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Pertinence:98%AP_SANVIGNES_Programmiste_avis-4001144.pdf
Bourgogne-Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel et technique pour [...] 5 M euro(s) HT Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
13/09/2023 11:08
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Pertinence:97%AP_Refection_Atrium_Relance_Lot1_avis-4001854.pdf
du marché : Espace Duhesme à Mâcon Durée du marché (en mois) : 5 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti [...] couverture translucide https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45261210 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réfection des toitures de [...] L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Réfection des toitures de l'atrium et mise en oeuvre de protection solaire au bâtiment
14/09/2023 13:16
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Pertinence:100%AP_Viabilite_Hivernale_Relance13lots_avis-4001557.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 10 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
22/09/2023 15:48
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Pertinence:99%AP_Enduits_Superficiels_avis-4003449.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
25/09/2023 10:38
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Pertinence:99%AP_Couches_Roulement_avis-4004045.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
29/09/2023 09:44
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Pertinence:97%AP_RD73_BELLEVESVRE_Pont_Or_avis-4010315.pdf
variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : RD73 - PR23+800 - BELLEVESVRE - Réparation du pont d'Or. https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal D [...] Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : RD73 - PR23+800 - BELLEVESVRE - Réparation du pont d'Or . A titre indicatif, les prestations principales sont [...] objectif fixé à 100 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Mots descripteurs : Ouvrage d'art , Lieu principal d'exécution du marché : 71270 Bellevesvre La consultation comporte des tranches
16/10/2023 10:08
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Pertinence:99%AVIS_initial_et_rectif_n_2_20102023.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ page 2 / 5 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
20/10/2023 18:52
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Pertinence:97%Avis_mise_page_mag_24102023.pdf
Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mise en page du magazine du Département de Saône-et-Loire Catégorie de services [...] début décembre Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou [...] https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc
25/10/2023 14:21
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Pertinence:98%AP_avis_comptage_routier_27112023.pdf
Identification du marché page 2 / 3 Intitulé du marché : Fourniture et pose de dispositifs de comptage routier Code CPV principal Descripteur principal : 45316210 Type de marché : Travaux Description [...] d'exécution du marché : Département de Saône-et-Loire Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non [...] Description succincte du marché : Fourniture et pose de dispositifs de comptage routier Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification
30/10/2023 15:57
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Pertinence:97%AP_Pont_Roi_Tirants_avis-4006363.pdf
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Remise en tension des tirants et renforcement du dispositif d'auscultation du barrage du pont du roi. https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 [...] principal d'exécution du marché : Pont du Roi La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section 6 [...] Code CPV principal Descripteur principal : 45247212 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Remise en tension des tirants et renforcement du dispositif d'auscultation du barrage
30/10/2023 15:32
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Pertinence:97%AP_Avis_MBCF_avis-4016343.pdf
) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Intitulé du marché : Travaux de matériaux bitumineux coulés à froid sur les routes d [...] d'exécution du marché : Département de Saône-et-Loire La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section [...] 2024/2025 Code CPV principal Descripteur principal : 45233140 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Travaux de matériaux bitumineux coulés à froid sur les routes départementales
06/11/2023 16:08
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Pertinence:99%AP_Hydropontage_avis-4022819.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 11 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
01/12/2023 09:40
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Pertinence:100%AP_Entretien_Dependances_avis-4023547.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 6 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 11 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 11 Ce marché peut faire l'objet d'une r
04/12/2023 18:14
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Pertinence:99%Avis_Hamac.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Adm [...] reconductible. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou [...] L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. http://Saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc
02/02/2021 09:05
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Pertinence:86%01-Commission_finances.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Cette information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées dans [...] dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, André ACCARY Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Modification du local laverie, de la buanderie et des vestiaires
12/01/2023 11:05
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Pertinence:87%00-Ordre_du_jour.pdf
PUBLICS LOCAUX - Etat des lieux des travaux réalisés en 2022 105 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 106 Direction des affaires juridiques [...] Convention et engagement de médiation 109 Direction des affaires juridiques PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - Marché de fourniture, installation et maintenance de matériel tactile interactif Commission Finances N° [...] ajustement du règlement en 2023 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA SOUTIEN AU MARCHE AU CADRAN DE SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS - Avenant n°1 à la convention d'avance relatif à la durée
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%Ordre_du_jour_AD_30_mars_2023.pdf
......................................................... Direction des affaires juridiques 107 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information ............................
