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Pertinence:97%AP_Avis_Materiaux_Bitumineux_MBCF.pdf
) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Intitulé du marché : Travaux de matériaux bitumineux coulés à froid sur les routes d [...] 45233140 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Travaux de matériaux bitumineux coulés à froid sur les routes départementales de Saône et Loire - Année 2023. Le marché sera exécuté sous [...] d'exécution du marché : Département de Saône-et-Loire La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section
16/11/2022 18:02
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Pertinence:97%AP_CLUNY_College_SSI_avis-3921317.pdf
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Réorganisation et mise à niveau du S.S.I. C.M.S.I. B au collège «Pierre Paul Prud'hon » à CLUNY https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code [...] Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réorganisation et mise à niveau du S.S.I. C.M.S.I. B au collège «Pierre Paul Prud'hon [...] 2023. Mots descripteurs : Alarme , Lieu principal d'exécution du marché : Collège "Pierre Paul Prud'hon" à CLUNY Durée du marché (en mois) : 2 La consultation comporte des tranches : Non La co
28/11/2022 10:15
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Pertinence:99%AP_Signalisation_Directionnelle_avis-3913495.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 11 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Description des modalités ou du calendrier [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
29/11/2022 12:04
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Pertinence:99%AP_Entretien_Chaussees_Lot5_avis-3921019.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
05/12/2022 12:30
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Pertinence:99%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
06/12/2022 13:05
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Pertinence:98%Avis_AUDIT_AEMO.pdf
Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : MISSION D'AUDIT DE LA MESURE AEMO ET DE SON EXERCICE Catégorie de services [...] trimestre 2023. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
30/12/2022 16:08
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Pertinence:99%avis_LUGNY_07022023.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 9 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 10 II.2.9) Informations sur les limites concernant [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 9 Ce marché peut faire l'objet d'une r
11/01/2023 16:08
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Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
de demandeurs, il a fait appel au Département qui dispose d’un marché de télésecrétariat pour les besoins de son centre de santé, marché avec la société Calleo. Il a pour objet la gestion des appels t [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 23 novembre 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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Pertinence:68%00-Ordre_du_jour_des_16_et_17_decembre_2021.pdf
mté pour la prise en charge des rendez-vous téléphoniques 111 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 112 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:45%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
ciblée en lien avec l’ADTPT 71 et la Direction de la communication du Département ; - la mise en marché touristique par un accompagnement cible de l’Agence de développement touristique et de promotion [...] 865,00 € SOUS-TOTAL 518 269,18 € DAJ Assurances 1 474,37 € Primes responsabilité civile 235,48 € Marchés SOUS-TOTAL 1 709,85 € DAPC Subvention (cf. annexe 5, budget de l’Association) 90 000,00 € Plan de [...] notamment pour les personnes les plus éloignées de l’emploi. L’intégration de clauses sociales dans les marchés publics peut être une solution pour atteindre cet objectif. Article 2 : objectifs des travaux montant
12/01/2023 11:05
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Pertinence:73%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
150° ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHEMARCHES A BONS DE COMMANDE Couches de roulement - Entretien des chaussées Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - [...] consultation donne lieu à un marché comportant des clauses de variation de prix (révision de prix ou actualisation), ce sont ces conditions qui s’appliqueront pour la durée du marché, indépendamment des nouveaux [...] le BB/ Couche de roulement : ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHE OPERATIONS INDIVIDUALISEES Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - Service réalisation :
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_19_novembre_2021.pdf
Commission Finances N° Direction – Service Titre du rapport 110 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 111 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:95%01-Commission_finances.pdf
d’optimisation des coûts seront poursuivis en 2022 sur les marchés de location et de maintenance ou encore au travers des mutualisations sur les marchés de l’énergie permettant de limiter les effets de hausse [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 21 octobre 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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Pertinence:21%1_Projet_BP_2022.pdf
Charges exceptionnelles (C) (3) 161 000,00 0,00 298 500,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 23 500,00 0,00 6718 Autres charges
12/01/2023 11:05
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Pertinence:58%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
