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Pertinence:99%Avis_Fibre_Optique.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 II [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] dans les documents du marché. page 3 / 5 II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une
03/05/2021 09:30
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Pertinence:85%RECUEIL_FINANCES.pdf
dans l’attente du chiffrage de l’impact financier lié à la révision des prix des marchés en août 2023 et des nouveaux marchés qui seront effectifs pour la rentrée 2023/2024. Les politiques en faveur des personnes [...] dépenses des derniers chantiers et le solde administratif des marchés et contrats en cours, dont notamment le décompte général des 9 marchés de travaux publics. Cette opération bénéficiera à nouveau en [...] le cadre des fins de marchés de travaux. Des contrôles précis menés par les Maîtres d’ouvrage départementaux avec l’accompagnement de la SPL a permis de solder les premiers marchés. Ces procès-verbaux de
19/12/2023 12:04
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Pertinence:69%02-Commission_solidarites.pdf
: La conduite des projets n’a pas été suffisamment aboutie pour donner lieu à la publication de marché ou la mise en place de prestations. Cependant, il est à noter qu’un important travail de requêtes [...] d’insertion : décembre 2019 : lancement du recrutement du référent en charge de ce dispositif 2020 : 2 Marchés publics lancés au 1er trimestre pour la mise en œuvre : - d’un réseau de parrains au sein des entreprises [...] action3.11 Axe 3.1 – Action 2 – Process numérique orientation Process numérique: développement (marché public) et maintenance 45 000,00 22 500,00 22 500,00 0,00 40 000,00 20 000,00 20 000,00 10 653,32
06/04/2020 13:18
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Pertinence:35%02-Commission_solidarites.pdf
somme cumulée depuis le début de l'opération des : - travaux, études réalisés - prestations hors marchés - honoraires d'architecte - multipliée par le taux de la subvention - diminué, le cas échéant, des [...] soumis à un prestataire exerçant une maîtrise d'œuvre sociale, choisi dans le cadre d'une procédure de marché public. ARTICLE 6 : MODIFICATIONS Toute partie peut apporter des modifications aux présentes dispositions
12/01/2023 11:05
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Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
copies des pièces de procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - de signer et de notifier les marchés au nom et pour le compte des membres [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 2 avril 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées
12/01/2023 11:05
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Pertinence:14%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
Charges exceptionnelles (C) (5) 161 000,00 0,00 1 299 112,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 0,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 0,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:43%02-Commission_solidarites.pdf
réalisation des heures d’insertion se traduira par la mise en place de clauses d’insertion dans les marchés publics concernés par les projets de renouvellement urbain, en tenant compte des différents coûts [...] les possibilités ouvertes par la commande publique. L’introduction de clauses d’insertion dans les marchés publics nécessaires à ces projets porte l’ambition du Département d’améliorer les parcours d’insertion [...] celles de Mâcon et d’Autun ; - certaines aires ne disposent pas de branchements électriques en état de marche (Mâcon, Autun, Paray-le-Monial) ; - sur la plupart des aires sont mis à disposition des containers
25/02/2021 10:29
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Pertinence:43%CA_Budget_principal.pdf
530 000,00 429 357,84 20 725,00 0,00 79 917,16 450 082,84 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 527,23 0,00 0,00 4 472,77 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 20 725,00 0,00 275,00 6718 Autres [...] ICNE 6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 6688 Autres 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 6713 Dots et prix 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 673 Titres annulés (sur exercices [...] ICNE 6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 6688 Autres 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 6713 Dots et prix 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 673 Titres annulés (sur exercices
12/01/2023 11:05
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Pertinence:91%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
et e - Signature du marché, - Rédaction du rapport de présentation, - Transmission des pièces du marché pour visa du contrôle de la légalité le cas échéant, - Notification du marché, - Rédaction et publication [...] collectivité et à u marché pour ce qui le concerne, - marché relève de la responsabilité de chacun des membres du groupement, - reconduction ou relance. Article 6 : Procédure de passation du marché Les caractéristiques [...] ou des frais occasionnés par la procédure de marché public. Article 15 : Résiliation du marché Le cas échéant, le coordonnateur assure la résiliation du marché sans accord express des assemblées délibérantes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%RA_2020.pdf
t d’un tourisme vert de qualité. Le Département fait figure de pionnier et monte sur les hautes marches de la renommée du tourisme vert en s’installant dans un réseau aux dimensions régionales et européennes [...] un pôle ressources mutualisées qui permet la gestion en transversalité des aspects paiements et marchés publics des directions de la direction générale adjointe aux territoires. CHIFFRES CLÉS • 6 centres [...] aides en fonctionnement et investissement pour les différentes directions et missions. Le service marchés publics en quelques chiffres : • Cellule « pré-commande publique » : environ 50 dossiers de consultation
25/02/2021 10:34
