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Pertinence:91%00-Ordre_du_jour.pdf
(CDCA) - Rapport d'information 215 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui [...] l'aide à la vie partagée (AVP) : avenant à la convention d'expérimentation entre la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), l'Etat et le Département de Saône-et-Loire, relatif à l'actualisation [...] 2023 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA SOUTIEN AU MARCHE AU CADRAN DE SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS - Avenant n°1 à la convention d'avance relatif à la durée de remboursement 306 Direction
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%00-Ordre_du_jour.pdf
FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour l’année 2022 et appelsà candidatures pour [...] TRAVAUX HYDRAULIQUES - Avis du Département 306 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Règlement 2023 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges [...] générale adjointe à l'Aménagement APPROBATION RAPPORTS D'ACTIVITES - SEM VAL DE BOURGOGNE, SEM PATRIMONIALE SUD BOURGOGNE ET SPL SUD BOURGOGNE AMÉNAGEMENT 303 Direction générale adjointe à l'Aménagement RAPPORT
12/01/2023 11:05
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Pertinence:34%00-Ordre_du_jour_AD_des_23_et_24_juin_2022.pdf
handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE / AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE - Déploiement de la politique départementale en faveur du maintien à domicile 207 Direction de l'enfance [...] Direction générale adjointe à l'Attractivité SERVICE AUX ASSOCIATIONS - Règlement de service 402 Direction générale adjointe à l'Attractivité CHÉQUIER DÉCOUVERTE 2022 - Subvention à l'association « Balades [...] DU PATRIMOINE CULTUREL - Aides à des associations concourant à la restauration du patrimoine 408 Mission de l'action culturelle des territoires SOUTIEN DU DEPARTEMENT A LA SCIC SAS - LE THEATRE DE MACON
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%00-Ordre_du_jour_des_16_et_17_decembre_2021.pdf
contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle 219 Direction de l'insertion et du logement social LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des [...] de l'année 2021 et annonce du nouvel appelàprojets 2022) 210 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE À DOMICILE - Valorisation du barème de [...] COM - Attribution de subventions 213 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui
12/01/2023 11:05
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Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_des_18_et_19_juin_2020.pdf
2020 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT À PROMOUVOIR L'ACCÈS AUX OFFRES CULTURELLES POUR LES PERSONNES ÂGÉES ET LES PERSONNES [...] générale adjointe aux solidarités PROJET TERRITORIAL DES SOLIDARITES DU TERRITOIRE D'ACTION SOCIALE (TAS) CHALON LOUHANS - Financement du projet "Création d'une Maison digitale à Pierre-de-Bresse et mise en [...] - Volet Autonomie 209 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE
10/06/2020 17:39
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Pertinence:73%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
trésorerie ASSAD Charolais Brionnais 208 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département pour le Réseau d'Ecoute, d'Appui [...] professionnel (RIFSEEP) à tous les cadres d’emplois 113 Direction du patrimoine et des moyens généraux DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - Avenant au bail emphytéotique administratif à l’EHPAD public départemental [...] on en EHPAD 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 4 202 Direction générale adjointe aux solidarités
07/12/2020 16:46
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Pertinence:95%00-Ordre_du_jour_du_17_mars_2022.pdf
REGIONAL DU MORVAN - Contribution à des opérations du programme d’actions 2022 303 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2022 [...] 2022 209 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR D’ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCÈS AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGÉES [...] Demande de subvention 206 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR DES PROCHES AIDANTS - Règlement d’intervention pour l’attribution de subventions en
12/01/2023 11:05
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Pertinence:82%00-Ordre_du_jour_du_17_septembre_2020_1_.pdf
de la subvention globale en 2021Appelàprojet 2020-2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D’APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÉS À L’EMPLOI (CALPAE) - Avenant N°3 pour [...] DE L'AIDE À DOMICILE - Valorisation du barème de l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE - [...] SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Remplacement de deux membres démissionnaires 108 Direction des affaires juridiques RE
09/09/2020 15:52
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Pertinence:75%00-Ordre_du_jour_du_19__et_20_Novembre_2020.pdf
