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Pertinence:74%Annexe_-_reglement_d_intervention_acquisition_VAE_01_juillet.pdf
dispositif favorise l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France dans la mesure où le marché le permet. 3 - Equipements éligibles Le dispositif « Chèque vélo de Saône-et-Loire » sera directement
08/07/2020 12:03
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Pertinence:96%01-Commission_finances.pdf
20191971192CB 06.12.19 SAS PMM 39100 DOLE 31,000.00 € DRI MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 AD des 18 et 19 Juin 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Eclairage des [...] DRACY-LE-FORT 1 - 10 834,00 € 12.11.19 DPMG AVENANTS AUX MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 AD des 18 et 19 Juin 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration de la demi-pension au collège Olivier de la Marche à SAINT-MARTIN-EN-
10/06/2020 17:39
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Pertinence:38%02-Commission_solidarites.pdf
favoriser la réduction des risques de contamination alimentaire grâce au respect du principe de « la marche en avant ». Le coût des travaux est estimé à 590 663 €. Aussi, il est proposé, en application du [...] somme cumulée depuis le début de l'opération des : - travaux, études réalisés - prestations hors marchés - honoraires d'architecte - multipliée par le taux de la subvention - diminué, le cas échéant, des [...] soumis à un prestataire exerçant une maîtrise d'œuvre sociale, choisi dans le cadre d'une procédure de marché public. ARTICLE 6 : MODIFICATIONS Toute partie peut apporter des modifications aux présentes dispositions
10/06/2020 17:39
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Pertinence:26%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
Germain-du-Bois Bois des Dames, St Germain-du-Plain Les Chênes rouges, St Martin en Bresse Olivier de la Marche, Sennecey-le-Grand David Niepce, Tournus En Bagatelle et Verdun-sur-le-Doubs Les trois rivières,
10/06/2020 17:39
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_17_septembre_2020_1_.pdf
Recours au virement de dépenses imprévues de fonctionnement 105 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 106
09/09/2020 15:52
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Pertinence:96%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine_17.09_1_.pdf
42 établissements, 27 collèges adhérent au marché des machines à affranchir, 45 collèges intègrent le marché pour les achats de produits d’entretien. Le marché départemental pour les contrats de maintenance [...] œuvre d’un marché départemental d’achat d’électricité pour l’ensemble des bâtiments départementaux, y compris les collèges. En 2020, 47 collèges ont intégré le marché. Comme pour tous les marchés existants [...] mutualisation des marchés au service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut, depuis le 1er janvier 2019, la mise en place d’un nouveau marché départemental
09/09/2020 15:52
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Pertinence:47%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
et plus durablement qu’il est plus sensible à la saisonnalité, caractérisé plus fortement par un marché unique. Il joue également un effet d’entrainement sur tout l’écosystème local et donc ses fragilités
11/05/2020 18:43
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Pertinence:69%00-Ordre_du_jour_des_18_et_19_juin_2020.pdf
relative aux contentieux intentés par ou contre le Département 111 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 112
10/06/2020 17:39
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Pertinence:81%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures_1_.pdf
dispositif favorise l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France dans la mesure où le marché le permet. Le montant de l’aide forfaitaire réservée pour cette opération, est de : - 500 € pour [...] dispositif favorise l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France dans la mesure où le marché le permet. 3 - Equipements éligibles Le dispositif « Chèque vélo de Saône-et-Loire » sera directement
08/07/2020 12:03
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Pertinence:80%S_LMAG35__BAT_imprimeur_.pdf
sur ecomusee-bresse71.fr 1fasciner © E m ili e Fe rr et MARCHÉ D’EXCEPTION 16 DÉCEMBRE LOUHANS Les Glorieuses de Bresse se transforment en un marché d’exception où le travail des éleveurs sera mis à l’honneur [...] ans avec la Verticale rose. Cette année, plus de 600 personnes ont relevé le défi de gravir 71 000 marches pour que la Tour des Archives s’illumine en rose. LA VERTICALE ROSE RASSEMBLE OCTOBRE © K om or eb [...] préhistoire de Solutré + d’infos sur rochedesolutre.com GANGSTAR CHRISTMAS SHOW I SPECTACLE I Lors du marché de Noël en centre- ville, quatre lutins musiciens venus des quatre coins du monde vont faire rêver
18/12/2023 16:25
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_Etude_Fonctionnement_Solutre.pdf
ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ Type de procédure : Procédure adaptée Date [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Etude de fonctionnement et de gestion des déplacements et du stationnement dans [...] notification du marché • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai global d'exécution de la prestation est de 12 mois à compter de la date de notification du marché. La phase
11/12/2023 17:52
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Pertinence:97%AP_RD60_CIRY_Pont_Champ_Bouton_avis-4024121.pdf
variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : RD 60 PR30+745 Réparation du pont du Champ Bouton à CIRY LE NOBLE https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal [...] principal d'exécution du marché : 71420 Ciry-le-Noble La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section [...] principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : RD 60 PR30+745 Réparation du pont du Champ Bouton à CIRY LE NOBLE A titre indicatif, les prestations
12/12/2023 10:44
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Pertinence:63%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