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 103 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 104
12/01/2023 11:05
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Pertinence:28%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
ces achats favorisent l’acquisition de vélos assemblés ou fabriqués en France, dans la mesure où le marché le permet. Le Département souhaite cette année mettre en place des modalités qui donnent une plus
25/02/2021 10:29
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Pertinence:95%01-Commission_finances.pdf
professionnelle. Marché public DAJ TA Dijon 02/12/2020 15/12/2020 EURL T B Département 71 L'EURL T B contestait la régularité du rejet de son offre dans le cadre de la consultation relative au marché de maîtrise [...] plaindre que son offre a été jugée irrégulière. Marché public DAJ TA Dijon 16/11/2018 12/11/2020 Eiffage Genie Civil Département 71 Dans le cadre du marché de travaux relatif à la démolition et à la rec [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
25/02/2021 10:29
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Pertinence:52%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
Grand Site), est confiée au Conservatoire des espaces naturels de Bourgogne (CENB) dans le cadre d’un marché public qui vient d’être reconduit pour la période 2021-2023. Cette délégation permet de renforcer
25/02/2021 10:29
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Pertinence:99%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
uniquement dans les documents du marché. mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
06/12/2022 13:05
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Pertinence:98%Avis_AUDIT_AEMO.pdf
Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : MISSION D'AUDIT DE LA MESURE AEMO ET DE SON EXERCICE Catégorie de services [...] trimestre 2023. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
30/12/2022 16:08
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Pertinence:87%SLMAG31.pdf
Accueil Vélo »). LE MARCHÉ AUX VOLAILLES Chaque lundi matin, plus de 250 exposants investissent les arcades, rues et places de la ville ! Chacun se presse pour ne rien manquer de ce marché pittoresque et [...] l'État, pour ouvrir le droit à un parcours personnalisé à toute personne peinant à entrer sur le marché du travail en raison de diffi cultés sociales et professionnelles. » CHRISTINE ROBIN, VICE-PRÉSIDENTE [...] des spectacles d’humour pour se soigner contre la morosité. + d’infos sur piecesetmaindoeuvre.com MARCHE DES RAMEAUX 2 AVRIL SAINT-AGNAN L’association La Détente Sportive organise une randonnée pédestre
23/01/2023 11:41
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Pertinence:87%S_LMAG30-PLANCHES.pdf
Vergisson organise des animations pour enchanter petits et grands. Marche aux fl ambeaux, balade des p’tits lutins, rencontre avec la Mère Noël, marché artisanal, contes et spectacles… La hotte des Préhistos est [...] AVEC MODÉRATION. L' AC TU D U D ÉP AR TE M EN T N °3 0 N O V. 2 02 2 3332 LE PLEIN DE NOËL I MARCHÉ I Le marché de Noël du château de Digoine accueillera des producteurs et artisans locaux pour permettre [...] sein. Pour la deuxième édition de la Verticale rose, plus de 400 participants ont gravi les 280 marches de la tour des Archives à Mâcon. Au programme : échauffement en musique avec Diego, montée au sommet
07/11/2022 18:25
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Pertinence:99%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée page 2 / 10 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] dans les documents du marché. page 3 / 10 II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 13 Ce marché peut faire l'objet d'une
20/01/2023 15:15
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Pertinence:99%avis_LUGNY_07022023.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 9 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 10 II.2.9) Informations sur les limites concernant [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 9 Ce marché peut faire l'objet d'une r
11/01/2023 16:08
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Pertinence:98%AP_MOE_CHARNAY_Gendarmerie_Toitures_avis-3938230.pdf
Bourgogne-Franche-Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour la réfection des toitures des bâtiments 3 et 4 à la Gendarmerie [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
31/01/2023 08:49
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Pertinence:99%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 48 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:Daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Des variantes seront prises en considération : [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa
10/02/2023 12:00
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Pertinence:99%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Le contrat s'inscrit dans un projet/programme [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
10/02/2023 11:38
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Pertinence:97%AP_MONTCEAU_College_Jean_Moulin_Chauffage.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : Réfection des sous-stations de chauffage urbain et remplacement du TGBT au collège "Jean Moulin" à MONTCEAU-LES-MINES https://marches.ternum-bfc.fr page [...] page 2 / 3 Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réfection des sous-stations de chauffage urbain et remplacement du TGBT au [...] descripteurs : Chauffage (travaux) , Lieu principal d'exécution du marché : Collège "Jean Moulin " à MONTCEAU-LES-MINES Durée du marché (en mois) : 4 La consultation comporte des tranches : Non La
31/01/2023 13:37
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Pertinence:98%MOE_MONTCEAU_MDS_avis-3940182.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour le changement des menuiseries et la réfection des sols à [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
06/02/2023 16:09
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