soutien en faveur des acteurs du monde économique suite à la crise sanitaire COVID-19 306 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS TERRITORIAL ANNUEL - Règlement d'intervention 2021 307 [...] Président : M. Hervé REYNAUD Vice-président : M. Lionel DUPARAY Membres : M. Pierre BERTHIER Siège à pourvoir Mme Aline GRUET Mme Dominique LANOISELET Mme Chantal GIEN M. Raymond GONTHIER Mme Sylvie LECŒUR [...] 101 Mission coordination et fonctions transversales INSTALLATION DE MONSIEUR THIERRY DESJOURS SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR FABIEN GENET - 102 Mission coordination et fonctions transversales INTEMPÉRIES
09/11/2020 14:43
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Pertinence:82%00-Ordre_du_jour_du_19_novembre_2021.pdf
domicile établissements SOUTIEN DU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de l'avenant 43 à la Convention collective de la branche de l'aide à domicile (BAD) 205 Direction générale adjointe aux solidarités [...] CHEQUE ARBRE 71 - Adaptation du règlement 309 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS 2022 - Adoption du règlement 310 Direction de l'accompagnement des territoires CONTRATS DE RELANCE [...] (CPEF) LE CREUSOT - Avenant n° 1 à la convention 202 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) ET VALORISATION
12/01/2023 11:05
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Pertinence:34%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
Modifications consécutives à la mise à jour de dispositions nationales 113 Direction des ressources humaines et des relations sociales REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - Temps partiel annualisé à l’occasion de la naissance [...] financement à l'équipe dans le cadre de la campagne vaccinale contre la Covid19 208 Direction de l'insertion et du logement social MACON HABITAT PROJET DE CREATION DE DIX-HUIT ASCENSEURS A MACON - Attribution [...] Titre du rapport 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Mise en œuvre de l'axe 2 concernant le renforcement du travail
12/01/2023 11:05
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Pertinence:31%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
CONVENTION D’APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS À L’EMPLOI - ANNEE 2022 - Nouvelle contractualisation faisant suite à la Convention d’appui à la lutte contre la pauvretéet d’accès à l’emploi 2019 [...] d'information 302 Direction générale adjointe à l'Aménagement PLAN ENVIRONNEMENT 2020 - 2030 - Plan Tous à vélo 2022-2025 et règlements des aides Tous A Vélo à destination des collectivités et associations [...] DEPARTEMENTALE 933A - PR 3+841 - Avenant 1 304 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA TARIFICATION DES PRESTATIONS D'ANALYSES RÉALISÉES PAR AGRIVALYS - 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement
12/01/2023 11:05
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Pertinence:76%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 5 pour l'année 2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA [...] FORMATIONS "BAFA, BAFD ET BNSSA" - 403 Direction des collèges, de la jeunesse et des sports APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Modification du Règlement 404 Direction des réseaux de lecture publique [...] infrastructures CONVENTION RELATIVE A L'APPORT DE DECHETS COLLECTES AU BORD DES ROUTES DEPARTEMENTALES - Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de Communes Entre Arroux
21/09/2021 15:44
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Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
D'INCENDIE ET DE SECOURS - Aide à l'investissement des Centres de première intervention 308 Direction de l'accompagnement des territoires SAONE ET LOIRE 2020 - Appelàprojets et projets territoriaux structurants [...] ion 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCES AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGEES [...] démarche 100% inclusif 214 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions
25/02/2021 10:29
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Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
élevés à 0,69 M€ en fonctionnement et investissement. Au titre de l’appelàprojets 2020, le montant des aides attribuées s’est élevé à 8,76 M€ dont 1,5 M€ pour les projets structurants 415 projets classiques [...] relatif à l'exercice: 2018 DRI Routes et Infrastructures 186,51 € Soit 1 titre d'un montant de 186,51 €, relatif à l'exercice: 2018 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] re, la Collectivité a mis à disposition des agents le matériel nécessaire à un télétravail massif, a outillé les agents pour l’usage de nouvelles pratiques à distance, a procédé à l’équipement de salles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
autorisée à participer au mécanisme mis en œuvre par le Groupe Agence France Locale ; Date d’Expiration a le sens qui lui est donné à l’Article 13.1 ; Demande d’Appela le sens qui lui est donné à l’Article [...] et irrévocablement à payer à tout Bénéficiaire, à première demande, toute somme indiquée dans l’Appel en Garantie dans la limite du Plafond de Garantie visé à l’Article 5. L’Appel en Garantie devra être [...] que : (a) les éléments conduisant à une réduction du Plafond de la Garantie ne sont plus opposables aux Bénéficiaires à compter de la date à laquelle ils ont appelé la Garantie ; (b) en cas d’Appel en Garantie
25/02/2021 10:29
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Pertinence:87%01-Commission_finances.pdf