contact avec les fournisseurs. Il assure les formalités administratives (passation et exécution des marchés publics utiles à l’acquisition d’une offre de services numériques, négociation et prise en charge [...] contact avec les fournisseurs. Il assure les formalités administratives (passation et exécution des marchés publics utiles à l’acquisition d’une offre de services numériques, négociation et prise en charge [...] des bibliothèques partenaires les statistiques d’utilisation des ressources en ligne l’évolution du marché : nouvelles ressources en ligne, modification ou arrêt d’une ressource en ligne les modifications
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%AVIS_transpor_eleve_12122022.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée page 2 / 12 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 54 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 54 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 54 Ce marché peut faire l'objet d'une r
14/11/2022 10:23
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Pertinence:99%Avis_pub_CE_Fleurville.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
16/11/2022 17:24
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Pertinence:98%AP_AASP_Accompagnement_avis_initial_et_rectif14112022_1.pdf
d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section [...] accord-cadre) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr/ Intitulé du marché : Mission d'Accompagnement vers l'autonomie sociale et professionnelle (AASP) [...] 85310000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Mission d'Accompagnement vers l'autonomie sociale et professionnelle (AASP) Les prestations seront effectuées par un marché passé par ac
15/11/2022 09:06
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Pertinence:97%AP_Avis_Materiaux_Bitumineux_MBCF.pdf
) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Intitulé du marché : Travaux de matériaux bitumineux coulés à froid sur les routes d [...] 45233140 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Travaux de matériaux bitumineux coulés à froid sur les routes départementales de Saône et Loire - Année 2023. Le marché sera exécuté sous [...] d'exécution du marché : Département de Saône-et-Loire La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section
16/11/2022 18:02
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Pertinence:97%AP_CLUNY_College_SSI_avis-3921317.pdf
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Réorganisation et mise à niveau du S.S.I. C.M.S.I. B au collège «Pierre Paul Prud'hon » à CLUNY https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code [...] Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réorganisation et mise à niveau du S.S.I. C.M.S.I. B au collège «Pierre Paul Prud'hon [...] 2023. Mots descripteurs : Alarme , Lieu principal d'exécution du marché : Collège "Pierre Paul Prud'hon" à CLUNY Durée du marché (en mois) : 2 La consultation comporte des tranches : Non La co
28/11/2022 10:15
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Pertinence:99%avis-3602934.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises [...] HT et le type de mission assurée. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
11/01/2021 10:12
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Pertinence:99%AP_Signalisation_Directionnelle_avis-3913495.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 11 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Description des modalités ou du calendrier [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
29/11/2022 12:04
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Pertinence:99%AP_Entretien_Chaussees_Lot5_avis-3921019.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
05/12/2022 12:30
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Pertinence:98%Avis_MOE_Autun_SEGPA_College_Le_Vallon.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour le remplacement des menuiseries du bâtiment B et la gestion [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne Franche Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
14/01/2022 11:08
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Pertinence:97%Avis_BOAMP_Menuiseries_College_CChevalier_Chalon.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : page 2 Remplacement des menuiseries au collège " Camille Chevalier " à CHALON-SUR-SAONE Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux [...] subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Lieu principal d'exécution du marché : Collège Camille Chevalier - 71100 Chalon-sur-Saône Durée du marché (en mois) : 7 Valeur estimée (H.T.) : offre [...] le profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Identifiant interne de la consultation : DPMG.22.006.CB http://boamp.fr/avis/detail/22-7296/officiel https://marches.ternum-bfc.fr Intégralité des documents
17/01/2022 09:51
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Pertinence:98%AP_Avis_RD978_Pont_Pierre.pdf
: Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Marché de travaux pour la restauration du pont de pierre à Châtenoy-le-Royal https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Code CPV principal [...] principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Marché de travaux pour la restauration du pont de pierre à Châtenoy-le-Royal A titre indicatif, [...] principal d'exécution du marché : Chatenoy-le-royal La consultation comporte des tranches : non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Oui Section
21/01/2022 16:44
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Pertinence:97%AP_BUXY_Conf_Electrique_Lot3_Avis-3832298.pdf
intérieures bois https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45421000 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Mise en conformité électrique [...] la visite des lieux d'exécution du marché. Mots descripteurs : Menuiserie , Lieu principal d'exécution du marché : Collège La Varandaine à Buxy Durée du marché (en mois) : 6 La consultation comporte [...] L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Mise en conformité électrique, chauffage, isolation et création d'un préau ouvert au
27/01/2022 11:06
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