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Pertinence:14%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
Charges exceptionnelles (C) (5) 161 000,00 0,00 1 299 112,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 0,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 0,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:86%01-Commission_finances.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Cette information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées dans [...] dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, André ACCARY Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Modification du local laverie, de la buanderie et des vestiaires
12/01/2023 11:05
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Pertinence:87%00-Ordre_du_jour.pdf
PUBLICS LOCAUX - Etat des lieux des travaux réalisés en 2022 105 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 106 Direction des affaires juridiques [...] Convention et engagement de médiation 109 Direction des affaires juridiques PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - Marché de fourniture, installation et maintenance de matériel tactile interactif Commission Finances N° [...] ajustement du règlement en 2023 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA SOUTIEN AU MARCHE AU CADRAN DE SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS - Avenant n°1 à la convention d'avance relatif à la durée
12/01/2023 11:05
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Pertinence:77%02-Commission_solidarités.pdf
re à Saint-Désert. A cet effet, un marché public a été lancé par le GCSMS. Il est entré en vigueur en novembre. L’ARS apporte son soutien au financement de ce marché à hauteur de 50% de son coût global [...] de la démographie se traduit sur le plan du marché locatif par un accroissement des besoins en petits logements proches des services. Cette évolution du marché, conjuguée à l’enjeu du maintien à domicile [...] d’insertion Réserver certains de ces marchés aux structures d’insertion par l’activité économique. Aujourd’hui, les clauses sociales ont intégré la quasi-totalité des marchés de travaux et d’entretien de l’Office
12/01/2023 11:05
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Pertinence:35%04-Commission_attractivité.pdf
Compagnie des Yeux verts à Morey (71) Non 75 2 030 € 0 € 2 030 € 524 € 27 € - € 524 € 98 Olivier de la Marche St-Martin-en- Bresse Ouroux-sur- Saône EPI Histoires et mémoires Sensibilisation artistique et culturelle [...] domaine € SOUS-TOTAL 465 894,51 € DAJ Assurances 1 587,30 € Primes responsabilité civile 263,39 € Marchés SOUS-TOTAL 1850,69 € DAPC Subvention (cf. annexe 5, budget de l’Association) 90 000,00 € SOUS-TOTAL
12/01/2023 11:05
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
- taille adulte - Marché subséquent n° 2 AOO 20222271129MS 11.10.22 Laboratoire SYLAMED 75009 PARIS Montant estimatif indicatif : 2 970,00 € DPMG 2 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT [...] surfaces - Marché subséquent n° 2 AOO 20222271131MS 11.10.22 GROUPE PIERRE LE GOFF 21702 NUITS-SAINT-GEORGES Montant estimatif indicatif : 1 512,00 € DPMG 3 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE [...] conflit en Ukraine, et de difficultés d’approvisionnement de l’énergie sur le marché européen. Bien que les signaux du marché du travail soient plutôt tournés vers le haut, au niveau international et européen
12/01/2023 11:05
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Pertinence:73%00-Ordre_du_jour.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 108 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 109 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:89%RA_2021_BD.PDF
le territoire départemental a conduit les équipes du service " marchés publics " qui gère l’exécution administrative et comptable des marchés THD à assurer 30 M€ de dépenses et 17 M€ de recettes. Les agents [...] déploiement de cinq plateformes de parrainage et la montée en puissance des clauses d’insertion dans les marchés publics départementaux, - sur le renforcement du travail social : la signature de la première charte [...] des territoires, le pôle ressources mutualisées leur apporte les compétences de ses 2 services, " marchés publics " et " partenariat-subventions ". Le travail en transversalité est la règle qui anime son
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
la recherche et du développement vers des nouveaux marchés ; 2) La pierre à travers la structuration de la filière en favorisant son usage dans le marché local et des débouchés vers le design et les métiers [...] des Alpes, des Vosges, des Pyrénées, du Jura pour approvisionner les marchés nationaux, en lien avec Bois de France pour les marchés publics et les grands projets d’aménagement (JO 2024…) • le partage de [...] court, moyen et long termes : essences en Massif central à prioriser dans les nouveaux marchés, études de marchés nouveaux produits. Coopération inter-massifs : par exemple dans le cadre d’une expérimentation
12/01/2023 11:05
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Pertinence:50%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
Cinq « briques » du parcours des allocataires du RSA et, à terme, de tous les publics éloignés du marché 3 du travail ont ainsi été identifiées comme constitutives du service public de l’insertion et de [...] des personnes qui rencontrent des difficultés sociales et professionnelles pour s’insérer sur le marché du travail. Les commissaires à la lutte contre la pauvreté, en lien avec les DREETS et les DDETS
12/01/2023 11:05
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Pertinence:97%01-Commission_finances.pdf
71380 EPERVANS 1 Prolongation du délai d'exécution du marché de 7 semaines Sans incidence financière 23.12.21 DPMG 6 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 7 février 2022 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_17_mars_2022.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 107 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 108 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:55%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
