les commissaires à la lutte contre la pauvreté, en lien avec les DREETS et les DDETS
12/01/2023 11:05
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Pertinence:97%01-Commission_finances.pdf
71380 EPERVANS 1 Prolongation du délai d'exécution du marché de 7 semaines Sans incidence financière 23.12.21 DPMG 6 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 7 février 2022 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_17_mars_2022.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 107 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 108 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:55%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
plaquettes, flyers, affichage, etc.), gérer et animer des filières afin de développer la mise en marché, développer la digitalisation de l’offre touristique en particulier à travers l’application Route71
12/01/2023 11:05
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Pertinence:73%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
150° ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHEMARCHES A BONS DE COMMANDE Couches de roulement - Entretien des chaussées Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - [...] consultation donne lieu à un marché comportant des clauses de variation de prix (révision de prix ou actualisation), ce sont ces conditions qui s’appliqueront pour la durée du marché, indépendamment des nouveaux [...] le BB/ Couche de roulement : ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHE OPERATIONS INDIVIDUALISEES Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - Service réalisation :
12/01/2023 11:05
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Pertinence:98%Avis_-_PMI_-_26122023.pdf
accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Intitulé du marché : Intervention de psychologues en soutien technique auprès des personnels [...] de PMI Code CPV principal Descripteur principal : 85121270 Type de marché : Services Description succincte du marché : Intervention de psychologues en soutien technique auprès des personnels de [...] descripteurs : Prestations de services , Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du Département de Saône-et-Loire Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La
26/12/2023 12:39
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Pertinence:98%avis_Digoin31012024.pdf
du marché : Cité scolaire à Digoin Durée du marché (en mois) : 3 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti [...] Identification du marché Intitulé du marché : Réfection de la toiture du bâtiment N et révision de la toiture terrasse « Ouest » du gymnase à la Cité scolaire de DIGOIN https://marches.ternum-bfc.fr page [...] page 2 / 3 Code CPV principal Descripteur principal : 45261910 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réfection de la toiture du bâtiment N et révision de la toiture terrasse
26/12/2023 11:59
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Pertinence:98%Avis_inital-rectificatif-SOLUTRE.pdf
principal d'exécution du marché : 71960 Solutré-Pouilly La consultation comporte des tranches : Oui La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section 6 [...] : Oui L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Travaux d'amélioration de l'accueil des visiteurs sur la porte d'entrée du Grand Site [...] Solutré-Pouilly. Code CPV principal Descripteur principal : 45112710 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Travaux d'amélioration de l'accueil des visiteurs sur la porte d'entrée du
27/12/2023 11:44
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Pertinence:97%avis_Gueugnon_college.pdf
variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Extension de l'internat du collège "Jorge SEMPRUN" à GUEUGNON https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Code CPV principal [...] du marché : Collège "Jorge SEMPRUN" à Gueugnon Durée du marché (en mois) : 6 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non [...] Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Extension de l'internat du collège "Jorge SEMPRUN" à GUEUGNON. Les prestations seront exécutées dans le
26/12/2023 11:25
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Pertinence:98%BOAMP24-4865.pdf
on du marché Intitulé du marché : Réfection de la toiture zinc de la demi-pension Collège Camille Chevalier - CHALON-SUR-SAONE Code CPV principal Descripteur principal : 45261910 Type de marché : Travaux [...] subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Lieu principal d'exécution du marché : Collège Camille Chevalier - CHALON-SUR-SAONE Durée du marché (en mois) : 2 Valeur estimée (H.T.) : Valeur entre [...] comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Mots descripteurs : Couverture, Gros œuvre Section 5 : Lots Ce bloc n'est pas
15/01/2024 12:34
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Pertinence:72%AD-decembre23.pdf
CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - État des lieux des travaux réalisés en 2023 RAPPORT 110 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information RAPPORT 111 INDEMNITÉS DE SINISTRE [...] et national très incertain avec : W Un niveau élevé des taux d’intérêt qui joue par exemple sur le marché de l’immobilier (DMTO) W Un taux de croissance économique aléatoire W Une inflation dont les conséquences
03/01/2024 10:16
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