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Pertinence:70%Ordre_du_jour_AD_20_21_decembre_2023.pdf
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Etat des lieux des travaux réalisés en 2023 110 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT – Information 111 INDEMNITES DE SINISTRE -
19/12/2023 12:03
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Pertinence:72%Ordre_du_jour.pdf
comptes 2016-2021 Direction des affaires juridiques 111 REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 112 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 113 INDEMNITES DE SINISTRE –
16/06/2023 16:14
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Pertinence:72%Ordre_du_jour.pdf
Répartition 2023 Direction des affaires juridiques 104 INDEMNITES DE SINISTRE - INFORMATION 105 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - INFORMATION 106 REPRESENTATION EN JUSTICE
19/09/2023 13:46
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Pertinence:76%Ordre_du_jour.pdf
IONS BUDGETAIRES Direction des affaires juridiques 105 INDEMNITES DE SINISTRE - Information 106 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 107 REPRESENTATION EN JUSTICE
03/11/2023 18:43
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Pertinence:69%OBS_EAU_LIVRET_2_BDcomp.pdf
propres moyens (agents et matériel) ; elle peut confier certaines tâches à un prestataire par voie de marché public, • la délégation de gestion : la collectivité confie l’exploitation de son service à une société [...] directement (en régie) ou en confier l’exploitation à une société privée (déléga- tion de service ou marché public). Elle demeure toutefois responsable de l’organisation de ce ser- vice, des décisions d’i [...] collectivité peut confier l’exploitation du service à une société privée (délégation de service ou marché public) ou employer son propre personnel. Elle demeure toutefois responsable de l’organisation de
22/09/2020 12:02
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Pertinence:99%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
oeuvre C.P.V. - : Objet principal : 45111100 https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] ns publiques Objet du marché : Mise en accessibilité des Archives départementales Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : 45454000 [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 janvier 2022
24/09/2021 11:47
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Pertinence:78%Magazine-ete-2019-BD.pdf
Jules-Chagot). • Jeudi 7 novembre de 9 h 30 à 11 h 30 à la Maison des Solidarités de Cluny, Place du Marché. Inscriptions : 03 85 39 56 18 acfa.paph@saoneetloire71.fr *Prestation de compensation du handicap [...] 29 juin Ce festival solidaire et humanitaire est dédié aux cultures africaines. Seront proposés un marché artisanal, des animations pour enfants, une restauration, des expositions, des ateliers, des stages [...] profitez d’une soirée de musique orientale avec Trio Viatge. Le 15 août, vous pourrez découvrir un marché artisanal, une exposition d’objets d’Orient, une bourse aux livres et aux disques et un concert «
18/06/2019 12:27
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Pertinence:98%MOE_MONTCEAU_MDS_avis-3940182.pdf
ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour le changement des menuiseries et la réfection des sols à [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
06/02/2023 16:09
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Pertinence:99%Intervention_Psychologues.pdf
n : 12 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] de 2 ans. • Nombre de reconductions éventuelles : 1 • Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 02 janvier
27/09/2021 11:27
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Pertinence:74%FilInfo-N10.pdf
de 250 agriculteurs en circuits-courts et une cinquantaine de lieux de vente de produits locaux : marchés, magasins de producteurs, caveaux de vignerons, AMAP*… et bientôt d’autres acteurs ! La recherche
10/05/2020 18:28
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Pertinence:68%ECHOJuin2019-HD.pdf
travail... Le simulateur fera une simulation selon votre situation. Il vous indiquera ensuite, la marche à suivre pour déposer votre demande en ligne, sur le site de la caf.fr. ENTRE NOUS Estimez votre
12/07/2019 11:48
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Pertinence:99%Distribution_Magazine.pdf
documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 300000 euros mailto:daj-pcc@saoneetloire71.fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr [...] fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
13/09/2021 12:28
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Pertinence:43%CA_Budget_principal.pdf
530 000,00 429 357,84 20 725,00 0,00 79 917,16 450 082,84 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 527,23 0,00 0,00 4 472,77 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 20 725,00 0,00 275,00 6718 Autres [...] ICNE 6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 6688 Autres 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 6713 Dots et prix 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 673 Titres annulés (sur exercices [...] ICNE 6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 6688 Autres 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 6713 Dots et prix 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 673 Titres annulés (sur exercices
