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Pertinence:58%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
produits (états d’avancement, bilans intermédiaires et finaux) 0 1 Nombre d’appels à projets et de marchés suivis 0 2 Action 4 : Aller-vers les adolescents en milieu rural Nombre d’adolescents rencontrés [...] proximité (pharmacie, snack, boucherie) et d’un espace France Services implanté depuis fin 2022. Un marché hebdomadaire y a lieu chaque mardi matin. Cartographie MBA, décembre 2023 90/556 Engagements Quartiers [...] destinés à améliorer la prise en charge des publics accueillis (jardins thérapeutiques, parcours de marche adaptés à un public en perte d’autonomie…) ; - des véhicules pour conduire les personnes à des activités
14/03/2024 19:31
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Pertinence:85%RECUEIL_FINANCES.pdf
dans l’attente du chiffrage de l’impact financier lié à la révision des prix des marchés en août 2023 et des nouveaux marchés qui seront effectifs pour la rentrée 2023/2024. Les politiques en faveur des personnes [...] dépenses des derniers chantiers et le solde administratif des marchés et contrats en cours, dont notamment le décompte général des 9 marchés de travaux publics. Cette opération bénéficiera à nouveau en [...] le cadre des fins de marchés de travaux. Des contrôles précis menés par les Maîtres d’ouvrage départementaux avec l’accompagnement de la SPL a permis de solder les premiers marchés. Ces procès-verbaux de
19/12/2023 12:04
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Pertinence:96%RECUEIL_FINANCES.pdf
prendre acte des informations ci-annexées relatives aux marchés et aux avenants. Le Président, ANDRE ACCARY 5/32 MARCHES OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION RD 109 - PR 8+830 [...] Poursuivre et intensifier le recours aux clauses d’insertion dans les marchés courants du Département o Action 2 : Amplifier le recours aux marchés dont l’objet même est l’insertion, pour développer l’activité [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
14/03/2024 20:09
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Pertinence:96%RECUEIL_FINANCES.pdf
prendre acte des informations ci-annexées relatives aux marchés et aux avenants. Le Président, ANDRE ACCARY 5/32 MARCHES OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION RD 109 - PR 8+830 [...] Poursuivre et intensifier le recours aux clauses d’insertion dans les marchés courants du Département o Action 2 : Amplifier le recours aux marchés dont l’objet même est l’insertion, pour développer l’activité [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
14/03/2024 20:09
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Pertinence:48%RECUEIL_ATTRACTIVITE_.pdf
es TOTAL Provisions pour litiges Prov. pour garanties données aux clients Prov. pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour pertes de change Prov. pour pensions [...] utilisées Provisions pour litiges Prov. pour garanties données aux clients Prov. pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour pertes de change Prov. pour pensions [...] artistique et culturelle / Vivre les différences / NON 20 9 269 € 3 942 € 3 942 € 73 Olivier de la Marche St-Martin-en- Bresse Ouroux-sur- Saône Il était une fois l'histoire de l'aviation Sensibilisation
19/12/2023 12:03
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Pertinence:88%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
du Territoire 72% Collèges 19% Attractivité du Territoire 2% Achats de services Marchés de travaux - bâtiments 18% Marchés de travaux - routes 62% Mission THD 6% Maintenance informatique 3% Documentation [...] réemploi et leur recyclage . Introduire le réemploi dans nos études préalables, nos marché de conception et nos marché des travaux . Utiliser des matériaux moins émissifs de GES, biosourcés, et/ou produits [...] POLITIQUE D’ACHATS N°11 I Amplifier la part des marchés de fournitures et services contribuant à réduire l’impact sur le climat N°12 I Amplifier la part des marchés de fournitures et services favorisant l’économie
19/12/2023 12:03
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Pertinence:67%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
documents nécessaires pour lui permettre de statuer en toute connaissance de cause sur la gestion et la marche de la Société. La nature de ces documents et les conditions de leur envoi ou mise à disposition sont [...] avec parfois des interventions de producteurs. En parallèle, l’association a accompagnée la mise en marché local des productions biologiques, l’association a accompagné 22 producteurs sur la commercialisation [...] délivrée pour les dépenses relatives exclusivement aux actions suivantes : ▪ 1.1 Accompagner la mise en marché des productions bio locales par la structuration de filières et l’appui aux projets de commercialisation
14/03/2024 19:02
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Pertinence:67%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