d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2023 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 7 M€ (enveloppe d’engagement) [...] l'organisme Désignations adoptées en AD Désignations à modifier - AD du 15/12/2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] ses salariés, en raison de sa configuration juridique. 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) Nombre de factures
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
la ligne d’emprunt est corrigée à 44 630 887,00 € par un réajustement à la baisse de - 6 729 113,00 €. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + [...] une intervention efficace et discrète à celles et ceux qui hésiteraient à solliciter une assistance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] Département vise ainsi à contribuer à l’attractivité de ce secteur. A cet égard, l’avenant 43 à la convention collective de la branche de l’aide à domicile sera porté en année pleine en 2023. A noter, l’ensemble
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
0 0 0 0 0 0 .0 0 A ch at s V en te s B ila n C o m p ta b le A gr iv al ys 7 1 2 0 1 7 N o v + D ec 2 0 1 8 2 0 1 9 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] 995 12 581 874 38 816 297 M A N D A T S C ON VEN T ION S D 'A M EN A GEM EN T T OT A L A N N EE 2019 TOTAL GENERAL F ON C T ION N EM EN T Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice [...] 995 12 581 874 38 816 298 T OT A L A N N EE 2019 C ON C ESSION S D 'A M EN A GEM EN T R UB R IQUES F ON C T ION N EM EN T M A N D A T S Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice
09/11/2020 14:43
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Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] payable en un versement unique à terme à échoir, - et m’autoriser à signer tous les actes nécessaires. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut
07/12/2020 16:46
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Pertinence:84%01-Commission_finances.pdf
d’absence De 5 à 9,5 De 10 à 14,5 De 15 à 19,5 De 20 à 24,5 De 25 à 29,5 De 30 à 34,5 Nombre de jours ARTT ajustés 0,5 1 1,5 2 2,5 3 Nombre des jours ouvrés d’absence De 35 à 39,5 De 40 à 44,5 De 45 à 49,5 De [...] De 50 à 54,5 De 55 à 59,5 De 60 à 64,5 Nombre de jours ARTT ajustés 3,5 4 4,5 5 5,5 6 Nombre des jours ouvrés d’absence De 65 à 69,5 De 70 à 74,5 De 75 à 79,5 De 80 à 84,5 De 85 à 89,5 De 90 à 94,5 Nombre [...] conformément à son plan d’aide APA. Le bénéficiaire a agi par méconnaissance du système. Le titre a été réglé en totalité mais une R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%01-Commission_finances.pdf
l’avancement des projets, les paiements pour les appelsàprojets de 2016 à 2019 se sont élevés à 5,45 M€ sur l’exercice 2019. Le soutien aux collectivités par la mise à disposition d’une ingénierie a été maintenu [...] Nouveaux outils à venir A définir A définir A définir A définir A définir Collège 5 : SDIS, Syndicats intercommunaux et CCAS Les SDIS Adhésion Moins de 200 000 hab. (Dpt. 90 ) 200 € 200 001 à 500 000 hab. [...] Nouveaux outils à venir A définir A définir A définir Les syndicats intercommunaux Adhésion Moins de 100 000 € 100 € De 100 000 € à 500 000 € 200 € De 500 001 € à 1 000 000 € 400 € De 1 000 001 € à 3 000 000
10/06/2020 17:39
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Pertinence:36%01-Commission_finances.pdf
pour le versement des aides départementales suite à la crise sanitaire COVID-19 7 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + [...] figurant au projet de décision modificative n° 1 concernent (lignes (2) et (5) du tableau ci-dessus), pour la section de fonctionnement : R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] commission permanente à exécuter le budget 2020 tel que modifié dans la limite des crédits votés par chapitre. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
11/05/2020 18:43
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Pertinence:85%01-Commission_finances.pdf
vendredi : de 7h à 11h et de 14h à 18h L’atelier (DPMG) du lundi au jeudi : de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 le vendredi : de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30 Musée de Solutré Basse saison (octobre à mars) : tous [...] 7h à 15h et de 14h à 22h Nuit de 22h à 7h Accueil 7 jours sur 7 DCJS : référents techniques du lundi au vendredi: possibilité d’embauche à 6h et dans cette situation de départ à 15h R A P P O R T A U C [...] heures à 20 heures et de 20 heures à minuit le dimanche et les jours fériés : de 8 heures à minuit le lundi de 8h à 20h lorsqu’il précède un jour férié, le vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h à 12h
08/07/2020 12:03
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Pertinence:78%01-Commission_finances.pdf
d'animation - Autres grades 3 400 2 400 CIA A 1 575 1 350 900 780 630 B 528 468 444 C 340 240 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + [...] d’Arpentage ANNEXE 1 (ANNEXE C DU PRÊT A USAGE) Nouveau plan de la Parcelle et document d’arpentage R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + [...] 108 Direction des affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE 52 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
21/09/2021 15:44
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