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Pertinence:37%Ordre_du_jour_AD_30_mars_2023.pdf
................................................... Direction de l'appui à l'action sociale 202 SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de la revalorisation des salaires dans les structures [...] ACCES A UNE ACTIVITE SPORTIVE POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - Financement de matériel adapté .......................................... Direction de l'enfance et des familles 208 SOUTIEN A LA [...] 301 CONTRAT DE DEVELOPPEMENT FLUVESTRE "LOIRE ITINERANCES" 2022-2027 - PROJET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DE ROANNE A DIGOIN 2022-2026 - Signature du contrat correspondant par le Département
17/03/2023 11:26
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Pertinence:94%Lettre_Eau71_62_finale.pdf
AQUATIQUES ASSAINISSEMENT COLLECTIF Appelàprojets pour la création de systèmes d’assainissement collectifs L’Agence de l’eau Loire-Bretagne lance un appelàprojets pour accompagner la création de systèmes [...] nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a remis les trophées de l’eau 2022 à 8 lauréats. Il s’agit de récompenser des initiatives visant à économiser l’eau, pour les faire connaître et souhaiter [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir
07/03/2023 17:46
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Pertinence:37%AP_Entretien_Ouvrages_Art.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/02/2023 12:32
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Pertinence:31%AP_Modulaires_MNA_MOe.pdf
pour l'accueil des Mineurs Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON Catégorie de services Lieu d'exécution et de livraison : Espace Duhesme à MACON, 71000 Mâcon Caractéristiques principales : [...] Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON. Les prestations principales sont : mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans
27/02/2023 12:03
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Pertinence:32%AP_Etude_Qualite_Eau_Tintry.pdf
Non • Suivi de la qualité des cours d'eau à l'amont de la retenue d'eau potable de TINTRY (71) Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] R2162-4-2°du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois
21/02/2023 16:39
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Pertinence:39%AP_ETANG_ARROUX_Restructuration_College.pdf
présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la 2ème phase de la restructuration partielle avec extension du collège « Claude Gabriel Bouthière » à ETANG-SUR-ARROUX [...] et de spécificité du projet), - Adéquation des références présentées par les BET cotraitants (de niveau équivalent à l'opération en termes de complexité et de spécificité du projet), - Pertinence, cohérence [...] réalisation du projet. III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : oui. Profession : Les candidats devront
17/02/2023 12:36
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Pertinence:31%AP_Bornes_Recharges_Vehicules_Elec.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir
14/02/2023 09:42
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Pertinence:34%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/02/2023 12:00
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Pertinence:31%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/02/2023 11:38
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Pertinence:31%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur [...] dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée « phase offres ». Conformément à l'article R2161-17 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/02/2023 11:25
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Pertinence:39%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
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Pertinence:31%MOE_MONTCEAU_MDS_avis-3940182.pdf
réfection des sols à la Maison Départementale des Solidarités (MDS) à MONTCEAU-LES-MINES. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/02/2023 16:09
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Pertinence:31%AP_MOE_CHARNAY_Gendarmerie_Toitures_avis-3938230.pdf
toitures des bâtiments 3 et 4 à la Gendarmerie « La Coupée » à CHARNAY-LES-MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
31/01/2023 08:49
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Pertinence:28%Avis_initial_et_rectificatif3_Etude_Prospective.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/01/2023 à 12 h00 Lire : 15/02/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : II.1.4) Au lieu de : L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande
27/01/2023 12:36
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Pertinence:31%AP_Barrage_Pont_Roi_Auscultation_Topo_avis-3922880.pdf
remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] nature et étendue (travaux) : Conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un
27/01/2023 11:59
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Pertinence:31%AP_MO_SAINT_REMY_Pasteur.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du bâtiment SEGPA au collège "Louis Pasteur" à SAINT-REMY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
27/01/2023 11:29
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Pertinence:86%SLMAG31.pdf
