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Pertinence:52%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
Grand Site), est confiée au Conservatoire des espaces naturels de Bourgogne (CENB) dans le cadre d’un marché public qui vient d’être reconduit pour la période 2021-2023. Cette délégation permet de renforcer
25/02/2021 10:29
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Pertinence:18%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
convention de mise à disposition d’infrastructures passives site Cronat signé le 2 mai 2019 ; Vu le marché de services pour l’exploitation, maintenance et gestion du réseau hertzien de la région signé le
07/12/2020 16:46
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Pertinence:56%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
institutions sur le Podium Protocolaire, logo institutionnel sur la face externe de la plus haute marche du Podium Protocolaire, nom d'une ou deux institutions au-dessus des écrans, incrustations de logos [...] Germain-du-Bois Bois des Dames, St Germain-du-Plain Les Chênes rouges, St Martin en Bresse Olivier de la Marche, Tournus En Bagatelle, - Chalonnais (8) : Buxy La Varandaine, Chalon-sur-Saône Camille Chevalier
09/11/2020 14:43
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Pertinence:26%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
Germain-du-Bois Bois des Dames, St Germain-du-Plain Les Chênes rouges, St Martin en Bresse Olivier de la Marche, Sennecey-le-Grand David Niepce, Tournus En Bagatelle et Verdun-sur-le-Doubs Les trois rivières,
10/06/2020 17:39
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Pertinence:93%04-Commission_attractivité__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__collèges_29_septembre_2022.pdf
effet au budget départemental, et selon le Code des marchés publics, auprès de fournisseurs spécialisés ou de libraires locaux. La BDSL renouvelle ses marchés tous les 4 ans. CH AR TE D ES C OL LE CT IO NS [...] mise en place de mutualisation des marchés de service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut la mise en place de marchés départementaux intégrant tous les [...] imprimerie et défibrillateurs,…). En 2022, 100% des collèges intègrent au minimum un marché. En 2022, 47 collèges adhèrent au marché départemental de prise en charge directe concernant la fourniture de gaz, 49
12/01/2023 11:05
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Pertinence:35%04-Commission_attractivité.pdf
Compagnie des Yeux verts à Morey (71) Non 75 2 030 € 0 € 2 030 € 524 € 27 € - € 524 € 98 Olivier de la Marche St-Martin-en- Bresse Ouroux-sur- Saône EPI Histoires et mémoires Sensibilisation artistique et culturelle [...] domaine € SOUS-TOTAL 465 894,51 € DAJ Assurances 1 587,30 € Primes responsabilité civile 263,39 € Marchés SOUS-TOTAL 1850,69 € DAPC Subvention (cf. annexe 5, budget de l’Association) 90 000,00 € SOUS-TOTAL
12/01/2023 11:05
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Pertinence:63%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
contact avec les fournisseurs. Il assure les formalités administratives (passation et exécution des marchés publics utiles à l’acquisition d’une offre de services numériques, négociation et prise en charge [...] contact avec les fournisseurs. Il assure les formalités administratives (passation et exécution des marchés publics utiles à l’acquisition d’une offre de services numériques, négociation et prise en charge [...] des bibliothèques partenaires les statistiques d’utilisation des ressources en ligne l’évolution du marché : nouvelles ressources en ligne, modification ou arrêt d’une ressource en ligne les modifications
12/01/2023 11:05
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Pertinence:13%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
flux et diminuer fortement la réalisation de ces taches en interne. • Réécriture de l’ensemble des marchés de documents et d’équipement et réactualisation des modes d’orga- nisation interne. Au final, un
21/09/2021 15:45
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Pertinence:45%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
ciblée en lien avec l’ADTPT 71 et la Direction de la communication du Département ; - la mise en marché touristique par un accompagnement cible de l’Agence de développement touristique et de promotion [...] 865,00 € SOUS-TOTAL 518 269,18 € DAJ Assurances 1 474,37 € Primes responsabilité civile 235,48 € Marchés SOUS-TOTAL 1 709,85 € DAPC Subvention (cf. annexe 5, budget de l’Association) 90 000,00 € Plan de [...] notamment pour les personnes les plus éloignées de l’emploi. L’intégration de clauses sociales dans les marchés publics peut être une solution pour atteindre cet objectif. Article 2 : objectifs des travaux montant
12/01/2023 11:05
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Pertinence:98%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
