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Pertinence:77%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés), 252 33 - formation des ETTI du département [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi [...] sables du Département et extension à d’autres marchés publics dont le Département est maître d’ouvrage (exemples : marchés publics de services et marchés réservés) avec un travail partenarial approfondi
29/06/2021 12:51
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Pertinence:86%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
COLLEGE Marchés de fourniture de gaz N° et intitulé des marchés N° 201919AC085PP (Accord-cadre) N° 20191971166 PP (Marché subséquent) Titulaire des marchés Gaz de Bordeaux Date de début des marchés Accord-cadre [...] ECTRICITE_2021 COLLEGE Marchés de fourniture d’électricité N° et intitulé des marchés N° 202020AC032CF (Accord-cadre) N° 20202071173 MS (Marché subséquent) Titulaire des marchés Total Direct Energie Date [...] Date de début des marchés Accord-cadre : 14/08/2020 Marché subséquent : 21/09/2020 Date de fin des marchés 31/12/2022 Fait à Mâcon, en double exemplaire original, le Pour le Département de Saône-et-Loire
28/05/2021 13:08
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Pertinence:87%RAA_N__5_publie_20_mars__2020_.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. CP du 07 février 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Analyse de la pratique professionnelle des ac [...] AP 07.11.19 SMEE 71000 SENNECE LES MACON 158 203,00 € DPMG 1 CP du 07 février 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Construction d’une aire de lavage et ses équipements
20/03/2020 10:09
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Pertinence:75%RAA_N__4_publie_le_30_mars_2021.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 4 CP du 5 février 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Réfection de la distribution du courant fort et [...] 20202071203CF 06.11.20 MCP 01320 CHALAMONT 15 800,00 € DPMG 1 5 CP du 5 février 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Extension de la Maison départementale des solidarités
30/03/2021 17:40
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Pertinence:85%RAA_N__3__publie____21_fe__vrier__2020_.pdf
Options Date de mise à disposition Marché de maintenance des photocopieurs N° et intitulé du marché Titulaire du marché Date de début de marché Date de fin de marché Fait à Mâcon, en double exemplaire [...] Options Date de mise à disposition Marché de maintenance des photocopieurs N° et intitulé du marché Titulaire du marché Date de début de marché Date de fin de marché Fait à Mâcon, en double exemplaire [...] n Date de reprise au plus tard Marché de maintenance des machines à affranchir N° et intitulé du marché Titulaire du marché Date de début de marché Date de fin de marché Fait à Mâcon, en double exemplaire
28/02/2020 12:14
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Pertinence:66%RAA_N__13_publie___29_septembre_2021_.pdf
lle 2021_DRI_T_00791 les D 230, D235 et D250 - territoire de la commune de Sanvignes-les-Mines _ Marche 2021_DRI_T_00821 la D237 - territoire de la commune de Chalmoux 2021_DRI_T_00822 la D34 - territoire
29/09/2021 16:22
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Pertinence:83%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
soumis au Code des marchés publics, à l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou à l’ordonnance [...] dispositions du code des marchés publics, de l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou pour les [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
29/09/2020 18:20
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Pertinence:54%RAA_N10_publie_29_juillet_2021.pdf
PROCEDURES CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE HORS PROCEDURES DE CONCOURS Membres Elus de la CAO JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION Membres Elus de la CAO ASSEMEBLEE GENERALE- CONSEIL D'ADMINISTRATION DE [...] "VIVANT DENON" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-MARTIN-EN-BRESSE "OLIVIER DE LA MARCHE" 2 titulaires 2 suppléants COLLEGE PUBLIC DE SAINT-VALLIER "NICOLAS COPERNIC" 2 titulaires 2 suppléants [...] MAUNY Marie-France LANOISELET Dominique LALANNE Carine PERRIN Viviane CLEMENT Sophie JURYS POUR MARCHES DE CONCEPTION-REALISATION BELTJENS Colette BERTHIER Pierre COGNARD Jean-François FONTERAY Jean-Luc
30/07/2021 10:31
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Pertinence:85%RAA_6_Publie_30_Avril_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 664 CP du 10 avril 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Ravalement de façades et réfection des brise-soleil [...] DELAGRAVE EMSM 27610 ROMILLY-SUR-ANDELLE 18 823,99 € DPMG 1 665 CP du 10 avril 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION RD 38 - GUERFAND : remplacement du pont de Jean
30/04/2020 14:54
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Pertinence:65%RAA_4_publie_le_29_avril_2022.pdf
Livret A ou LEP. « Taux de Swap Inflation » « Versement » « Valeur de Marché de la Ligne du Prêt » « Taux de Swap EURIBOR » « Valeur de Marché sur Courbe de Taux OAT » désigne, pour une Ligne du Prêt, la mise [...] Code de la mutualité 185094 88,00 31/05/2013 Code des marchés publics et autres contrats 2016, annoté et commenté 269052 77,00 13/01/2017 Code des Marchés Publics et autres contrats. Commenté 215216 83,00 [...] es 141975 Non connu 21/10/2011 Marchés publics de fournitures courantes et de services : cahier des clauses administratives générales 95251 Non connu 22/12/2009 Marchés Publics de prestations intellectuelles
29/04/2022 12:13
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Pertinence:90%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
BADET 71300 MONTCEAU-LES-MINES 184 000,00 € DPMG 1 24 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Passation d’un marché d’assurances « responsabilité civile et risques annexes [...] 71380 EPERVANS 1 Prolongation du délai d'exécution du marché de 7 semaines Sans incidence financière 23.12.21 DPMG 6 29 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] copies des pièces de procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - de signer et de notifier les marchés au nom et pour le compte des membres
