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Pertinence:31%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
03/06/2021 09:16
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Pertinence:94%RA_2020_BD_2.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
05/07/2021 18:26
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Pertinence:30%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] 689,50 euro(s). Le futur contrat portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31
08/07/2021 13:04
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Pertinence:31%avis-3698134.pdf
RD 352 PR 0+060 Pont des Carrés à PARAY LE MONIAL Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre [...] de béton : 20m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de Septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 30 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/07/2021 17:26
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Pertinence:34%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
maximale de 4 ans. La consultation aboutira à des accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application des articles R.2162-4 à 8 et 10 du Code de la Commande publique [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
15/07/2021 10:27
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Pertinence:31%Avis_Cuisery_MO_Laverie_Buanderie.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] 3 un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des vestiaires femmes au collège « Les Dîmes » à CUISERY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
28/09/2021 15:57
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_Chaufferie_Cluny.pdf
pendant cette période. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er avril 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 29 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 05 octobre 2021 à 12 h 00 lire : 12 octobre 2021 à 12 h 00
29/09/2021 18:37
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Pertinence:34%avis-mode_paiement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/11/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/10/2021 19:39
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Pertinence:31%Avis_MO_Hemicycle.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] l'hémicycle Hôtel du Département - Rue de Lingendes à Mâcon Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
06/10/2021 10:23
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Pertinence:31%Avis_Dysfonctionnement_ASEF.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental de gestion des dysfonctionnements en matière d'accueil des enfants confiés à l'ASEF Catégorie de services [...] compte : non • Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental de gestion des dysfonctionnements en matière d'accueil des enfants confiés à l'ASEF. Le marché est divisé
05/10/2021 10:38
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Pertinence:30%avis_initital_et_rectificatif.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 18/10/2021 à 17 h 00 Lire la date : 20/10/2021 à 17 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/10/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/10/2021 12:20
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Pertinence:31%Avis_Telesecretariat_CSD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2021 13:12
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Pertinence:86%RAA_n___14_Bat_compressed.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
29/10/2021 11:39
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Pertinence:79%RAA_16_partie_1publie_le_30_decembre_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s AVENANT [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s AVENANT
03/01/2022 09:27
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Pertinence:75%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
29/06/2021 12:51
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Pertinence:30%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
départementales, par téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr . A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. • Descriptions concernant [...] pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m² - Qualibat n° 5311 - Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
24/09/2021 11:47
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Pertinence:31%Avis_Annexe_Solutre_Ventilation.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] délai global de 3 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la [...] contacter l'annexe du Musée de SOLUTRE , par téléphone au 03 85 35 85 24. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 janvier 2022. Prestations divisées en lots : oui Possibilité
24/09/2021 11:33
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Pertinence:31%Intervention_Psychologues.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
27/09/2021 11:27
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Pertinence:96%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
porteur de projet. 1863 Département de Saône-et-Loire – PON FSE 2014 - 2020 Appelàprojet FSE / REACT EU 2022 - 2023 ; Axe 5 et 6 Page 7 sur27 Contexte de l’appelàprojet Cet appelàprojet s’inscrit [...] territoire. L’appelàprojet Cet appelàprojet est proposé à destination de porteurs de projets, exclusivement les services du Département de Saône-et-Loire : - en capacité de porter des projets éligibles [...] : - de valider cet appelàprojets et autoriser M. le Président à lancer l’appelàprojets REACT EU 2022- 2023 pour la programmation FSE REACT EU, - d’autoriser M. le Président à solliciter la recette
03/01/2022 09:27
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Pertinence:88%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
TEXT000034271631/ • La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de ce dispositif ne sera pas cumulable [...] Extension » (PHARE) est destiné à l'acquisition, à la construction, à l'amélioration et à la restructuration des projets d'habitat spécifique. Les catégories de projets éligibles au prêt sont restrictives [...] de comparaison, soit à 348 € pour la parcelle appartenant à l’indivision Perrachon, à 330 € pour la parcelle appartenant à M. Paul Maupetit et à 276 € pour la parcelle appartenant à M. Jean Belouze. Considérant
01/12/2021 10:13
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Pertinence:37%Avis_Enduits_Superficiels.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/10/2021 10:48
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Pertinence:31%avis-3781252.pdf
s'ajoutant à la solution de base. L'une est à réponse obligatoire (article 4 du CCP - Atteintes à l'environnement - à défaut de réponse, l'offre sera irrégulière), les deux autres étant à réponse facultative [...] janvier 2022 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2024 à minuit, sauf non- reconduction dans les conditions de résiliation définies à l'acte d'engagement [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
18/10/2021 20:54
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Pertinence:31%Avis_Missions_SPS_THD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
25/10/2021 18:12
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Pertinence:31%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] reconductions: Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter du 1er octobre (date indicative) au 31.12.2021
22/10/2021 17:34
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Pertinence:39%avis_initial_rectificatif_assainissement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 638 Publié le 19 novembre 2021 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.1.3) Au lieu de : Information
20/11/2021 18:53
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