plaquettes, flyers, affichage, etc.), gérer et animer des filières afin de développer la mise en marché, développer la digitalisation de l’offre touristique en particulier à travers l’application Route71
12/01/2023 11:05
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_AD_des_23_et_24_juin_2022.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 110 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 111 Direction des ressources
12/01/2023 11:05
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Pertinence:60%04-Commission_Attractivité.pdf
simples chez l’habitant ou en gîte si les danses se font sur plusieurs jours Déplacements en mode doux (marche à pied, vélo, cheval !) si possible Espace scénique : pas de porte + lieu de détente et d’étirements
12/01/2023 11:05
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Pertinence:28%02-Commission_solidarités.pdf
dotation complémentaire pour le service. Ainsi, pour permettre un suivi des objectifs et la bonne marche des actions, une rencontre annuelle est organisée par le Département dans le cadre du dialogue de
12/01/2023 11:05
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Pertinence:68%02-Commission_solidarités_du_29_septembre_2022.pdf
et des groupes défavorisés sur le marché du travail, et des personnes inactives Actions visant à favoriser l’insertion des jeunes y compris des mineurs sur le marché de l’emploi 2 000 000 € 2 000 000 € [...] citoyens à trouver un emploi et favorise l’intégration des jeunes et des publics les plus éloignés du marché du travail. Tous les sept ans, les objectifs du fonds s'actualisent en fonction des enjeux auxquels [...] Favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus Montant total Montant total par OS OS H Favoriser
12/01/2023 11:05
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Pertinence:80%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
leur demande auprès de la Cellule FSE via MDFSE. Les pièces du marché établies par le service bénéficiaire en vue de la publication du marché intègrent les informations relatives au FSE, même si le cofinancement [...] Détailler spécifiquement les procédures en distinguant le mode d'allocation par subvention et le mode marché public (notamment pour les dépenses d'assistance technique) Cet avis est validé par le chef de service [...] porteurs de projets internes à la Collectivité – Axes 3 et 5 – dépenses directes y compris avec marchés publics A l’instar du A/, chacune des tâches est réalisée par les gestionnaires de la Cellule FSE
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%04-Commission_attractivité__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__collèges_29_septembre_2022.pdf
effet au budget départemental, et selon le Code des marchés publics, auprès de fournisseurs spécialisés ou de libraires locaux. La BDSL renouvelle ses marchés tous les 4 ans. CH AR TE D ES C OL LE CT IO NS [...] mise en place de mutualisation des marchés de service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut la mise en place de marchés départementaux intégrant tous les [...] imprimerie et défibrillateurs,…). En 2022, 100% des collèges intègrent au minimum un marché. En 2022, 47 collèges adhèrent au marché départemental de prise en charge directe concernant la fourniture de gaz, 49
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - Répartition 2022 103 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 104 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%01-Commission_finances.pdf
sanitaire) - taille adulte - Marché subséquent n° 1 AOO 20222271028MS 09.05.22 KAPP INDUSTRIES 93600 AULNAY-SOUS-BOIS 50 001,14 € DPMG 3 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION [...] DSID Maintenance, assistance et évolution du progiciel de gestion des marchés publics SIS-MARCHES 201818AC104AP 12.10.18 SIS-MARCHES 92411 COURBEVOIE 1 Ajout de prix supplémentaires au BPU 08.03.22 DSID [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
12/01/2023 11:05
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Pertinence:95%01-Commission_finances_du_29_septembre_2022.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 30 août 2022 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées [...] présentées dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, André ACCARY MARCHES OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Rénovation des salles de sciences au collège Condorcet
12/01/2023 11:05
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Pertinence:76%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture_29_septembre_2022.pdf
Recrutement du chargé d’opération vélo (octobre 2022) + Schéma directeur vélo des routes départementales (marché à partir de décembre 2022) + Référentiel d’aménagement (à partir de décembre 2022) 2023 Lancement [...] connexion des collèges (courant 2024) 2024 Diagnostic des services, équipements et signalétique (marché et études en 2024) + Définition du Plan de communication de la politique vélo au quotidien du Département [...] + + + + + + _ _ Direction des routes et des infrastructures Pôle ressources mutualisées service marchés publics Réunion du 29 septembre 2022 N° 303 CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE ET
12/01/2023 11:05
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Pertinence:63%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
contact avec les fournisseurs. Il assure les formalités administratives (passation et exécution des marchés publics utiles à l’acquisition d’une offre de services numériques, négociation et prise en charge [...] contact avec les fournisseurs. Il assure les formalités administratives (passation et exécution des marchés publics utiles à l’acquisition d’une offre de services numériques, négociation et prise en charge [...] des bibliothèques partenaires les statistiques d’utilisation des ressources en ligne l’évolution du marché : nouvelles ressources en ligne, modification ou arrêt d’une ressource en ligne les modifications
12/01/2023 11:05
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Pertinence:99%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée page 2 / 10 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] dans les documents du marché. page 3 / 10 II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une
20/01/2023 15:15
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