48 établissements, 30 collèges adhérents au marché des machines à affranchir, 43 collèges intègrent le marché pour les achats de produits d’entretien. Le marché départemental pour les contrats de maintenance [...] démarche de mutualisation des marchés de service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut, la mise en place d’un nouveau marché départemental intégrant 50 collèges [...] 2020) pour les collèges n’ayant toujours pas intégré les marchés départementaux gaz et électricité en 2020. Pour les collèges qui adhèrent aux marchés « gaz », « électricité » et « téléphonie », les crédits
12/01/2023 11:05
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Pertinence:55%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
plaquettes, flyers, affichage, etc.), gérer et animer des filières afin de développer la mise en marché, développer la digitalisation de l’offre touristique en particulier à travers l’application Route71
12/01/2023 11:05
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Pertinence:60%04-Commission_Attractivité.pdf
simples chez l’habitant ou en gîte si les danses se font sur plusieurs jours Déplacements en mode doux (marche à pied, vélo, cheval !) si possible Espace scénique : pas de porte + lieu de détente et d’étirements
12/01/2023 11:05
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Pertinence:55%03_recueil_AMENAGEMENT.pdf
parking -79 % 3 700 782 Informatique et véhicules +114 % 900 1 925 Fret, déchets Fret voirie, déchets, marchés de travaux +10 % 1 400 1 535 Flotte de véhicules et engins 1 555 5. Achats de biens et de services [...] émissions. La moitié de ces émissions sont liées aux travaux de rénovation, de construction et aux marchés de travaux des routes. Les actions en faveur du contenu des assiettes des collégiens, des pratiques
16/06/2023 17:31
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Pertinence:65%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive n° 1999/93/CE ; Vu le règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement [...] ou RVH) ou par leur responsable d’exploitation. • Les chauffeurs des entreprises titulaires de marchés de viabilité hivernale sont chargés de mettre en œuvre dans les mêmes conditions les traitements [...] doivent, de manière continue, consulter les prévisions météorologiques délivrées par le titulaire du marché de fourniture de ces données, au moyen d’un site internet dédié. Le prestataire météorologique émet
19/09/2023 13:46
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Pertinence:89%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
Aménagement de solder le marché de l’entreprise de terrassement / VRD, et de traiter avec l’entreprise d’espaces verts la plupart des sujets de confortement. Ce dernier marché de travaux sera soldé en [...] d'un cahier des charges émanant du Département, passage d'un marché public avec un prestataire, coordination et suivi de l'attribution du marché jusqu’au bilan technique et financier post-salon, • Travail [...] la SEM Val de Bourgogne a sollicité le maitre d’œuvre et les entreprises pour la clôture de leur marché qui devrait intervenir au 1er semestre 2023 permettant ainsi la clôture de ce mandat d’études et
03/11/2023 18:43
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Pertinence:82%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
responsabilité des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux pour confier les études d'exécution (EXE) aux entreprises et non plus au maître d’œuvre, et a conclu les marchés suivants : - un marché de maîtrise [...] d’ouvrage de 45 liens FttN entre 2015 et 2018, dans le cadre : - d’un marché de maîtrise d’œuvre attribué à FM Projet ; - de 4 lots de marchés de travaux attribués à SOBECA / VIGILEC (Lots 1 et 4), SCTP / SERPOLLET [...] avec Orange ; - d’un marché de maintenance en groupement de commande avec le Département de la Côte-d’Or, attribué en septembre 2015 à la société BVS (Hauteville-lès-Dijon). Ce marché a été renouvelé en
21/09/2021 15:44
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Pertinence:76%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture_29_septembre_2022.pdf
Recrutement du chargé d’opération vélo (octobre 2022) + Schéma directeur vélo des routes départementales (marché à partir de décembre 2022) + Référentiel d’aménagement (à partir de décembre 2022) 2023 Lancement [...] connexion des collèges (courant 2024) 2024 Diagnostic des services, équipements et signalétique (marché et études en 2024) + Définition du Plan de communication de la politique vélo au quotidien du Département [...] + + + + + + _ _ Direction des routes et des infrastructures Pôle ressources mutualisées service marchés publics Réunion du 29 septembre 2022 N° 303 CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE ET
12/01/2023 11:05
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Pertinence:58%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
