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Pertinence:36%Projet_DM2_2021_THD.pdf
00 67 Charges exceptionnelles (c) 45 000,00 -21 936,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 45 000,00 -21 936,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00 68 Dotations
12/01/2023 11:05
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Pertinence:77%02-Commission_solidarités.pdf
re à Saint-Désert. A cet effet, un marché public a été lancé par le GCSMS. Il est entré en vigueur en novembre. L’ARS apporte son soutien au financement de ce marché à hauteur de 50% de son coût global [...] de la démographie se traduit sur le plan du marché locatif par un accroissement des besoins en petits logements proches des services. Cette évolution du marché, conjuguée à l’enjeu du maintien à domicile [...] d’insertion Réserver certains de ces marchés aux structures d’insertion par l’activité économique. Aujourd’hui, les clauses sociales ont intégré la quasi-totalité des marchés de travaux et d’entretien de l’Office
12/01/2023 11:05
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Pertinence:35%04-Commission_attractivité.pdf
Compagnie des Yeux verts à Morey (71) Non 75 2 030 € 0 € 2 030 € 524 € 27 € - € 524 € 98 Olivier de la Marche St-Martin-en- Bresse Ouroux-sur- Saône EPI Histoires et mémoires Sensibilisation artistique et culturelle [...] domaine € SOUS-TOTAL 465 894,51 € DAJ Assurances 1 587,30 € Primes responsabilité civile 263,39 € Marchés SOUS-TOTAL 1850,69 € DAPC Subvention (cf. annexe 5, budget de l’Association) 90 000,00 € SOUS-TOTAL
12/01/2023 11:05
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Pertinence:67%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
réalisée par un cabinet de conseil dans le cadre de marché public. Porteur de l’action : un cabinet de conseil choisi suite au lancement d’un marché public. Partenaires, acteurs à mobiliser : Signataires [...] socio- responsables dans tous les marchés du Département *Publics en insertion Directions du CD71 : L'ensemble des directions du Département Partenaires : signataires des marchés *Nombre d'heures effectuées [...] Recherche de co-financeurs Indicateurs Description : - Réalisation du suivi annuel du CLS - Lancement du marché public - Suivi de la réalisation de l’évaluation Fréquence de mesure : - 1 fois / an réalisation
19/12/2023 12:03
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Pertinence:88%01_recueil_FINANCES.pdf
prendre acte des informations ci-annexées relatives aux marchés et aux avenants. Le Président, ANDRE ACCARY 179/210 MARCHES OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Formation initiale [...] maintien de la consommation sur le 1er semestre 2022 et la persistance d’un marché immobilier encore attractif. En raison d’un marché du travail encore tendu malgré le ralentissement de l’activité économique [...] contentieuses et la publicité des marchés publics. Les charges d’investissement d’un montant de 43 K€ sont exclusivement dédiées aux passations d’annonces de marchés publics d’investissement. Le travail
16/06/2023 19:18
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Pertinence:72%Ordre_du_jour.pdf
Répartition 2023 Direction des affaires juridiques 104 INDEMNITES DE SINISTRE - INFORMATION 105 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - INFORMATION 106 REPRESENTATION EN JUSTICE
19/09/2023 13:46
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Pertinence:98%01_Recueil_commission_FINANCES.pdf
13.10.21 VALGO BFC 21000 DIJON 1 Prolongation du délai d'exécution du marché 23.05.23 DPMG 36/54 AVENANTS MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DIRECTION Amélioration [...] 10.21 Sarl SMPP 71210 MONTCHANIN 3 Prolongation du délai d'exécution du marché 23.05.23 DPMG 37/54 AVENANTS MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DIRECTION Amélioration [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures, et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
19/09/2023 13:46
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Pertinence:88%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
du Territoire 72% Collèges 19% Attractivité du Territoire 2% Achats de services Marchés de travaux - bâtiments 18% Marchés de travaux - routes 62% Mission THD 6% Maintenance informatique 3% Documentation [...] réemploi et leur recyclage . Introduire le réemploi dans nos études préalables, nos marché de conception et nos marché des travaux . Utiliser des matériaux moins émissifs de GES, biosourcés, et/ou produits [...] POLITIQUE D’ACHATS N°11 I Amplifier la part des marchés de fournitures et services contribuant à réduire l’impact sur le climat N°12 I Amplifier la part des marchés de fournitures et services favorisant l’économie
19/12/2023 12:03
