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Pertinence:60%04-Commission_Attractivité.pdf
simples chez l’habitant ou en gîte si les danses se font sur plusieurs jours Déplacements en mode doux (marche à pied, vélo, cheval !) si possible Espace scénique : pas de porte + lieu de détente et d’étirements
12/01/2023 11:05
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Pertinence:73%00-Ordre_du_jour.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 108 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 109 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:28%02-Commission_solidarités.pdf
dotation complémentaire pour le service. Ainsi, pour permettre un suivi des objectifs et la bonne marche des actions, une rencontre annuelle est organisée par le Département dans le cadre du dialogue de
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%04-Commission_attractivité__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__collèges_29_septembre_2022.pdf
effet au budget départemental, et selon le Code des marchés publics, auprès de fournisseurs spécialisés ou de libraires locaux. La BDSL renouvelle ses marchés tous les 4 ans. CH AR TE D ES C OL LE CT IO NS [...] mise en place de mutualisation des marchés de service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut la mise en place de marchés départementaux intégrant tous les [...] imprimerie et défibrillateurs,…). En 2022, 100% des collèges intègrent au minimum un marché. En 2022, 47 collèges adhèrent au marché départemental de prise en charge directe concernant la fourniture de gaz, 49
12/01/2023 11:05
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Pertinence:55%03_recueil_AMENAGEMENT.pdf
parking -79 % 3 700 782 Informatique et véhicules +114 % 900 1 925 Fret, déchets Fret voirie, déchets, marchés de travaux +10 % 1 400 1 535 Flotte de véhicules et engins 1 555 5. Achats de biens et de services [...] émissions. La moitié de ces émissions sont liées aux travaux de rénovation, de construction et aux marchés de travaux des routes. Les actions en faveur du contenu des assiettes des collégiens, des pratiques
16/06/2023 17:31
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - Répartition 2022 103 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 104 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
456 148 098 -27,17(34 485)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] 456 148 098 -37,57(55 642)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
09/11/2020 14:43
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Pertinence:69%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
relative aux contentieux intentés par ou contre le Département 103 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 104
07/12/2020 16:46
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Pertinence:16%Projet_BP2021_Budg.ppal.pdf
Charges exceptionnelles (C) (3) 226 000,00 0,00 161 000,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 10 000,00 0,00 5 000,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 21 000,00 0,00 6718 Autres charges
07/12/2020 16:46
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Pertinence:89%01-Commission_finances.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 10 novembre 2020 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants [...] dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, AD du 17 décembre 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Projets chorégraphiques avec la compagnie Flex
07/12/2020 16:46
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Pertinence:80%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
gestion des marchés de travaux et fournitures, versement de la rémunération des entreprises ; 5. Notification au Département du coût prévisionnel des travaux tel qu’il ressort des marchés attribués ; 6 [...] GIP, maître d’ouvrage, signe le ou les marchés relatifs à l’opération, en vertu de la décision du…….. Le GIP informe le Département des attributaires des marchés et de la date prévue pour le démarrage [...] d’ouvrage pour la réalisation des pièces de la consultation et du marché, le lancement de la consultation, l’analyse des offres et le suivi du marché. Ces missions peuvent être assurées par l’Agence technique
07/12/2020 16:46
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Pertinence:69%02-Commission_solidarites_17.09.pdf
éligible ainsi : « Toutes les personnes en situation ou menacées de pauvreté, en âge d’intégrer le marché du travail et confrontées à des difficultés de nature à compromettre fortement les possibilités d’un [...] - Augmenter le retour à l’emploi, favoriser l’accès à une formation adaptée au participant et au marché de l’emploi. Types d’opérations attendues Les actions devront prévoir l’accompagnement renforcé, [...] bénéficier d’un accompagnement social et professionnel intensif en vue de leur intégration durable sur le marché du travail. La Caisse d’allocations familiales (CAF) de Saône-et-Loire, la Ville de Montceau-les-Mines
09/09/2020 15:59
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_19__et_20_Novembre_2020.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 105 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 106
09/11/2020 14:43
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Pertinence:18%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
convention de mise à disposition d’infrastructures passives site Cronat signé le 2 mai 2019 ; Vu le marché de services pour l’exploitation, maintenance et gestion du réseau hertzien de la région signé le
07/12/2020 16:46
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Pertinence:70%02-Commission_solidarites.pdf