documents nécessaires pour lui permettre de statuer en toute connaissance de cause sur la gestion et la marche de la Société. La nature de ces documents et les conditions de leur envoi ou mise à disposition sont [...] avec parfois des interventions de producteurs. En parallèle, l’association a accompagnée la mise en marché local des productions biologiques, l’association a accompagné 22 producteurs sur la commercialisation [...] délivrée pour les dépenses relatives exclusivement aux actions suivantes : ▪ 1.1 Accompagner la mise en marché des productions bio locales par la structuration de filières et l’appui aux projets de commercialisation
14/03/2024 19:02
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Pertinence:99%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr [...] s publiques Objet du marché : RD 15 - RENATURATION DE LA MOUGE à Fourgeau - Commune d'AZE Type de marché de travaux : exécution Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : • Objet principal : [...] titulaire au début de l'exécution du marché. Marché réservé : Non La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
18/03/2021 09:14
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Pertinence:89%RA_2021_BD.PDF
le territoire départemental a conduit les équipes du service " marchés publics " qui gère l’exécution administrative et comptable des marchés THD à assurer 30 M€ de dépenses et 17 M€ de recettes. Les agents [...] déploiement de cinq plateformes de parrainage et la montée en puissance des clauses d’insertion dans les marchés publics départementaux, - sur le renforcement du travail social : la signature de la première charte [...] des territoires, le pôle ressources mutualisées leur apporte les compétences de ses 2 services, " marchés publics " et " partenariat-subventions ". Le travail en transversalité est la règle qui anime son
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%RA_2020_BD_2.pdf
t d’un tourisme vert de qualité. Le Département fait figure de pionnier et monte sur les hautes marches de la renommée du tourisme vert en s’installant dans un réseau aux dimensions régionales et européennes [...] un pôle ressources mutualisées qui permet la gestion en transversalité des aspects paiements et marchés publics des directions de la direction générale adjointe aux territoires. CHIFFRES CLÉS • 6 centres [...] aides en fonctionnement et investissement pour les différentes directions et missions. Le service marchés publics en quelques chiffres : • Cellule « pré-commande publique » : environ 50 dossiers de consultation
05/07/2021 18:26
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Pertinence:83%RA_2020.pdf
t d’un tourisme vert de qualité. Le Département fait figure de pionnier et monte sur les hautes marches de la renommée du tourisme vert en s’installant dans un réseau aux dimensions régionales et européennes [...] un pôle ressources mutualisées qui permet la gestion en transversalité des aspects paiements et marchés publics des directions de la direction générale adjointe aux territoires. CHIFFRES CLÉS • 6 centres [...] aides en fonctionnement et investissement pour les différentes directions et missions. Le service marchés publics en quelques chiffres : • Cellule « pré-commande publique » : environ 50 dossiers de consultation
25/02/2021 10:34
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Pertinence:64%RA_2019_BD.pdf
traitement de plus de 16 000 factures. CHIFFRES CLÉS • 71 procédures de consultations lancées • 175 marchés et accords-cadres passés • 81 véhicules remplacés dont 12 poids lourds et 15 nouveaux véhicules loués [...] 2019 pour le Pôle « Contrats-concurrence », nous trouvons l’inscription désormais bien amorcée des marchés publics dans un processus 100 % dématérialisé ou la mise en place du Code de la commande publique
18/06/2020 18:59
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Pertinence:84%RAA_n___8_-_publie_le_5_Juillet_2021.pdf
3221-11 marchés publics et accords- cadres Etre chargé, pour la durée de son mandat, de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des a [...] 72 Arrêté portant délégation de signature de Mme Cécile PLATEL, en qualité de Cheffe du Service marchés publics au Pôle de ressources mutualisées - Direction générale adjointe aux territoires 2021_DRHRS_3402 [...] prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont
06/07/2021 10:13
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Pertinence:72%RAA_n___14_Bat_compressed.pdf
incidence financière Transfert d'une partie du marché à BEL suite liquidation judiciaire du Bureau d'études EST 09.08.21 DPMG 4 48 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE [...] responsabilité des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux pour confier les études d'exécution (EXE) aux entreprises et non plus au maître d’œuvre, et a conclu les marchés suivants : - un marché de maîtrise [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
29/10/2021 11:39
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Pertinence:70%RAA_n__8_publie_le_30_juin_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 4 CP du 07 mai 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Réalisation de grave émulsion sur les routes [...] 25.03.20 COLAS IDFN 69800 ST PRIEST 39 452,50 € DRI 1 5 CP du 07 mai 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration
30/06/2020 15:48
