Recherche avancée
Résultats 176 à 200 sur 453 au total
Fichier
Pertinence:96%SetL71_001-036-BD.pdf
Bertrand de la rue Dufour à Mâcon, de la librairie Les Mille Pages rue Victor-Hugo à Paray-le-Monial, de l’hôtel-restaurant la Fleur de Lys à Cormatin, du restaurant La belle Époque à La Clayette, du magasin [...] LE DÉPARTEMENT S’ENGAGE ! VIOLENCES INTRAFAMILIALES APPELEZ LE 3919 Appel anonyme et gratuit 03 85 41 42 42 ENFANCE EN DANGER APPELEZ LE 119 Appel anonyme et gratuit 03 85 39 56 03 En partenariat avec [...] n de 30 % des interventions liées à des différends familiaux. Le nombre de mineurs exposés à des violences entre conjoints a également progressé. France Victimes 71 a constaté une hausse du nombre de victimes
15/06/2020 18:33
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%FDS_CD_2022.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] souhaité, adressée à M. le Président du Département, Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre document répondant aux besoins de l’instruction, Budget prévisionnel du projet et de la structure [...] Préfecture Procès-verbal du dernier Conseil d’Administration ou Assemblée générale, RIB (à fournir à chaque demande). A fournir en plus, en cas de première demande, ou en cas de modification : Statuts de
17/08/2022 18:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Aide_patrimoine_prive.pdf
le Conseiller départemental délégué à la culture. Dossier à constituer pour le dépôt du dossier : Formulaire CERFA n°15459 (si édifice protégé) Présentation du projet ou étude Permis de construire ou d’aménager [...] au public, projet culturel (si restauration des intérieurs) Photographies de l’édifice et des parties à restaurer, attestation de cession des droits de réutilisation des clichés fournis, à titre non commercial [...] Département de Saône-et-Loire Aide à la restauration du patrimoine privé Objectifs En contribuant à la préservation du bâti ancien, rural et urbain : - maintenir ou améliorer l’état des bâtiments - améliorer
18/08/2022 13:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%AVAP.pdf
Présentation du projet - Budget prévisionnel - Plan de financement CCoonnttaacctt Les demandes de subvention sont à adresser par courrier à : Direction des Archives et du Patrimoine Culturel A l’attention [...] culturelle, partenaires engagés dans le projet, lien avec les compétences du Département, portée territoriale, public visé, etc. Modalités : Subvention plafonnée à 25 % du budget, avec une aide maximale [...] ppaattrriimmooiinnee OObbjjeeccttiiff ddee ll’’aaiiddee Soutenir la réalisation d’actions contribuant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine de Saône-et-Loire sous toutes ses
18/08/2022 13:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%Conseils_et_accompagnement_culturels.pdf
lieux publics servant à la conservation et à la valorisation patrimoniale, à la pratique ou à la diffusion culturelle - Acquisition de véhicules, matériel ou mobilier destinés à une utilisation culturelle [...] de l’ABF (projets patrimoniaux), projet scientifique et culturel, éducatif et social (bibliothèques et médiathèques). Contacts : Les dossiers et les demandes d’informations sont à adresser à : Pour la [...] œuvre de projets culturels au bénéfice des territoires de Saône-et- Loire, particulièrement en milieu rural avec une aide à l’investissement Bénéficiaires : Communes et EPCI o Pour les projets de lecture
18/08/2022 13:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%avis-3890800.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
29/08/2022 12:58
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%avis-3891546.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/08/2022 13:11
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:72%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
AVEC VAD NOMBRE DE REVISIONS AVEC ENTRETIEN TELEPHONIQUE Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner [...] Considérant que, dans le cadre de l’appelàprojet lancé par la Région Bourgogne-Franche-Comté nommé « Accélérateur àprojets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté », le projet PROJECOSYN, d’une durée de [...] délibéré, Décide à l’unanimité : - d’autoriser M. le Président à procéder à la réforme de ces matériels listés dans l’annexe jointe ainsi qu’à leur cession aux collèges ou à défaut à des associations ou
24/02/2022 11:51
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:28%supETE2020_ENC_001-016.pdf
22 juillet à 20h et le 13 septembre à 9h Visites réalisées par un animateur Nature du Département les 4, 13, 20 et 25 août à 9h UN ESPACE NATUREL SENSIBLE, LA LANDE DE NANCELLEUn monde rare à découvrir [...] lorsque nous avons été élus, à ne laisser personne ni aucun territoire sur le bord du chemin. Notre département n’a pas été épargné par la crise sanitaire et se prépare à la suite, qui risque d’être très [...] glaciation, il y a 21 000 ans. Frissons garantis ! + INFO : 03 85 35 83 23 rochedesolutre.com Solutré À l’occasion des 25 ans du musée et des 50 ans du Parc naturel régional du Morvan, Bibracte met à l’honneur
15/07/2020 13:26
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. L'attention [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. Seuls les lots [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/04/2022 12:26
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:35%AP_MO_RD111_Bragny_avis-3859441.pdf
travaux s'élève à 1 120 000 euro(s) HT. Le marché est composé de deux tranches et comprend les missions suivantes : *Tranche ferme : Missions de base : - Phase Avant-projet (AVP), - Phase Projet (PRO), - Phase [...] e - Maîtrise d'oeuvre Mission, au sens des articles R.2431-1 et R.2431-24 à 31 du Code de la commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages d'infrastructure, concernant une réhabilitation et [...] Tel : 03-85-94-95-50 Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis
26/04/2022 13:11
