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Pertinence:99%Avis_RD985_Pont_Faubourg.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : RD 985 - TOULON/ARROUX - PR 16+250 - Réparation du pont du Faubourg Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 mars 2022 Modalités
22/04/2021 15:55
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Realisation_Plans.pdf
tloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.2 [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
30/04/2021 17:57
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Realisation_Videos.pdf
précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] Objet du marché : Réalisation de vidéos pour la Direction de la communication du Département de Saône- et-Loire Catégorie de services : 27 Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet [...] notification. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
15/02/2021 09:41
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Repandeuse_Emulsion.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] publiques Objet du marché : Achat d'une répandeuse à émulsion pour l'entretien des routes départementales Type de marché de fournitures : Achat Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal [...] FRC13 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en
22/04/2021 15:46
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Signalisation_Horizontale_Lots3_4_5.pdf
mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 500000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 420000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 10 Ce marché peut faire
07/12/2021 14:31
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Pertinence:99%Avis_Site_Internet_Solutre.pdf
divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 mars [...] doivent être envoyés : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès [...] t sur le budget départemental. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Langues pouvant être utilisées
08/11/2021 12:43
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%Avis_Sonorisation_Atrium_Duhesme_3841461.pdf
: Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Sonorisation et équipement audiovisuel de l'Atrium à l'Espace Duhesme à MACON https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal [...] principal Descripteur principal : 45317000 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Sonorisation et équipement audiovisuel de l'Atrium à l'Espace Duhesme à MACON. Les prestations seront [...] descripteurs : Travaux d'électricité , Lieu principal d'exécution du marché : Atrium à l'Espace Duhesme à Mâcon Durée du marché (en mois) : 2 Valeur estimée (H.T.) : 1 euros La consultation comporte
24/02/2022 12:43
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Pertinence:99%Avis_Telesecretariat_CSD.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.11) Information sur les options : Options : [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
14/10/2021 13:12
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
forts - Courants faibles Lot(s) 2 Désamiantage https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Mise en conformité du transformateur à l'Espace Duhesme à MACON Type de marché de travaux : Lieu d'exécution et de [...] offre pour tous les lots Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 novembre 2021
17/09/2021 13:23
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page [...] https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 32000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
08/06/2021 13:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:96%Avis_Verdun_05092022.pdf
saoneetloire71.fr Adresse du profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint [...] restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s). Les offres ou [...] ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches.ternum-bfc.fr, au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité
13/07/2022 18:38
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_alarme_anti_intrusion.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution [...] documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 30000 euros II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet
22/04/2021 16:03
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%Avis_analyse_PP_Accueill_familiaux.pdf
Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Analyse de la pratique professionnelle des accueillants familiaux hébergeant des [...] accueillants) Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
05/05/2023 20:05
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%Avis_college_lugny_lots6_7_8_13.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : Rénovation du collège "Victor Hugo" à LUGNY - Lots n° 6, 7, 8 et 13 page 2 / 3 Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux [...] d'exécution du marché : Collège Victor Hugo à Lugny Durée du marché (en mois) : 9 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non [...] Groupement de commandes : Non Section 2 : Communication Lien vers le profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Identifiant interne de la consultation : DPMG.23.031.CB Intégralité des documents
27/03/2023 14:07
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%Avis_externalisation_budget_ESSMS.pdf
(si accord-cadre) : Département de Saône-et-Loire Section 4 : Identification du marché page 2 / 3 Intitulé du marché : Prestations d'externalisation de campagnes budgétaires d'établissements et services [...] (ESSMS) Code CPV principal Descripteur principal : 75200000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Prestations d'externalisation de campagnes budgétaires d'établissements et [...] présentiel. Mots descripteurs : Prestations de services , Lieu principal d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 12 Valeur estimée (H.T.) : 95000 euros La consultation comporte des
08/08/2023 18:34
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%Avis_inital-rectificatif-SOLUTRE.pdf
principal d'exécution du marché : 71960 Solutré-Pouilly La consultation comporte des tranches : Oui La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Section 6 [...] : Oui L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Travaux d'amélioration de l'accueil des visiteurs sur la porte d'entrée du Grand Site [...] Solutré-Pouilly. Code CPV principal Descripteur principal : 45112710 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Travaux d'amélioration de l'accueil des visiteurs sur la porte d'entrée du
27/12/2023 11:44
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%Avis_initial_Rectificatif_VV1_Sologny_Talus.pdf
ion du marché Intitulé du marché : VV1-Sologny-PR56+540 à 57+200-Protection de talus Code CPV principal Descripteur principal : 45243100 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : VV1- [...] travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 175 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Mots descripteurs : Ouvrage d'art Lieu principal d'exécution du marché : 71960 Sologny La consultation [...] Section 3 : Identification du marché Intitulé du marché : VV1-Sologny-PR56+540 à 57+200-Protection de talus Code CPV principal Descripteur principal : 45243100 Type de marché : Travaux Mots descripteurs
22/04/2022 09:46
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif3_Etude_Prospective.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
27/01/2023 12:36
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_Etude_Fonctionnement_Solutre.pdf
ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ Type de procédure : Procédure adaptée Date [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Etude de fonctionnement et de gestion des déplacements et du stationnement dans [...] notification du marché • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai global d'exécution de la prestation est de 12 mois à compter de la date de notification du marché. La phase
11/12/2023 17:52
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatif_Mise_Conformite_College_CLUNY_Lots3_4_11.pdf
d'exécution du marché : Collège Pierre Paul Prud'hon à Cluny Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non [...] : Oui L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Mise en conformité d'accessibilité, réaménagement de l'administration et de la vie scolaire [...] Lots n° 3, 4 et 11 Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Mise en conformité d'accessibilité, réaménagement de l'administration et de
26/07/2022 16:55
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatif_Pont_du_Mousseau.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : RD 994 PR 49+925 Réparation du pont du Mousseau à ETANG SUR ARROUX - phase 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description [...] travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 150 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Mots descripteurs : Ouvrage d'art , Lieu principal d'exécution du marché : 71190 Etang-sur-Arroux La [...] Identification du marché Intitulé du marché : RD 994 PR 49+925 Réparation du pont du Mousseau à ETANG SUR ARROUX - phase 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description
06/05/2022 11:06
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution [...] administrations publiques Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution Classification [...] avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Création d'une vêture
15/09/2021 11:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatifs_28102022.pdf
s divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 janvier 2023 Modalités [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Prestations de déménagement pour les services du Département de Saône-et-Loire [...] exécutées à partir du 1er janvier 2023. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 85 000,00 euro(s) HT sur
28/10/2022 18:39
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
21/04/2022 17:53
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_laverie_08_04_2022.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
09/03/2022 11:52
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