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Pertinence:91%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
La SEM « Marché au Cadran » a été créée le 28 mai 2009 et est chargée de la gestion du marché au cadran, marché de bovins et de la promotion et du développement de la filière viande. Le marché au cadran [...] 456 148 098 -27,17(34 485)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] 456 148 098 -37,57(55 642)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100
30/12/2020 12:14
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Pertinence:73%RAA_n__12_Publie_le_29_octobre_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 13 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et construction [...] 20202071141AP 30.07.20 VAL DE SAONE MOTOCULTURE 01190 OZAN 32 500,00 € DPMG 4 17 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration
02/11/2020 12:35
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Pertinence:88%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
DSID Maintenance, assistance et évolution du progiciel de gestion des marchés publics SIS- MARCHES 201818AC104AP 12.10.18 SIS-MARCHES 92411 COURBEVOIE 1 Ajout de prix supplémentaires au BPU 08.03.22 DSID [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Transmission en Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 4 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Amélioration de la ventilation et isolation de
01/06/2022 18:20
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Pertinence:72%RAA__n___1__Janvier__2020_.pdf
Territorial fonction accueil T3 68 29/11/19 Olivier de la Marche SAINT-MARTIN-EN-BRESSE 06/06/19 Principal T5 108 29/11/19 Olivier de la Marche SAINT-MARTIN-EN-BRESSE 06/06/19 Gestionnaire T4 100 29/11/19 [...] Loire une suroffre de logements qui génère une concurrence du marché libre et donc une certaine porosité entre les différents segments de marché (locatif privé et social, et accession dans l’ancien). Les [...] L’insertion dans les marchés : La promotion de l’emploi par la commande publique de l’OPAC Saône et Loire, initiée historiquement dans le cadre de l’ANRU, se réalise soit à travers des marchés spécifiques réservés
17/01/2020 12:11
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Pertinence:89%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
bonheur 3799930023 7,00 07/05/2008 Je marchais malgré moi dans le 3702660023 10,00 01/08/2006 Je marchais malgré moi dans le 3699480023 10,00 01/08/2006 Je marchais malgré moi dans le 3702680023 10,00 [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 28 CP du 09 avril 2021 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Rénovation de la salle sciences au collège David
29/04/2021 15:41
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Pertinence:45%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
896 € murs 2 000 € Ecrêtement au plafond de l'aide 7 BLANZY MILLE Guy 7 place du Marché 71460 GENOUILLY 7 place du Marché 71460 GENOUILLY 4 667 € huisseries 700 € 8 CHAGNY BANSE Valérie 13 rue du Halage [...] Considérant que le Département a vocation à renforcer les clauses d’achats socio-responsables dans ses marchés publics afin d’accroître les recrutements directs et les entrées dans des parcours de formation [...] Saint-Marcel (Vivant Denon) - Chalon-sur-Saône (Jean Vilar) - Saint-Martin-en-Bresse (Olivier de la Marche) - Chalon-sur-Saône (Robert Doisneau) - Saint-Rémy (Louis Pasteur) - Chalon-sur-Saône (Le Devoir)
25/02/2021 10:49
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Pertinence:89%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
désinfection des surfaces - Marché subséquent n° 1 AOO 20212171150MS 28.09.21 PAREDES 69740 GENAS Montant estimatif indicatif : 1 633,31 € DPMG 1 9 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT [...] procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - d'informer les attributaires et de signer et de notifier les marchés au nom et pour le [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
01/12/2021 10:13
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Pertinence:23%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
(pèse bébé, tensiomètre…) o une table médicale d’examen électrique (avec étriers) o un marchepied (2 marches, en inox), o un tabouret pivotant sur roulettes avec réglage hauteur o une grande poubelle à pédale [...] électrique et taille haies, semoir pneumatique pour motteuse, bâche, flocage véhicule, tables de marche, sèche- linge, plexiglass hygiaphone protection 37 779,40 € 9 445 € 9 444,85 € 9 444,85 € 102 Annexe
28/08/2020 10:17
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Pertinence:88%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
20191971192CB 06.12.19 SAS PMM 39100 DOLE 31,000.00 € DRI MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 502 AD des 18 et 19 Juin 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Eclairage des [...] DRACY-LE-FORT 1 - 10 834,00 € 12.11.19 DPMG AVENANTS AUX MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 511 AD des 18 et 19 Juin 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration de la demi-pension au collège Olivier de la Marche à SAINT-MARTIN-EN-
30/07/2020 11:47
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