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Pertinence:97%AP_CE_VERDUN_Avis-3899595.pdf
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Réfection des toitures et réaménagement de locaux au Centre d'Exploitation DRI de VERDUN- SUR-LE-DOUBS https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 [...] Code CPV principal Descripteur principal : 45454100 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réfection des toitures et réaménagement de locaux au Centre d'Exploitation DRI de [...] descripteurs : Tous corps d'état , Lieu principal d'exécution du marché : Hémicycle à l'Hôtel du Département à Mâcon Durée du marché (en mois) : 8 La consultation comporte des tranches : Non La
12/09/2022 17:10
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Pertinence:97%AP_Retransmission_AD_avis-3901130.pdf
d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non [...] ) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Intitulé du marché : Retransmission audiovisuelle des sessions de l'Assemblée départementale [...] Saône-et-Loire Code CPV principal Descripteur principal : 92221000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Retransmission audiovisuelle des sessions de l'Assemblée départementale du
23/09/2022 18:27
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Pertinence:99%AP_MOE_PARAY_Restructuration_Candidatures_avis-3891607.pdf
et revente mailto:daj@cg71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 * Mission Complémentaire VRD : Déconnexion [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 56 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa
29/09/2022 19:00
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Pertinence:97%AP_Mise_Lumiere_Grottes_Aze_Blanot_avis-3904563.pdf
du marché : Espace Duhesme à Mâcon Durée du marché (en mois) : 7 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti [...] commune de BLANOT https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Code CPV principal Descripteur principal : 45317000 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Mise en lumière et en sécurité [...] L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Mise en lumière et en sécurité des grottes d'AZE et de BLANOT et aménagement extérieurs
26/09/2022 13:41
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Pertinence:98%AP_Application_Route71_avis-3903351.pdf
d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 48 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non [...] ) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Intitulé du marché : Réalisation d'une V2 de l'application mobile Route71, suivi de ses [...] évolution. Code CPV principal Descripteur principal : 72420000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Réalisation d'une V2 de l'application mobile Route71, suivi de ses performances
26/09/2022 16:12
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Pertinence:97%AP_MOE_MOUS_GDV_avis-3906633.pdf
d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 36 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non [...] Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) sur la sédentarisation des gens du voyage. https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV [...] CPV principal Descripteur principal : 71241000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) sur la sédentarisation des gens du voyage. Le
05/10/2022 10:56
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Pertinence:99%AP_LLD_avis-3902997.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 6 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 6 Ce marché peut faire l'objet d'une r
05/10/2022 18:57
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Pertinence:97%AP_Avis_Deploiement_Systemes_Borne_avis-3909046.pdf
: Identification du marché Intitulé du marché : Assistance technique pour l'installation de bornes de recharge de véhicules électriques sur les sites du département https://marches.ternum-bfc.fr page [...] Lieu principal d'exécution du marché : France La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section 6 : [...] page 2 / 2 Code CPV principal Descripteur principal : 71356200 Type de marché : Services Description succincte du marché : Assistance technique pour l'installation de bornes de recharge de véhicules
12/10/2022 12:30
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Pertinence:98%AP_Refonte_Site_Internet_CD71_avis-3909651.pdf
) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Intitulé du marché : Refonte du site internet saoneetloire71.fr, référencement et suivi [...] et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Mots descripteurs : Prestations de services , Lieu principal d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 48 La consultation [...] évolutions Code CPV principal Descripteur principal : 72212200 Type de marché : Services Description succincte du marché : Refonte du site internet saoneetloire71.fr, référencement et suivi des p
12/10/2022 11:37
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Pertinence:97%AP_Espaces_Verts_College_CLUNY_avis-3909518.pdf
patrimoine départemental https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45112500 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Aménagements paysagers et [...] L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Aménagements paysagers et VRD au collège "Pierre Paul Prud'hon" à CLUNY dans le cadre [...] Mots descripteurs : Terrassement , Lieu principal d'exécution du marché : Collège "Pierre Paul Prud'hon" à CLUNY Durée du marché (en mois) : 4 La consultation comporte des tranches : Non La co
12/10/2022 13:07
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
travaux (DET) mailto:daj@cg71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 - Phase n° 8 : Assistance lors des opérations [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 40 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa
14/10/2022 18:06
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Pertinence:99%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 - Phase n° 8 : Assistance lors des opérations [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 40 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa
19/10/2022 11:22
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%AP_RSA_TI_Accompagnement_avis-3910998.pdf
des indépendants https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal Descripteur principal : 85310000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Accompagnement renforcé [...] d'exécution du marché : Département de Saône-et-Loire Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non [...] L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Accompagnement renforcé de bénéficiaires du RSA, tenus aux droits et devoirs, travailleurs
18/10/2022 18:26
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Pertinence:97%AP_VERDUN_CE_Lots1_2_3_6_9_avis-3913348.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : Réfection des toitures et réaménagement de locaux au Centre d'Exploitation DRI de VERDUN- SUR-LE-DOUBS - Lots n°1, 2, 3, 6 et 9 https://marches.ternum-bfc.fr [...] page 2 / 3 Code CPV principal Descripteur principal : 45454100 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réfection des toitures et réaménagement de locaux au Centre d'Exploitation [...] descripteurs : Tous corps d'état , Lieu principal d'exécution du marché : Hémicycle à l'Hôtel du Département à Mâcon Durée du marché (en mois) : 8 La consultation comporte des tranches : Non La
26/10/2022 09:38
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 48 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.9) Informations sur les limites concernant [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
14/10/2022 18:23
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%Avis_Initial_et_rectificatif_Relance_FttH.pdf
d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 14 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section [...] tion du marché Intitulé du marché : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et la vie du réseau FttH. Code CPV principal Descripteur principal : 71336000 Type de marché : Services [...] tion du marché Intitulé du marché : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et la vie du réseau FttH. Code CPV principal Descripteur principal : 71336000 Type de marché : Services
17/10/2022 12:06
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Pertinence:99%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Commande publique, avec le montant maximum [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
27/10/2022 18:31
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatifs_28102022.pdf
s divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 janvier 2023 Modalités [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Prestations de déménagement pour les services du Département de Saône-et-Loire [...] exécutées à partir du 1er janvier 2023. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 85 000,00 euro(s) HT sur
28/10/2022 18:39
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Pertinence:99%AP_Accompagnement_FSL_2022_avis_initial_et_rectif_1.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ page 2 / 3 II.2.13) Information sur les fonds de l'Union [...] 5) Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Les marchés passés par accords-cadres
08/11/2022 10:40
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Pertinence:98%AP_MO_SAINT_REMY_Pasteur.pdf
Bourgogne-Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de la toiture terrasse du bâtiment Externat [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
27/01/2023 11:29
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Pertinence:99%AP_Barrage_Pont_Roi_Auscultation_Topo_avis-3922880.pdf
Bourgogne Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Adresse auprès de laquelle [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Barrage du pont du Roi - Auscultation topographique 2023-2026 Catégorie de services [...] maximale de 4 ans. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
27/01/2023 11:59
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Pertinence:85%RAA_6_Publie_30_Avril_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 664 CP du 10 avril 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Ravalement de façades et réfection des brise-soleil [...] DELAGRAVE EMSM 27610 ROMILLY-SUR-ANDELLE 18 823,99 € DPMG 1 665 CP du 10 avril 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION RD 38 - GUERFAND : remplacement du pont de Jean
30/04/2020 14:54
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Pertinence:58%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
dans ses marchés publics. Ainsi, le Département est passé de 500 heures d’insertion en 2018 à 2050 heures en 2021, a réservé 7 marchés en 2021 aux seules entreprises d’insertion et 3 marchés contenant [...] secteur urbain et rural. Le Département via cette subvention représentant 484 450 € a dynamisé le marché des cycles avec 3,12 M€ de ventes réalisées sur le territoire. R A P P O R T A U C O N S E I L D [...] Echéancier Vérifier la garantie sans PE des écolabels exigés pour les produits courants dans le marché des produits d’entretien et des petits matériels > Sécuriser les achats de produits utilisés par
12/01/2023 11:05
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Pertinence:36%Projet_DM2_2021_THD.pdf
00 67 Charges exceptionnelles (c) 45 000,00 -21 936,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 45 000,00 -21 936,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00 68 Dotations
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:77%02-Commission_solidarités.pdf
re à Saint-Désert. A cet effet, un marché public a été lancé par le GCSMS. Il est entré en vigueur en novembre. L’ARS apporte son soutien au financement de ce marché à hauteur de 50% de son coût global [...] de la démographie se traduit sur le plan du marché locatif par un accroissement des besoins en petits logements proches des services. Cette évolution du marché, conjuguée à l’enjeu du maintien à domicile [...] d’insertion Réserver certains de ces marchés aux structures d’insertion par l’activité économique. Aujourd’hui, les clauses sociales ont intégré la quasi-totalité des marchés de travaux et d’entretien de l’Office
12/01/2023 11:05
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