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Pertinence:31%AP_Bornes_Recharges_Vehicules_Elec.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir
14/02/2023 09:42
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Pertinence:37%AP_CHAROLLES_MOE_Restructuration_Candidatures_avis-3964829.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/05/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] du collège "Guillaume des Autels à CHAROLLES (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/05/2023 09:37
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Pertinence:38%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
19/10/2022 11:22
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Pertinence:31%AP_Chaufferie_College_Sennecey_avis-3854598.pdf
chaufferie au collège "David Niepce" à SENNECEY-LE-GRAND : remplacement d'une chaudière et amélioration de la régulation. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mi-juin 2022. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification
05/04/2022 17:34
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Pertinence:36%AP_College_SANVIGNES_candidatures_avis-4062609.pdf
LES BÂTIMENTS LE PRÉSENT CONCOURS A POUR OBJET LA SÉLECTION D'UN PROJET DE MAÎTRISE D'?UVRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU COLLÈGE « ROGER VAILLAND » À SANVIGNES LES MINES 71410. Avis [...] andidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3 Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3 La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape [...] les L.21251 2° et R.216215 à R.216222 et R.216224 du Code de la Commande publique. La phase candidature a pour objet de sélectionner 3 candidats qui seront admis à concourir. Un marché public de
18/03/2024 08:56
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Pertinence:31%AP_Controle_Technique_Bâts_Colleges_avis-3967876.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 2 ans à compter de sa notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2023 12:12
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Pertinence:37%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/11/2022 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du présent règlement de la consultation. VI.4) Procédures [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/10/2022 18:31
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Pertinence:31%AP_Couches_Roulement_Relance_Lot2_avis-3961601.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3) s'applique sans remettre en cause le jugement des propositions des quatre lots
21/04/2023 12:43
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Pertinence:37%AP_Couches_Roulement_avis-4004045.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2024 / 2025. Les prestations donneront lieu à des marchés passés par accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation [...] d'un an. Nota : le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale
29/09/2023 09:44
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Pertinence:39%AP_ETANG_ARROUX_Restructuration_College.pdf
présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la 2ème phase de la restructuration partielle avec extension du collège « Claude Gabriel Bouthière » à ETANG-SUR-ARROUX [...] et de spécificité du projet), - Adéquation des références présentées par les BET cotraitants (de niveau équivalent à l'opération en termes de complexité et de spécificité du projet), - Pertinence, cohérence [...] réalisation du projet. III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : oui. Profession : Les candidats devront
17/02/2023 12:36
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Pertinence:37%AP_Enduits_Superficiels_avis-4003449.pdf
lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une durée d'un an à compter [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale estimée II.1
25/09/2023 10:38
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Pertinence:31%AP_Entretien_Chaussees_Lot5_avis-3921019.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), s'applique. SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE,
05/12/2022 12:30
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Pertinence:37%AP_Entretien_Dependances_avis-4023547.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/01/2024 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/12/2023 18:14
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Pertinence:37%AP_Entretien_Ouvrages_Art.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/02/2023 12:32
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Pertinence:31%AP_Epinoches_Fouilles_Archeologiques_avis-4001605.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/09/2023 15:24
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Pertinence:31%AP_Etude_Hydrologique_SAE_avis-3883667.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] champ captant de Crèches-sur-Saône Phase n°2 : Proposition de dispositions de protection à prendre et des actions à engager sur chaque zone de sauvegarde pour préserver la ressource stratégique. • Quantités [...] n°1 et phase n°2) seront exécutées à compter de la date fixée dans leur ordre de service de démarrage et les prestations de chaque tranche optionnelle seront exécutées à compter de la date fixée dans la
07/07/2022 18:44
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Pertinence:36%AP_Etude_Maison_Guillon_06072023.pdf
définition d'un projet sur le site de la maison Guillon à Romanèche- Thorins Le marché comporte 4 phases : - Phase 1 : Assistance à maîtrise d'ouvrage sur la phase de diagnostic - Phase 2 : Assistance à maîtrise [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Etude d'opportunité et de faisabilité pour la définition d'un projet sur le site de la maison Guillon à Romanèche-Thorins Catégorie de services Lieu d'exécution et de livraison :
08/06/2023 13:20
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Pertinence:32%AP_Etude_Qualite_Eau_Tintry.pdf
Non • Suivi de la qualité des cours d'eau à l'amont de la retenue d'eau potable de TINTRY (71) Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] R2162-4-2°du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois
21/02/2023 16:39
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Pertinence:31%AP_Fourniture_Pose_Barrieres_VV_Relance_Lot2_avis-3966622.pdf
Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/05/2023 12:24
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Pertinence:34%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à un (1), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. Une visite des lieux [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
28/01/2022 15:40
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Pertinence:31%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/02/2023 11:38
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Pertinence:37%AP_Habillement_avis-3989211.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
12/09/2023 13:10
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Pertinence:34%AP_Hydropontage_avis-4022819.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/01/2024 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
01/12/2023 09:40
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Pertinence:36%AP_LLD_avis-3902997.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à marché passé par accord-cadre à bons de commande [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
05/10/2022 18:57
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Pertinence:31%AP_Laverie_Buanderie_College_Cuisery_avis-3852441.pdf
Dîmes » à CUISERY A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir dU 20 juin 2022. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique, qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
05/04/2022 18:06
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