dans le développement de l’IML en créant son propre dispositif dans le cadre du FSL A ce titre un marché public a été lancé pour mettre en œuvre l’IML par mandat de gestion. Cette disposition permet de [...] nt socio-budgétaire des locataires pour développer leur autonomie dans les rapports locatifs. Le marché comprend deux lots : - l’un concerne le territoire d’action sociale de Chalon-Louhans - l’autre les [...] dans le cadre de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, va lancer un marché public pour la création d’un dispositif logement pour une quinzaine de jeunes sortant de l’Aide sociale
07/12/2020 16:46
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 108
25/02/2021 10:29
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Pertinence:65%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
Les enjeux actuels pour l’agriculture ne cessent d’évoluer : changement climatique, évolution des marchés internationaux, pratiques des consommateurs, il s’agit de pouvoir répondre à une situation de plus [...] qui permet de porter à connaissance l’offre en produits locaux et son accessibilité (en magasins, marchés, vente à la ferme…) . Ce portail a su, lors de la crise sanitaire de cette année, démontrer son utilité [...] d’agriculteurs référencés avant confinement, à 352 références à mi-juin (producteurs et artisans, marchés, magasins de producteurs…) Il est proposé de poursuivre en ce sens, tout faisant évoluer cette plateforme
09/11/2020 14:43
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Pertinence:56%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
institutions sur le Podium Protocolaire, logo institutionnel sur la face externe de la plus haute marche du Podium Protocolaire, nom d'une ou deux institutions au-dessus des écrans, incrustations de logos [...] Germain-du-Bois Bois des Dames, St Germain-du-Plain Les Chênes rouges, St Martin en Bresse Olivier de la Marche, Tournus En Bagatelle, - Chalonnais (8) : Buxy La Varandaine, Chalon-sur-Saône Camille Chevalier
09/11/2020 14:43
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Pertinence:93%01-Commission_finances_17.09.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 11 août 2020 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées [...] présentées dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et construction de hangars
09/09/2020 15:52
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Pertinence:90%01-Commission_finances.pdf
sanitaire) - taille adulte - Marché subséquent n° 1 AOO 20222271028MS 09.05.22 KAPP INDUSTRIES 93600 AULNAY-SOUS-BOIS 50 001,14 € DPMG 3 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION [...] DSID Maintenance, assistance et évolution du progiciel de gestion des marchés publics SIS-MARCHES 201818AC104AP 12.10.18 SIS-MARCHES 92411 COURBEVOIE 1 Ajout de prix supplémentaires au BPU 08.03.22 DSID [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
12/01/2023 11:05
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Pertinence:95%01-Commission_finances_du_29_septembre_2022.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 30 août 2022 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées [...] présentées dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, André ACCARY MARCHES OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Rénovation des salles de sciences au collège Condorcet
12/01/2023 11:05
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Pertinence:76%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture_29_septembre_2022.pdf
Recrutement du chargé d’opération vélo (octobre 2022) + Schéma directeur vélo des routes départementales (marché à partir de décembre 2022) + Référentiel d’aménagement (à partir de décembre 2022) 2023 Lancement [...] connexion des collèges (courant 2024) 2024 Diagnostic des services, équipements et signalétique (marché et études en 2024) + Définition du Plan de communication de la politique vélo au quotidien du Département [...] + + + + + + _ _ Direction des routes et des infrastructures Pôle ressources mutualisées service marchés publics Réunion du 29 septembre 2022 N° 303 CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE ET
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
l’ensemble des entreprises qui participent à la mise sur le marché de produits dans lequel le bois constitue une part prépondérante. a) Marché Les résultats économiques de la filière bois en Massif central [...] annuelle des forêts. Le potentiel du bois sur le marché de la rénovation du bâti, comme sur celui de la construction, est très important. Par exemple : o le marché total issu des mesures Grenelle représente [...] n économique. Action 2 : Prospecter et développer de nouveaux marchés. L’action consiste à financer : - la réalisation d’études de marché sur des produits faisant partie de solutions constructives bois
10/06/2020 17:40
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Pertinence:74%Annexe_-_reglement_d_intervention_acquisition_VAE_01_juillet.pdf
dispositif favorise l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France dans la mesure où le marché le permet. 3 - Equipements éligibles Le dispositif « Chèque vélo de Saône-et-Loire » sera directement
08/07/2020 12:03
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Pertinence:96%01-Commission_finances.pdf
20191971192CB 06.12.19 SAS PMM 39100 DOLE 31,000.00 € DRI MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 AD des 18 et 19 Juin 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Eclairage des [...] DRACY-LE-FORT 1 - 10 834,00 € 12.11.19 DPMG AVENANTS AUX MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 AD des 18 et 19 Juin 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration de la demi-pension au collège Olivier de la Marche à SAINT-MARTIN-EN-
10/06/2020 17:39
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