17/03/2023 11:26
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Pertinence:98%01_Recueil_FINANCES.pdf
de sol pierre marché sans publicité ni mise en concurrence préalables 20222271143NR 18.11.22 AMVR POUPON Carrelages 71480 CUISEAUX 27 170,60 € DPMG 95/143 MARCHES OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE [...] 20 SN2E 71000 MACON 3 Prolongation du délai d'exécution du marché Sans incidence financière 17.11.22 DPMG 99/143 AVENANTS MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DIRECTION [...] CHALON-SUR-SAONE 2 Prolongation du délai d'exécution du marché Sans incidence financière 29.11.22 DPMG 100/143 AVENANTS MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DIRECTION
17/03/2023 18:51
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Pertinence:68%02-Commission_solidarités_du_29_septembre_2022.pdf
et des groupes défavorisés sur le marché du travail, et des personnes inactives Actions visant à favoriser l’insertion des jeunes y compris des mineurs sur le marché de l’emploi 2 000 000 € 2 000 000 € [...] citoyens à trouver un emploi et favorise l’intégration des jeunes et des publics les plus éloignés du marché du travail. Tous les sept ans, les objectifs du fonds s'actualisent en fonction des enjeux auxquels [...] Favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus Montant total Montant total par OS OS H Favoriser
12/01/2023 11:05
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Pertinence:63%04_Recueil_ATTRACTIVITE.pdf
pour une journée d'ateliers de travail autour de 4 thématiques fortes : - Les couples produits / marchés : quelles expériences touristiques singulières offrir demain à nos clientèles en Saône-et-Loire [...] graphique existante, en précisant ses déclinaisons possibles selon le message touristique et la cible de marché visée (par exemple une dénomination légèrement différente selon que l’action de promotion vise les [...] 3 ans). • Efficacité des actions promotionnelles menées : évolution de la fréquentation sur les marchés cibles des actions de promotion réalisées. Calendrier : • A lancer à très court terme dès fin 2023
17/03/2023 18:56
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Pertinence:72%Ordre_du_jour.pdf
comptes 2016-2021 Direction des affaires juridiques 111 REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 112 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 113 INDEMNITES DE SINISTRE –
16/06/2023 16:14
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Pertinence:80%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
leur demande auprès de la Cellule FSE via MDFSE. Les pièces du marché établies par le service bénéficiaire en vue de la publication du marché intègrent les informations relatives au FSE, même si le cofinancement [...] Détailler spécifiquement les procédures en distinguant le mode d'allocation par subvention et le mode marché public (notamment pour les dépenses d'assistance technique) Cet avis est validé par le chef de service [...] porteurs de projets internes à la Collectivité – Axes 3 et 5 – dépenses directes y compris avec marchés publics A l’instar du A/, chacune des tâches est réalisée par les gestionnaires de la Cellule FSE
12/01/2023 11:05
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_AD_des_23_et_24_juin_2022.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 110 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 111 Direction des ressources
12/01/2023 11:05
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Pertinence:29%02_Recueil_SOLIDARITES.pdf
tenu des incertitudes sur l’évolution des coûts de la construction, les entreprises exigent des marchés à prix actualisables induisant ainsi un coût définitif pouvant être plus élevé encore. Dans ces [...] soumis à un prestataire exerçant une maîtrise d'œuvre sociale, choisi dans le cadre d'une procédure de marché public. ARTICLE 6 : MODIFICATIONS Toute partie peut apporter des modifications aux présentes dispositions
17/03/2023 18:51
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
- taille adulte - Marché subséquent n° 2 AOO 20222271129MS 11.10.22 Laboratoire SYLAMED 75009 PARIS Montant estimatif indicatif : 2 970,00 € DPMG 2 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT [...] surfaces - Marché subséquent n° 2 AOO 20222271131MS 11.10.22 GROUPE PIERRE LE GOFF 21702 NUITS-SAINT-GEORGES Montant estimatif indicatif : 1 512,00 € DPMG 3 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE [...] conflit en Ukraine, et de difficultés d’approvisionnement de l’énergie sur le marché européen. Bien que les signaux du marché du travail soient plutôt tournés vers le haut, au niveau international et européen
12/01/2023 11:05
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