dans ses marchés publics. Ainsi, le Département est passé de 500 heures d’insertion en 2018 à 2050 heures en 2021, a réservé 7 marchés en 2021 aux seules entreprises d’insertion et 3 marchés contenant [...] secteur urbain et rural. Le Département via cette subvention représentant 484 450 € a dynamisé le marché des cycles avec 3,12 M€ de ventes réalisées sur le territoire. R A P P O R T A U C O N S E I L D [...] Echéancier Vérifier la garantie sans PE des écolabels exigés pour les produits courants dans le marché des produits d’entretien et des petits matériels > Sécuriser les achats de produits utilisés par
12/01/2023 11:05
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Pertinence:36%Projet_DM2_2021_THD.pdf
00 67 Charges exceptionnelles (c) 45 000,00 -21 936,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 45 000,00 -21 936,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00 68 Dotations
12/01/2023 11:05
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Pertinence:21%Projet_DM2_2021_Budget_principal.pdf
Charges exceptionnelles (C) (5) 1 460 112,00 0,00 646 981,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 0,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 200,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - d'informer les attributaires et de signer et de notifier les marchés au nom et pour le [...] groupement. Le Département sera le mandataire afin de coordonner les achats, le marché, l’analyse des offres et attribuer le marché. Ce dernier couvrira la location longue durée de véhicules et leur maintenance [...] Adoption de la convention constitutive par les SAAD Fin novembre 2021 Lancement du marché Fin novembre 2021 Notification du marché Courant Mars 2022 Lancement des commandes Courant mars 2022 Livraison des véhicules
12/01/2023 11:05
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Pertinence:98%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
48 établissements, 30 collèges adhérents au marché des machines à affranchir, 43 collèges intègrent le marché pour les achats de produits d’entretien. Le marché départemental pour les contrats de maintenance [...] démarche de mutualisation des marchés de service permettant une optimisation des coûts de gestion des établissements. Cette action inclut, la mise en place d’un nouveau marché départemental intégrant 50 collèges [...] 2020) pour les collèges n’ayant toujours pas intégré les marchés départementaux gaz et électricité en 2020. Pour les collèges qui adhèrent aux marchés « gaz », « électricité » et « téléphonie », les crédits
12/01/2023 11:05
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Pertinence:25%Projet_DM2_2021_Centre_de_Sante.pdf
67 Charges exceptionnelles (C) (5) 1 000,00 0,00 0,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 0,00 0,00 0,00 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 1 000,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations
12/01/2023 11:05
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Pertinence:35%02-Commission_solidarites.pdf
somme cumulée depuis le début de l'opération des : - travaux, études réalisés - prestations hors marchés - honoraires d'architecte - multipliée par le taux de la subvention - diminué, le cas échéant, des [...] soumis à un prestataire exerçant une maîtrise d'œuvre sociale, choisi dans le cadre d'une procédure de marché public. ARTICLE 6 : MODIFICATIONS Toute partie peut apporter des modifications aux présentes dispositions
12/01/2023 11:05
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Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
copies des pièces de procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - de signer et de notifier les marchés au nom et pour le compte des membres [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 2 avril 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées
12/01/2023 11:05
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Pertinence:43%CA_Budget_principal.pdf
530 000,00 429 357,84 20 725,00 0,00 79 917,16 450 082,84 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 527,23 0,00 0,00 4 472,77 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 20 725,00 0,00 275,00 6718 Autres [...] ICNE 6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 6688 Autres 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 6713 Dots et prix 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 673 Titres annulés (sur exercices [...] ICNE 6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 6688 Autres 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 6713 Dots et prix 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 673 Titres annulés (sur exercices
12/01/2023 11:05
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Pertinence:91%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
et e - Signature du marché, - Rédaction du rapport de présentation, - Transmission des pièces du marché pour visa du contrôle de la légalité le cas échéant, - Notification du marché, - Rédaction et publication [...] collectivité et à u marché pour ce qui le concerne, - marché relève de la responsabilité de chacun des membres du groupement, - reconduction ou relance. Article 6 : Procédure de passation du marché Les caractéristiques [...] ou des frais occasionnés par la procédure de marché public. Article 15 : Résiliation du marché Le cas échéant, le coordonnateur assure la résiliation du marché sans accord express des assemblées délibérantes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 103 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 104
12/01/2023 11:05
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