29/04/2022 12:13
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Pertinence:95%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN EN BRESSE 2018M00024 506,53 Quadria Tablette 10" SQOOL - Bluetooth 77121711160002842 04/07/2018 03/07/2022 1 UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN [...] UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN EN BRESSE 2018M00024 506,53 Quadria Tablette 10" SQOOL - Bluetooth 77121711160004566 04/07/2018 03/07/2022 1 UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN [...] UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN EN BRESSE 2018M00024 506,53 Quadria Tablette 10" SQOOL - Bluetooth 77121711160002258 04/07/2018 03/07/2022 1 UNOWHY Olivier de la Marche Bourg 71620 ST MARTIN
24/02/2022 11:51
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Pertinence:87%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
des marchés socialement responsables Construire une charte d’engagement, des outils partagés Valoriser des fonctions existantes au sein des structures qui offrent une expertise en matière de marchés clausés [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 20 AD du 17 décembre 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Projets chorégraphiques avec la compagnie Flex
28/01/2021 09:27
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Pertinence:81%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
150° ENGAGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX FICHE DE SUIVI DU MARCHEMARCHES A BONS DE COMMANDE Couches de roulement - Entretien des chaussées Intitulé du marché : Entreprise ou groupement adjudicataire : Dep 71 - [...] de demandeurs, il a fait appel au Département qui dispose d’un marché de télésecrétariat pour les besoins de son centre de santé, marché avec la société Calleo ayant pour objet la gestion des appels t [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
03/01/2022 09:27
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Pertinence:82%RAA_16_partie_1publie_le_30_decembre_2021.pdf
suit : -15 logements vacants de + de 3 ans remis sur le marché par acquisition par un propriétaire occupant -60 logements locatifs remis sur le marché par conventionnement par un propriétaire bailleur Objectifs [...] missions initiales intégrées dans le marché qui sont détaillées dans la convention, s’ajouteront les missions complémentaires suivantes, conformément à l’avenant au marché signé avec le prestataire : - Mission [...] parc. Cela permet une accession à des prix souvent inférieurs au marché, pour une tranche de population qui ne pourrait avoir accès au marché privé, il s’agit d’une mission sociale du bailleur. Notre politique
03/01/2022 09:27
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Pertinence:94%RAA_11_publie_le_12_aout_2021.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 8 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur [...] Sols souples AOO 20212171048CF 30.04.21 Sarl TACHIN 21110 GENLIS 47 797,20 € DPMG 1 9 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Restructuration du bâtiment C du collège Pasteur
13/08/2021 10:45
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Pertinence:50%R.A.A._n___13_-publie_le_26_Novembre_2020.pdf
tions et les points de vente de produits agricoles locaux : - Étude diagnostic et prospective de marché, - Si les équipements ne sont pas gérés par les porteurs du projet, les projets de contrat de mise
26/11/2020 11:31
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Pertinence:36%Projet_DM2_2021_THD.pdf
00 67 Charges exceptionnelles (c) 45 000,00 -21 936,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 45 000,00 -21 936,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00 68 Dotations
12/01/2023 11:05
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Pertinence:25%Projet_DM2_2021_Centre_de_Sante.pdf
67 Charges exceptionnelles (C) (5) 1 000,00 0,00 0,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 0,00 0,00 0,00 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 1 000,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations
12/01/2023 11:05
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Pertinence:21%Projet_DM2_2021_Budget_principal.pdf
Charges exceptionnelles (C) (5) 1 460 112,00 0,00 646 981,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 0,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 200,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:14%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
Charges exceptionnelles (C) (5) 161 000,00 0,00 1 299 112,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 5 000,00 0,00 0,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 0,00 0,00 6718 Autres charges exceptionnelles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:16%Projet_BP2021_Budg.ppal.pdf
Charges exceptionnelles (C) (3) 226 000,00 0,00 161 000,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 10 000,00 0,00 5 000,00 0,00 6713 Dots et prix 21 000,00 0,00 21 000,00 0,00 6718 Autres charges
07/12/2020 16:46
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Pertinence:72%Ordre_du_jour_AD_30_mars_2023.pdf
......................................................... Direction des affaires juridiques 107 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information ............................
17/03/2023 11:26
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Pertinence:72%Ordre_du_jour_AD_28_mars_2024.pdf
juridiques 101 SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES - SPASER 102 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 103 INDEMNITES DE SINISTRE -
14/03/2024 19:02
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Pertinence:72%Ordre_du_jour_AD_28_mars_2024.pdf
juridiques 101 SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES - SPASER 102 MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 103 INDEMNITES DE SINISTRE -
14/03/2024 19:02
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