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Pertinence:85%01_Recueil_commission_FINANCES.pdf
ion de FLEURVILLE (marché complémentaire n° 2) Négociée sans mise en concurrence 20232371114PP 14.09.23 SARL D3 88800 VITTEL 1 200,00 € DPMG 89/214 AVENANTS MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE [...] chute du marché immobilier en 2023 et les perspectives pour 2024limiteraient la croissance des recettes de fonctionnement départementales La conjoncture économique, notamment la situation des marchés financiers [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
03/11/2023 19:30
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Pertinence:82%02_Recueil_commission_SOLIDARITES.pdf
18/11/21 2022 : Fonctionnement courant du dispositif Publication d’un marché relatif à l’extension géographique sur Chalon et Louhans = marché infructueux malgré le besoin identifié : LOJ’IN n’est pas présent [...] placement en centre maternel hors 71. 147 000 Elaboration du marché de formation à l'évaluation en protection de l'enfance dernier trimestre 2020. Marché signé 1er trimestre 2021 pour 3 années : - les 1ères sessions [...] la hausse du prix des matières premières. L’écart entre la projection de prix et la réalité des marchés signés amène un surcoût de 568 800 € TTC. A titre de précision, l’établissement a modifié le projet
19/09/2023 13:46
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Pertinence:88%AD-28sept23-BD.pdf
consiste à monter le plus rapidement possible les 280 marches de la tour des Archives départementales. W L’objectif est d’atteindre au cumul, les 71 000 marches gravies. W Au fur et à mesure de l’ascension, la [...] 2023 RAPPORT 104 W INDEMNITES DE SINISTRE - Information ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE RAPPORT 105 W MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT Information RAPPORT 106 W REPRÉSENTATION EN [...] ROSE Subvention au comité départemental de la ligue contre le cancer À L’UNISSON POUR GRAVIR 71 000 MARCHES de la tour des Archives Ouvert à tous À PARTIR DE 18H Participation de 2€ AU PROFIT DE LA LIGUE CONTRE
02/10/2023 13:41
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Pertinence:76%Ordre_du_jour.pdf
IONS BUDGETAIRES Direction des affaires juridiques 105 INDEMNITES DE SINISTRE - Information 106 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 107 REPRESENTATION EN JUSTICE
03/11/2023 18:43
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Pertinence:63%04_Recueil_commission_ATTRACTIVITE.pdf
s Bois des Dames, Saint-Germain-du-Plain Les Chênes rouges, Saint-Martin en Bresse Olivier de la Marche, Sennecey-le-Grand David Niepce, Tournus En Bagatelle et Verdun-sur-le-Doubs Les trois rivières ;
03/11/2023 18:43
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Pertinence:64%02_recueil_SOLIDARITES.pdf
notamment l’intensification et la diversification des clauses d’achats socio-responsables dans les marchés publics s’y prêtant, dont le Département est maître d’ouvrage. Constats : Selon la nature des besoins [...] Nombre de binômes formés 8 21 39 Nombre d’offres de parrainage 11 33 nc Clauses d’insertion Nombre de marchés 10 24 29 Nombre d’heures clausées 1 590 2 000 3270 1.2.1.7. Bilan d’exécution En 2022, la Mission [...] (Saint-Clément-sur-Guye, Saint Martin-La-Patrouille, Burzy, Joncy et Saint-Huruge) de se rendre au marché de Saint Gengoux-Le-National et d’en revenir. Le transport est réalisable grâce aux chauffeurs bénévoles
16/06/2023 17:31
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Pertinence:66%04_Recueil_commission_ATTRACTIVITE.pdf
consiste à monter le plus rapidement possible les 280 marches de la tour des Archives départementales. L’objectif est d’atteindre au cumul, les 71 000 marches gravies. Au fur et à mesure de l’ascension, la tour [...] notamment pour les personnes les plus éloignées de l’emploi. L’intégration de clauses sociales dans les marchés publics peut être une solution pour atteindre cet objectif. Article 2 : objectifs des travaux, montant
19/09/2023 13:46
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Pertinence:65%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive n° 1999/93/CE ; Vu le règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement [...] ou RVH) ou par leur responsable d’exploitation. • Les chauffeurs des entreprises titulaires de marchés de viabilité hivernale sont chargés de mettre en œuvre dans les mêmes conditions les traitements [...] doivent, de manière continue, consulter les prévisions météorologiques délivrées par le titulaire du marché de fourniture de ces données, au moyen d’un site internet dédié. Le prestataire météorologique émet
19/09/2023 13:46
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Pertinence:89%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