dans ses marchés publics. Ainsi, le Département est passé de 500 heures d’insertion en 2018 à 2050 heures en 2021, a réservé 7 marchés en 2021 aux seules entreprises d’insertion et 3 marchés contenant [...] secteur urbain et rural. Le Département via cette subvention représentant 484 450 € a dynamisé le marché des cycles avec 3,12 M€ de ventes réalisées sur le territoire. R A P P O R T A U C O N S E I L D [...] Echéancier Vérifier la garantie sans PE des écolabels exigés pour les produits courants dans le marché des produits d’entretien et des petits matériels > Sécuriser les achats de produits utilisés par
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
la recherche et du développement vers des nouveaux marchés ; 2) La pierre à travers la structuration de la filière en favorisant son usage dans le marché local et des débouchés vers le design et les métiers [...] des Alpes, des Vosges, des Pyrénées, du Jura pour approvisionner les marchés nationaux, en lien avec Bois de France pour les marchés publics et les grands projets d’aménagement (JO 2024…) • le partage de [...] court, moyen et long termes : essences en Massif central à prioriser dans les nouveaux marchés, études de marchés nouveaux produits. Coopération inter-massifs : par exemple dans le cadre d’une expérimentation
12/01/2023 11:05
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Pertinence:73%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
150° ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHEMARCHES A BONS DE COMMANDE Couches de roulement - Entretien des chaussées Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - [...] consultation donne lieu à un marché comportant des clauses de variation de prix (révision de prix ou actualisation), ce sont ces conditions qui s’appliqueront pour la durée du marché, indépendamment des nouveaux [...] le BB/ Couche de roulement : ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHE OPERATIONS INDIVIDUALISEES Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - Service réalisation :
12/01/2023 11:05
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Pertinence:81%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures_1_.pdf
dispositif favorise l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France dans la mesure où le marché le permet. Le montant de l’aide forfaitaire réservée pour cette opération, est de : - 500 € pour [...] dispositif favorise l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France dans la mesure où le marché le permet. 3 - Equipements éligibles Le dispositif « Chèque vélo de Saône-et-Loire » sera directement
08/07/2020 12:03
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Pertinence:91%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
et e - Signature du marché, - Rédaction du rapport de présentation, - Transmission des pièces du marché pour visa du contrôle de la légalité le cas échéant, - Notification du marché, - Rédaction et publication [...] collectivité et à u marché pour ce qui le concerne, - marché relève de la responsabilité de chacun des membres du groupement, - reconduction ou relance. Article 6 : Procédure de passation du marché Les caractéristiques [...] ou des frais occasionnés par la procédure de marché public. Article 15 : Résiliation du marché Le cas échéant, le coordonnateur assure la résiliation du marché sans accord express des assemblées délibérantes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:28%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
ces achats favorisent l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France, dans la mesure où le marché le permet. Le Département souhaite cette année mettre en place des modalités qui donnent une plus
25/02/2021 10:29
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Pertinence:80%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
gestion des marchés de travaux et fournitures, versement de la rémunération des entreprises ; 5. Notification au Département du coût prévisionnel des travaux tel qu’il ressort des marchés attribués ; 6 [...] GIP, maître d’ouvrage, signe le ou les marchés relatifs à l’opération, en vertu de la décision du…….. Le GIP informe le Département des attributaires des marchés et de la date prévue pour le démarrage [...] d’ouvrage pour la réalisation des pièces de la consultation et du marché, le lancement de la consultation, l’analyse des offres et le suivi du marché. Ces missions peuvent être assurées par l’Agence technique
07/12/2020 16:46
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Pertinence:65%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
Les enjeux actuels pour l’agriculture ne cessent d’évoluer : changement climatique, évolution des marchés internationaux, pratiques des consommateurs, il s’agit de pouvoir répondre à une situation de plus [...] qui permet de porter à connaissance l’offre en produits locaux et son accessibilité (en magasins, marchés, vente à la ferme…) . Ce portail a su, lors de la crise sanitaire de cette année, démontrer son utilité [...] d’agriculteurs référencés avant confinement, à 352 références à mi-juin (producteurs et artisans, marchés, magasins de producteurs…) Il est proposé de poursuivre en ce sens, tout faisant évoluer cette plateforme
09/11/2020 14:43
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