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Pertinence:31%avis-3731212.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et entretien des machines à affranchir pour les besoins des services et des collèges publics du Département de Saône-et-Loire. Le contrat est passé pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum de 200 000,00 euro(s)
09/08/2021 13:03
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Pertinence:31%avis-3731250.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier d'oeuvres au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
09/08/2021 13:10
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Pertinence:31%avis-3729218.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/08/2021 12:26
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Pertinence:31%avis-3728302.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000
11/08/2021 19:24
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Pertinence:82%RAA_11_publie_le_12_aout_2021.pdf
T 0 ha 35 a 47ca 1 ha 34 a 57ca 1 ha 57 a 83 ca 0 ha 89 a 11 ca 1 ha 85 a 95 ca 0 ha 10 a 32 ca 0 ha 30 a 86 ca 0 ha 39 a 28 ca 0 ha 14 a 53 ca 0 ha 03 a 20 ca Total en hectares : 07 ha 01 a 12 ca 71 Page [...] 245 AH 246 AH 249 AH 250 T BT J P P S T P 83 a 55 ca 40 a 25 ca 07 a 35 ca 53 a 25 ca 09 a 56 ca 09 a 06 ca 13 a 18 ca 76 a 48ca Total en hectares : 2ha 92 a 68 ca 83 Page 4 Convention Particulière N° 5 [...] OBJET DE L’APPELA CANDIDATURE L’appelà candidatures concerne la mise à disposition de kits de transferts par le Département auprès des SAAD à destination de leurs salariés, ainsi que la formation à l’utilisation
13/08/2021 10:45
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Pertinence:37%avis-3730811.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
18/08/2021 16:39
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
étendue (travaux) : A titre indicatif, la prestation principale est : protection anticorrosion d'un ouvrage métallique : 800m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/08/2021 17:29
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Pertinence:31%avis-3739773.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] secours des bâtiments du Département de Saône-et-Loire (71). L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois [...] (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000 euro(s) HT par an, en
20/08/2021 17:25
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Pertinence:31%avis-3728730.pdf
• Mise en place d'une vidéosurveillance sur le site de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er octobre 2021. • Quantités (fournitures et services), nature [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification
25/08/2021 21:46
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Pertinence:31%avis-3735495.pdf
(notamment sur monuments historiques) : Dossier au format A4 présentant, à raison d'une référence par page, des prestations similaires, conduites à bonne fin ou en cours d'exécution par l'entreprise soum [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
25/08/2021 22:15
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Pertinence:37%avis-3742542.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
31/08/2021 14:40
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Pertinence:35%Avis_Pont_Maugin_Phase2.pdf
9+070 Réparation du Pont du Maugin à IGORNAY - Phase 2 Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 100 heures minimum
07/09/2021 10:02
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Pertinence:31%Distribution_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/10/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible
13/09/2021 12:28
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 15 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 23 septembre 2021 à 12 h 00 lire : 04 octobre 2021 à 12 h 00 [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
15/09/2021 11:40
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Pertinence:35%control_ext_avis_initial_et_rectificatif.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/09/2021 17:42
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Pertinence:36%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/10/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 10:36
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Pertinence:73%Avis_Attribution_CESU.pdf
prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 11:59
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Pertinence:31%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
• Mise en conformité du transformateur à l'Espace Duhesme à MACON. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 10 semaines (dont 4 semaines de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre [...] omté (https://marches.ternum-bfc.fr ). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er novembre 2021. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 13:23
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Pertinence:76%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 5 pour l'année 2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA [...] FORMATIONS "BAFA, BAFD ET BNSSA" - 403 Direction des collèges, de la jeunesse et des sports APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Modification du Règlement 404 Direction des réseaux de lecture publique [...] infrastructures CONVENTION RELATIVE A L'APPORT DE DECHETS COLLECTES AU BORD DES ROUTES DEPARTEMENTALES - Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de Communes Entre Arroux
21/09/2021 15:44
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Pertinence:78%01-Commission_finances.pdf
d'animation - Autres grades 3 400 2 400 CIA A 1 575 1 350 900 780 630 B 528 468 444 C 340 240 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + [...] d’Arpentage ANNEXE 1 (ANNEXE C DU PRÊT A USAGE) Nouveau plan de la Parcelle et document d’arpentage R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + [...] 108 Direction des affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE 52 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
21/09/2021 15:44
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Pertinence:97%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
précisées dans l’Appelàprojets. Le Bénéficiaire a sollicité un financement par le Plan France Très Haut Débit dans le cadre de l’Appelàprojets. En réponse à cette demande, l’État a décidé d’accorder [...] Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : NE PAS DIFFUSER - Convention entre [...] - Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : Composante collecte FttN : QUANTITE
21/09/2021 15:44
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Pertinence:85%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publicsV2.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
21/09/2021 15:45
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Pertinence:91%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
lecture, visent « à faciliter l’accès à l’écrit, à valoriser la diversité des pratiques de lecture et par là à contribuer, dès le plus jeune âge, à l’éveil culturel, à l’ouverture à l’autre, à l’apprentissage [...] Mardi 5 octobre de 10h à 12h À Palinges Mardi 5 octobre de 14h30 à 16h30 À Neuvy-Grandchamp Mercredi 6 octobre de 10h à 12h À Rigny-sur-Arroux Mercredi 6 octobre de 14h30 à 16h30 À Toulon-sur-Arroux Jeudi [...] 10h à 12h À la bibliothèque de Geugnon Jeudi 7 octobre de 14h30 à 16h30 Au Centre social Arc-en-Ciel à Geugnon Vendredi 8 octobre de 10h à 12h À Issy-L’Évêque Vendredi 8 octobre de 14h30 à 16h30 À Grury
21/09/2021 15:45
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Pertinence:31%Avis_Annexe_Solutre_Ventilation.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] délai global de 3 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la [...] contacter l'annexe du Musée de SOLUTRE , par téléphone au 03 85 35 85 24. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 janvier 2022. Prestations divisées en lots : oui Possibilité
24/09/2021 11:33
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Pertinence:30%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
départementales, par téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr . A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. • Descriptions concernant [...] pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m² - Qualibat n° 5311 - Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
24/09/2021 11:47
Type de fichier : application/pdf
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