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Pertinence:31%AP_MACON_Breart_College_MOE_Amelioration_Thermique_avis-3876066.pdf
bâtiments A et D et des aménagements intérieurs ponctuels du bâtiment D au collège « Bréart » à MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 13:54
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Pertinence:38%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. L'attention des candidats [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. VI.4) Procédures de
26/01/2022 08:59
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Pertinence:34%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/02/2023 12:00
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Pertinence:31%AP_MOE_CHARNAY_Gendarmerie_Toitures_avis-3938230.pdf
toitures des bâtiments 3 et 4 à la Gendarmerie « La Coupée » à CHARNAY-LES-MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
31/01/2023 08:49
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Pertinence:37%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
14/10/2022 18:06
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Pertinence:32%AP_MOE_MOUS_GDV_avis-3906633.pdf
tion des gens du voyage. Le contrat débute à compter de sa notification et pour une durée de 3 ans. Le marché est divisé en 4 phases : - Phase n° 1 : Mise à jour du diagnostic concernant les besoins de [...] Visite obligatoire : Non Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis [...] Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir art.5.1 du règlement de la
05/10/2022 10:56
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Pertinence:37%AP_MOE_PARAY_Restructuration_Candidatures_avis-3891607.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période
29/09/2022 19:00
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Pertinence:35%AP_MO_RD111_Bragny_avis-3859441.pdf
travaux s'élève à 1 120 000 euro(s) HT. Le marché est composé de deux tranches et comprend les missions suivantes : *Tranche ferme : Missions de base : - Phase Avant-projet (AVP), - Phase Projet (PRO), - Phase [...] e - Maîtrise d'oeuvre Mission, au sens des articles R.2431-1 et R.2431-24 à 31 du Code de la commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages d'infrastructure, concernant une réhabilitation et [...] Tel : 03-85-94-95-50 Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis
26/04/2022 13:11
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Pertinence:31%AP_MO_SAINT_REMY_Pasteur.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du bâtiment SEGPA au collège "Louis Pasteur" à SAINT-REMY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
27/01/2023 11:29
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Pertinence:34%AP_Mobiliers_Voies_Vertes_avis-3883170.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/07/2022 09:52
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Pertinence:31%AP_Modulaires_MNA_MOe.pdf
pour l'accueil des Mineurs Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON Catégorie de services Lieu d'exécution et de livraison : Espace Duhesme à MACON, 71000 Mâcon Caractéristiques principales : [...] Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON. Les prestations principales sont : mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans
27/02/2023 12:03
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Pertinence:31%AP_Moe_CHALON_Doisneau_Menuiseries_avis-3850610.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] menuiseries au collège « Robert Doisneau » à CHALON-SUR- SAONE. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
25/03/2022 10:01
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Pertinence:37%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. L'attention [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. Seuls les lots [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/04/2022 12:26
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Pertinence:31%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
06/12/2022 13:05
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Pertinence:35%AP_SANVIGNES_Programmiste_avis-4001144.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel et technique pour la démolition et la reconstruction du collège « Roger Vaillant » à SANVIGNES-LES-MINES Catégorie de services [...] Collège « Roger Vaillant » à Sanvignes-les-mines, 71410 Sanvignes-les-mines Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : Non • Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme
13/09/2023 11:08
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Pertinence:38%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
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Pertinence:31%AP_ST_MARCEL_Programmiste_avis-3961784.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] ternum-bfc.fr Objet du marché : Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel et technique pour la rénovation du collège « Vivant Denon » à SAINT-MARCEL Catégorie de services Lieu d'exécution [...] livraison : Collège Vivant Denon à Saint-Marcel, 71380 Mâcon Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : Non • Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel
11/05/2023 11:57
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Pertinence:31%AP_Signalisation_Directionnelle_avis-3913495.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/11/2022 12:04
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Pertinence:31%AP_St_Gengoux_En_Fleurette_Desamiantage_3844364.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. La remise des offres est subordonnée à la visite [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. II.1.5) Valeur totale
08/03/2022 09:07
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Pertinence:31%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2022 18:23
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Pertinence:31%AP_Vehicules_Fourgonnettes_avis-3875018.pdf
le mémoire technique correspondant à chaque catégorie de véhicule. Le délai de livraison court à compter de la notification du marché. A titre indicatif, les matériels à fournir sont : - Véhicule fourgonnette [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 09:50
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Pertinence:38%AP_Viabilite_Hivernale_Relance13lots_avis-4001557.pdf
accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/09/2023 15:48
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Pertinence:37%AVAP.pdf
Présentation du projet - Budget prévisionnel - Plan de financement CCoonnttaacctt Les demandes de subvention sont à adresser par courrier à : Direction des Archives et du Patrimoine Culturel A l’attention [...] culturelle, partenaires engagés dans le projet, lien avec les compétences du Département, portée territoriale, public visé, etc. Modalités : Subvention plafonnée à 25 % du budget, avec une aide maximale [...] ppaattrriimmooiinnee OObbjjeeccttiiff ddee ll’’aaiiddee Soutenir la réalisation d’actions contribuant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine de Saône-et-Loire sous toutes ses
18/08/2022 13:40
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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
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Pertinence:31%AVIS_Formation_ass_mat_2024_27.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/08/2023 16:32
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