Découvrir le Louhannais à pied ou à vélo Les bords de la Seille sont propices à la balade. Empruntez l'ancien chemin de halage et rejoignez Branges à pied ou à vélo, 7 km (aller-retour) à faire en famille ! [...] construit de Aà Z un nouveau réseau qui s'appuie prioritairement sur les infrastructures aériennes et souterraines existantes. UN PROJET AMBITIEUX ET COMPLEXE Les travaux visant à déployer la fibre à l'échelle [...] santé à Louhans • 600 000 € réservés au soutien aux territoires labellisés Terre de jeux 2024 • 1,5 M€ pour l’aide à l’acquisition de récupérateurs des eaux de pluie • 11 M€ pour l’appelàprojets des
23/01/2023 11:41
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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
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Pertinence:90%02-Commission_solidarités_du_29_septembre_2022.pdf
maintien à domicile des personnes âgées » (Gie IMPA), la gestion de la « Lutte contre l’isolement social des personnes âgées » qui donne lieu à un appelàprojets régional. Ce soutien àl’appelàprojets porté [...] 2021 a vu une augmentation significative du nombre d’IP entrantes à la CRIP et du nombre d’IP ayant donné lieu à une évaluation. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] moins de 60 ans, o 23 % de 60 à 69 ans, o 37 % de 70 à 79 ans, o 31 % de 80 à 90 ans, o 8 % de plus de 90 ans. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
FSE » • Appelsàprojets Les appelsàprojets concernent les axes 3 et 5. Ils sont élaborés par la Cellule FSE. Ils sont transmis à l’AGD pour information et validation dans MDFSE. Ils sont soumis à validation [...] détaillée en annexe pour celles relevant d’un appelà candidatures ou d’un règlement d’intervention. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + [...] de cet appelà candidatures sont cofinancées par la CNSA. 3 1.3. Objet de l’appelà candidatures : L’ensemble des actions relevant du co-financement de la CNSA sont toutes soumises à un Appelà candidatures
12/01/2023 11:05
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Pertinence:59%04-Commission_attractivité__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__collèges_29_septembre_2022.pdf
Le Département prend à ce jour à sa charge les frais de vérifications et de maintenance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + [...] tranches d’âge : 0 à 3 ans, 3 à 6 ans, 6 à 10 ans, 10 à 14 ans et 14 ans et plus. De 0 à 6 ans, De 6 à 10 ans, Au-dessus de 10 ans, des romans, des contes, des albums, des livres-CD et des livres-DVD. [...] re ct io n de la c om m un ica tio n - S ED C D7 1 - © A do be S to ck - CD 71 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:31%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
CONVENTION D’APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS À L’EMPLOI - ANNEE 2022 - Nouvelle contractualisation faisant suite à la Convention d’appui à la lutte contre la pauvretéet d’accès à l’emploi 2019 [...] d'information 302 Direction générale adjointe à l'Aménagement PLAN ENVIRONNEMENT 2020 - 2030 - Plan Tous à vélo 2022-2025 et règlements des aides Tous A Vélo à destination des collectivités et associations [...] DEPARTEMENTALE 933A - PR 3+841 - Avenant 1 304 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA TARIFICATION DES PRESTATIONS D'ANALYSES RÉALISÉES PAR AGRIVALYS - 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement
12/01/2023 11:05
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Pertinence:84%01-Commission_finances.pdf
d’absence De 5 à 9,5 De 10 à 14,5 De 15 à 19,5 De 20 à 24,5 De 25 à 29,5 De 30 à 34,5 Nombre de jours ARTT ajustés 0,5 1 1,5 2 2,5 3 Nombre des jours ouvrés d’absence De 35 à 39,5 De 40 à 44,5 De 45 à 49,5 De [...] De 50 à 54,5 De 55 à 59,5 De 60 à 64,5 Nombre de jours ARTT ajustés 3,5 4 4,5 5 5,5 6 Nombre des jours ouvrés d’absence De 65 à 69,5 De 70 à 74,5 De 75 à 79,5 De 80 à 84,5 De 85 à 89,5 De 90 à 94,5 Nombre [...] conformément à son plan d’aide APA. Le bénéficiaire a agi par méconnaissance du système. Le titre a été réglé en totalité mais une R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%01-Commission_finances_du_29_septembre_2022.pdf
sociales PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Avantage en nature - Mise à disposition de véhicule 39 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] son potentiel fiscal passant de 154,27 €/hab. en 2021 à 196,64 €/hab. en 2022. La R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] FAMY TP suite à la cession des activités carrières et travaux publics de SAS FAMY 16.08.22 DRI 05/09/2022/nrw AD 29/09/2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T -
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture_29_septembre_2022.pdf
de l'aide. À préciser À préciser À préciser À préciser À préciser À préciser Logiciels et brevets Matériel informatique À préciser Charges connexes TOTAL CHARGES CONNEXES TOTAL LIE A L'AIDE A LA CONNAISSANCE [...] Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA POLITIQUE AGRICOLE DEPARTEMENTALE - Aides complémentaires 2022 81 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E [...] un renfort de moyens humains (2 personnes à Habitat 71 et 1 agent au Département) décidé par R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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