Aménagement de solder le marché de l’entreprise de terrassement / VRD, et de traiter avec l’entreprise d’espaces verts la plupart des sujets de confortement. Ce dernier marché de travaux sera soldé en [...] d'un cahier des charges émanant du Département, passage d'un marché public avec un prestataire, coordination et suivi de l'attribution du marché jusqu’au bilan technique et financier post-salon, • Travail [...] la SEM Val de Bourgogne a sollicité le maitre d’œuvre et les entreprises pour la clôture de leur marché qui devrait intervenir au 1er semestre 2023 permettant ainsi la clôture de ce mandat d’études et
03/11/2023 18:43
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Pertinence:48%RECUEIL_ATTRACTIVITE_.pdf
es TOTAL Provisions pour litiges Prov. pour garanties données aux clients Prov. pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour pertes de change Prov. pour pensions [...] utilisées Provisions pour litiges Prov. pour garanties données aux clients Prov. pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour pertes de change Prov. pour pensions [...] artistique et culturelle / Vivre les différences / NON 20 9 269 € 3 942 € 3 942 € 73 Olivier de la Marche St-Martin-en- Bresse Ouroux-sur- Saône Il était une fois l'histoire de l'aviation Sensibilisation
19/12/2023 12:03
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Pertinence:70%Ordre_du_jour_AD_20_21_decembre_2023.pdf
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Etat des lieux des travaux réalisés en 2023 110 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT – Information 111 INDEMNITES DE SINISTRE -
19/12/2023 12:03
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Pertinence:82%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
responsabilité des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux pour confier les études d'exécution (EXE) aux entreprises et non plus au maître d’œuvre, et a conclu les marchés suivants : - un marché de maîtrise [...] d’ouvrage de 45 liens FttN entre 2015 et 2018, dans le cadre : - d’un marché de maîtrise d’œuvre attribué à FM Projet ; - de 4 lots de marchés de travaux attribués à SOBECA / VIGILEC (Lots 1 et 4), SCTP / SERPOLLET [...] avec Orange ; - d’un marché de maintenance en groupement de commande avec le Département de la Côte-d’Or, attribué en septembre 2015 à la société BVS (Hauteville-lès-Dijon). Ce marché a été renouvelé en
21/09/2021 15:44
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Pertinence:89%RA_2021_BD.PDF
le territoire départemental a conduit les équipes du service " marchés publics " qui gère l’exécution administrative et comptable des marchés THD à assurer 30 M€ de dépenses et 17 M€ de recettes. Les agents [...] déploiement de cinq plateformes de parrainage et la montée en puissance des clauses d’insertion dans les marchés publics départementaux, - sur le renforcement du travail social : la signature de la première charte [...] des territoires, le pôle ressources mutualisées leur apporte les compétences de ses 2 services, " marchés publics " et " partenariat-subventions ". Le travail en transversalité est la règle qui anime son
12/01/2023 11:05
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Pertinence:59%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publicsV2.pdf
et la conclusion du marché de formation à l’évaluation en protection de l’enfance - L’élaboration du programme opérationnel de formation - L’élaboration et la conclusion du marché relatif à la première [...] 0 50 509 0 Un marché public pour recourir à des prestations de psychologues est en cours d'écriture pour publication d'ici à la fin de l'année . Dans l'attente de la signature du marché, le Département [...] infantiles 4 Développer le relayage parental Elaboration du marché de formation à l'évaluation en protection de l'enfance dernier trimestre 2020. Marché signé 1er trimestre 2021 : - les 1ères sessions de formation
21/09/2021 15:45
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Pertinence:73%A.D.__du__22__juillet__2021_signets.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 25 juin 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées [...] DISPOSITION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX À TITRE INDIVIDUEL 76 114 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information du Conseil départemental 78 115
21/07/2021 17:46
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information du Conseil départemental 108
21/09/2021 15:44
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
incidence financière Transfert d'une partie du marché à BEL suite liquidation judiciaire du Bureau d'études EST 09.08.21 DPMG 4 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 31 août 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées
21/09/2021 15:44
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