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:69%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] t i o n n e m e n t d e l ' a c t i o n d e s o c i a l i s a t i o n « D é p a r t e n v a c a n c e s d e s f a m i l l e s b é n é f i c i a i r e s d u R S A » F i n a n c e m e n t 2 0 1 1 + + + +
28/08/2020 10:17
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:61%Echo-assmat-juillet2020.pdf
« Mon centre de loisirs à la maison » est adapté à tous les goûts, aux âges des enfants et à leurs besoins, sans oublier les enfants en situation de handicap. N’hésitez pas à y jeter un coup d’œil ! « [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour
02/09/2020 10:11
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 22/04/2022 à 12 h 00 Lire la date : 05/05/2022 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
21/04/2022 17:53
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:90%SetL71_001-036-BD.pdf
M€ PROJETS CLASSIQUES + 1,5 M€ PROJETS STRUCTURANTS RETROUVEZ L’ENSEMBLE DES PROJETS SOUTENUS SUR LE SITE INTERNET DU DÉPARTEMENT : SAONEETLOIRE71.FR OU EN FLASHANT LE QR CODE CI-CONTRE. L’APPELÀ PROJETS [...] 400 bouteilles de vin blanc seront en vente à la boutique des Grottes ainsi qu’à la coopérative. LES MEILLEURS SOMMELIERS DE FRANCE À MÂCON La Saône-et-Loire a accueilli le congrès national de l'union de [...] mars derniers. Le temps d’une journée, l’atrium de l’Espace Duhesme à Mâcon a été le théâtre d’une séance de dégustation qui a permis à ces sommeliers de découvrir les terroirs des vins du Mâconnais et les
14/04/2022 14:06
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_lojin.pdf
CHALONNAIS - LOUHANNAIS La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euro(s) HT. A titre indicatif et sur l'année 2022, il est prévu [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification
05/07/2022 12:57
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
2 Lieu de vie et d'accueil - Profils atypiques Avis d'appelàprojet Placement à domicile Avis d'appelàprojet Accueil atypique Avis d'appelàprojet Accueil familial 2022_DRI_T_00541 la RD971 - territoire [...] Sornay AVIS Intitulé de l'appelàprojet Autres documents émanant de la Direction de l'enfance et des familles Avis d'appelàprojet Lieu de vie et d'accueil Avis d'appelàprojet la RD974 - territoire des [...] dans le présent appelàprojet. Tout dossier complet dont l’opération est finie à la date de dépôt sur Mdfse sera rejeté à l’instruction. 43 13 Département de Saône-et-Loire Appelàprojet FSE 2022 dispositifs
01/06/2022 18:20
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Etude_Hydrologique_SAE_avis-3883667.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] champ captant de Crèches-sur-Saône Phase n°2 : Proposition de dispositions de protection à prendre et des actions à engager sur chaque zone de sauvegarde pour préserver la ressource stratégique. • Quantités [...] n°1 et phase n°2) seront exécutées à compter de la date fixée dans leur ordre de service de démarrage et les prestations de chaque tranche optionnelle seront exécutées à compter de la date fixée dans la
07/07/2022 18:44
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:89%maquette_15_CC.pdf
COLLÈGES PARTICIPENT À CE PROJET : • La Châtaigneraie à Autun • Louise-Michel à Chagny • Les Dîmes à Cuisery • Croix-Menée à Le Creusot • Bois-des-Dames à Saint-Germain-du-Bois • Vivant-Denon à Saint-Marcel • [...] aux (ESMS), les services d’aide à domicile à but non lucratif et les collectivités locales peuvent candidater à cet appelàprojets. Les dossiers de candidature sont à télécharger sur le site internet [...] Champforgeuil a fermé ses portes le 20 décembre suite à l’installation d’un médecin sur la commune. Le projet d’ouverture d’antenne à Châtenoy-le-Royal a, quant à lui, été abandonné, suite à l’installation
14/02/2019 15:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:65%SUP71_001-016.pdf
les démarches à entreprendre et les questions à poser pour recruter l’assistant maternel de son choix. À télécharger sur le site Internet du Départe- ment : saoneetloire71.fr ou à récupérer à la Maison d [...] maternel Un rôle complémentaire à celui des parents : • pour l’éveil de la personnalité de l’enfant, • pour du temps donné au jeu, à l’alimen- tation, à la promenade, à la parole... La responsabilité du [...] préparation à l’accouchement, • l’accouchement, les contractions, la péridurale, • le tabac, le sport, • la contraception, • l’alimentation, l’allaitement, • le retour à la maison, l’aide à domicile, •
14/02/2019 15:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%Avis_Panneaux_Signalisation_Police.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
20/10/2021 10:45
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Avis_Entretien_Chaussees_112021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/11/2021 08:32
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
24/03/2021 08:32
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:86%SUP71_001-016BD_02.pdf
Maison locale de l’autono- mie (MLA) a été inaugurée le 6 juillet. Elle compte trois lieux d’accueil : à Mâcon à l’espace Duhesme, à Cluny à la résidence Bénétin et à Tournus au centre hospitalier. Ces trois [...] rémunérer les intervenants qu’il choisit dans ce cadre. À domicile, l’APA peut financer : • le recours à des aides à domicile (aide au lever, aide à la toilette, portage de repas…), • l’acquisition de matériels [...] aussi être amené à faire leur toilette, à les habiller et à les alimenter. L’auxiliaire de vie réconforte, distrait et accompagne lors de sorties et évite l’isolement. L’auxiliaire de vie a aussi pour mission
23/04/2019 19:19
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Avis_Fibre_Optique.pdf
la suivante : Lot 1 : 4 800 à 7 000 prises ; Lot 2 : 5 200 à 8 000 prises ; Lot 3 : 3 300 à 5 000 prises ; Lot 4 : 2 700 à 4 000 prises. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu sans [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). NOTA : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de
03/05/2021 09:30
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtres actifs
Filtre de résultats
Par date de création