12/01/2023 11:05
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Pertinence:98%BOAMP24-4865.pdf
on du marché Intitulé du marché : Réfection de la toiture zinc de la demi-pension Collège Camille Chevalier - CHALON-SUR-SAONE Code CPV principal Descripteur principal : 45261910 Type de marché : Travaux [...] subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Lieu principal d'exécution du marché : Collège Camille Chevalier - CHALON-SUR-SAONE Durée du marché (en mois) : 2 Valeur estimée (H.T.) : Valeur entre [...] comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non Mots descripteurs : Couverture, Gros œuvre Section 5 : Lots Ce bloc n'est pas
15/01/2024 12:34
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Pertinence:99%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée page 2 / 3 II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 7 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché est conclu pour une [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
08/02/2023 11:25
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Pertinence:99%Avis_pub_CE_Fleurville.pdf
dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 page 2 / 3 Ce marché peut faire l'objet d'une [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
16/11/2022 17:24
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%Avis_mise_page_mag_24102023.pdf
Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Mise en page du magazine du Département de Saône-et-Loire Catégorie de services [...] début décembre Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou [...] https://marches.ternum-bfc.fr page 3 / 3 Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc
25/10/2023 14:21
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Pertinence:99%Avis_lojin.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
05/07/2022 12:57
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Pertinence:99%Avis_laverie_08_04_2022.pdf
uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 4 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation [...] électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV
09/03/2022 11:52
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Pertinence:99%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 3 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
21/04/2022 17:53
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatifs_28102022.pdf
s divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 janvier 2023 Modalités [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Prestations de déménagement pour les services du Département de Saône-et-Loire [...] exécutées à partir du 1er janvier 2023. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 85 000,00 euro(s) HT sur
28/10/2022 18:39
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution [...] administrations publiques Objet du marché : Création d'une vêture et construction d'un préau au collège "Pierre Vaux" de PIERRE-DEBRESSE - Lots n° 3 et 5 Type de marché de travaux : exécution Classification [...] avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Création d'une vêture
15/09/2021 11:40
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatif_Pont_du_Mousseau.pdf
Identification du marché Intitulé du marché : RD 994 PR 49+925 Réparation du pont du Mousseau à ETANG SUR ARROUX - phase 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description [...] travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 150 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Mots descripteurs : Ouvrage d'art , Lieu principal d'exécution du marché : 71190 Etang-sur-Arroux La [...] Identification du marché Intitulé du marché : RD 994 PR 49+925 Réparation du pont du Mousseau à ETANG SUR ARROUX - phase 2 Code CPV principal Descripteur principal : 45221119 Type de marché : Travaux Description
06/05/2022 11:06
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatif_Mise_Conformite_College_CLUNY_Lots3_4_11.pdf
d'exécution du marché : Collège Pierre Paul Prud'hon à Cluny Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non [...] : Oui L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Mise en conformité d'accessibilité, réaménagement de l'administration et de la vie scolaire [...] Lots n° 3, 4 et 11 Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Mise en conformité d'accessibilité, réaménagement de l'administration et de
26/07/2022 16:55
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Pertinence:99%Avis_initial_et_rectificatif_Etude_Fonctionnement_Solutre.pdf
ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ https://marches.ternum-bfc.fr/ Type de procédure : Procédure adaptée Date [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Etude de fonctionnement et de gestion des déplacements et du stationnement dans [...] notification du marché • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai global d'exécution de la prestation est de 12 mois à compter de la date de notification du marché. La phase
11/12/2023 17:52
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