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Pertinence:94%S_LMAG30-PLANCHES.pdf
85 98 96 50 INFORMER ACTUALITÉS « L’appelàprojets aide à fi nancer des projets au bénéfi ce des Saône-et-Loiriens. C’est aussi un soutien à l’économie locale grâce à des travaux réalisés majoritairement [...] s’adresse à tous, sans rendez-vous. Depuis son lancement en 2015, l’appelàprojets départemental a permis de soutenir 3 508 dossiers pour un montant de 66,5 M€. Cet investissement du Département a généré [...] L’occasion d’échanger sur leurs problématiques et de lancer l’appelàprojets 2023. À NOTER Les participants peuvent apporter leur matériel ou accéder à un ordinateur prêté sur place par l’équipe du bus numérique
07/11/2022 18:25
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Pertinence:36%NEWSLETTER_CD71_N59.pdf
site internet spécifique à cette problématique : mavillepermeable.fr. Il met à disposition des décideurs les ressources documentaires et les informations adaptées à vos projets. Consultez le site internet [...] accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. INFO LOCALEL’appui technique du Département en 2021 Le Département a réalisé une présentation très synthétique [...] les projets de déconnexion des eaux pluviales des réseaux d’assainissement, en incitant à la désimperméabilisation des sols, qui doit devenir la norme. En parallèle de ce soutien financier, elle a mis
28/10/2022 12:59
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Pertinence:37%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/11/2022 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du présent règlement de la consultation. VI.4) Procédures [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/10/2022 18:31
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Pertinence:38%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
19/10/2022 11:22
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Pertinence:31%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2022 18:23
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Pertinence:37%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
14/10/2022 18:06
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:37
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:38%CompteRenduUtilisationSubProjet_2022CD71.pdf
du projet : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Quels ont été les date(s) ou la durée et lieu(x) de réalisation du projet ? Les objectifs du projet ont-ils [...] budget final exécuté : Contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné5 : Observations à formuler sur le compte-rendu financier de l’opération subventionnée : Je [...] 1. Bilan qualitatif du projet réalise Tout document précisant la réalisation peut être annexé au présent compte rendu Intitulé du projet : ……...........................................................
12/10/2022 12:25
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Pertinence:36%AP_LLD_avis-3902997.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à marché passé par accord-cadre à bons de commande [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
05/10/2022 18:57
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Pertinence:32%AP_MOE_MOUS_GDV_avis-3906633.pdf
tion des gens du voyage. Le contrat débute à compter de sa notification et pour une durée de 3 ans. Le marché est divisé en 4 phases : - Phase n° 1 : Mise à jour du diagnostic concernant les besoins de [...] Visite obligatoire : Non Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis [...] Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir art.5.1 du règlement de la
05/10/2022 10:56
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Pertinence:37%2022-2023_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement dcjs-sport@saoneetloire71.fr - 03
03/10/2022 11:48
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Pertinence:37%2022-2023_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. Lorsque l’organisateur est une association sportive, l’aide est subordonnée et ne peut être supérieure à celle [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,…) ; •
03/10/2022 11:48
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Pertinence:38%2022-2023_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de [...] convient de préciser que ces projets seront examinés par un comité de pilotage associant des représentants du mouvement sportif. Les projets retenus seront ensuite présentés à la commission permanente pour
03/10/2022 11:46
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Pertinence:37%2022-2023_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] ortives Il est à signaler que la demande de subvention sera instruite et ne fera l’objet d’un financement qu’à l’issue de la décision prise en milieu et en fin d’année. Les documents à préparer au format
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%2022-2023_AideEcolesDeSport.pdf
du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur [...] éducateur disposant a minima d’un diplôme fédéral ; •Un projet éducatif et pédagogique de l’école de sport, du regroupement d’associations est formalisé ; •L’école de sport ou le groupement d’associations
03/10/2022 11:45
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Pertinence:38%2022-2023_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] d’une politique sportive visant à développer et promouvoir leur discipline, à informer les clubs et les pratiquants sur les dispositifs de la politique sportive départementale, à mutualiser les actions et les
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%AP_MOE_PARAY_Restructuration_Candidatures_avis-3891607.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période
29/09/2022 19:00
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Pertinence:31%avis-3891546.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/08/2022 13:11
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Pertinence:39%avis-3890800.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
29/08/2022 12:58
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Pertinence:37%Aide_patrimoine_prive.pdf
le Conseiller départemental délégué à la culture. Dossier à constituer pour le dépôt du dossier : Formulaire CERFA n°15459 (si édifice protégé) Présentation du projet ou étude Permis de construire ou d’aménager [...] au public, projet culturel (si restauration des intérieurs) Photographies de l’édifice et des parties à restaurer, attestation de cession des droits de réutilisation des clichés fournis, à titre non commercial [...] Département de Saône-et-Loire Aide à la restauration du patrimoine privé Objectifs En contribuant à la préservation du bâti ancien, rural et urbain : - maintenir ou améliorer l’état des bâtiments - améliorer
18/08/2022 13:40
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Pertinence:37%AVAP.pdf
Présentation du projet - Budget prévisionnel - Plan de financement CCoonnttaacctt Les demandes de subvention sont à adresser par courrier à : Direction des Archives et du Patrimoine Culturel A l’attention [...] culturelle, partenaires engagés dans le projet, lien avec les compétences du Département, portée territoriale, public visé, etc. Modalités : Subvention plafonnée à 25 % du budget, avec une aide maximale [...] ppaattrriimmooiinnee OObbjjeeccttiiff ddee ll’’aaiiddee Soutenir la réalisation d’actions contribuant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine de Saône-et-Loire sous toutes ses
18/08/2022 13:40
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Pertinence:39%Conseils_et_accompagnement_culturels.pdf
lieux publics servant à la conservation et à la valorisation patrimoniale, à la pratique ou à la diffusion culturelle - Acquisition de véhicules, matériel ou mobilier destinés à une utilisation culturelle [...] de l’ABF (projets patrimoniaux), projet scientifique et culturel, éducatif et social (bibliothèques et médiathèques). Contacts : Les dossiers et les demandes d’informations sont à adresser à : Pour la [...] œuvre de projets culturels au bénéfice des territoires de Saône-et- Loire, particulièrement en milieu rural avec une aide à l’investissement Bénéficiaires : Communes et EPCI o Pour les projets de lecture
18/08/2022 13:40
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Pertinence:38%FDS_CD_2022.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] souhaité, adressée à M. le Président du Département, Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre document répondant aux besoins de l’instruction, Budget prévisionnel du projet et de la structure [...] Préfecture Procès-verbal du dernier Conseil d’Administration ou Assemblée générale, RIB (à fournir à chaque demande). A fournir en plus, en cas de première demande, ou en cas de modification : Statuts de
17/08/2022 18:31
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