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Pertinence:31%AVIS_Formation_ass_mat_2024_27.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/08/2023 16:32
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:79%01_recueil_FINANCES.pdf
Département a majoré l’enveloppe budgétaire dédiée àl’Appelàprojets de 1 M€ pour soutenir les 482 dossiers déposés, dont 100 projets estampillés soit 7,5 M€ consacrés aux appelsàprojets classiques [...] 2021 2022 Ta u x d e C A F (% ) M ill io n s E V O L U T I O N M A R G E B R U T E E T T A U X D E C A P A C I T É D ' A U T O F I N A N C E M E N T - B U D G E T P R I N C I P A L 64/210 Compte administratif [...] l'organisme Nouvelles désignations à adopter en AD Date Désignation AD Fondements Désignations à adopter 4/210 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + +
16/06/2023 19:18
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Pertinence:96%02_recueil_SOLIDARITES.pdf
depuis 01/01/2023 Réponse àl’appelà candidatures annuel Réponse àl’appelà candidatures annuel SAAD nouvellement candidat à la dotation complémentaire Réponse àl’appelà candidatures annuel 121/257 [...] socles territoriaux de prévention) et donc non-éligibles àl’Appelàprojets. 104/257 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] kilométrique à un système de mise à disposition d’un véhicule de service. Celui-ci contribue à la fois à la revalorisation de l’image du métier, à lever les freins à l’accès à ces emplois et à la sécurisation
16/06/2023 17:31
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Pertinence:37%04_recueil_ATTRACTIVITE.pdf
D'AIDE A LA VIE ASSOCIATIVE LOCALE 71 (FDAVAL71) - Révision du règlement d'intervention ................................... 16 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - [...] Subventions – Promotion touristique », les articles 6574 et 6281. 3/21 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Bourgogne du Sud, Le Président, 9/21 http://www.saoneetloire71.fr/ R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
16/06/2023 17:31
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Pertinence:89%03_recueil_AMENAGEMENT.pdf
Cette mise à disposition d’expertises est évaluée à 85 000€ sur la base du coût moyen chargé d’un cadre départemental. 3/73 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] Prétan à Givry, Trois Rivières à Verdun-sur-le-Doubs, Guillaume des Hôtel à Charolles, Gabriel Bouthière à Etangs-sur-Arroux, Vivant Denon à Saint-Marcel, Jean Moulin à Marcigny, Bois des Dames à Saint [...] Sarrien à Bourbon Lancy, Roger Boyer à Cuiseaux, Les Dîmes à Cuisery, Les Bruyères à La Clayette, La Crois Menée au Creusot, St-Exupéry à Mâcon, Roger Doisneau à Chalon-sur-Saône, et Pierre Vaux à Pierr
16/06/2023 17:31
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Pertinence:50%Ordre_du_jour.pdf
l'appui à l'action sociale 204 CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI - Rapport annuel d'exécution 2022 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi [...] on 206 MAINTIEN A DOMICILE EN FAVEUR DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des services d'aide et d'accompagnement à domicile : lancement des appelsà candidatures 2024 [...] jeunesse, collèges Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 CHEQUIER DECOUVERTE 2023 - Subvention à l'association "Balades en Bourgogne du Sud" 402 AIDE À L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
16/06/2023 16:14
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Pertinence:36%AP_Etude_Maison_Guillon_06072023.pdf
définition d'un projet sur le site de la maison Guillon à Romanèche- Thorins Le marché comporte 4 phases : - Phase 1 : Assistance à maîtrise d'ouvrage sur la phase de diagnostic - Phase 2 : Assistance à maîtrise [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Etude d'opportunité et de faisabilité pour la définition d'un projet sur le site de la maison Guillon à Romanèche-Thorins Catégorie de services Lieu d'exécution et de livraison :
08/06/2023 13:20
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Pertinence:31%AP_Controle_Technique_Bâts_Colleges_avis-3967876.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 2 ans à compter de sa notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2023 12:12
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Pertinence:41%Flyer_A5_80_ans_libération-BD.pdf
Département de Saône-et-Loire a décidé de soutenir les projets qui permettront de perpétuer la mémoire des lieux et des hommes liés à cet événement. 250 000 € pour les projets en lien avec la Libération de [...] votre projet : t concerne une initiative à caractère culturel, artistique, patrimonial, touristique ou mémoriel présentant un lien fort avec la commémoration de la libération de la Saône-et-Loire à l’occasion [...] spectacle, une conférence, une exposition, un projet pédagogique : bénéficiez de l’aide départementale, dans la limite de 5 000 € et 25 % du montant du projetjusqu’à la fin de l’année en cours. t Vous réalisez
31/05/2023 18:33
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Pertinence:31%AVIS_MDS_chagny_26062023.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] ation des locaux de la Maison des solidarités à CHAGNY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
30/05/2023 19:22
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Pertinence:31%AP_ST_MARCEL_Programmiste_avis-3961784.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] ternum-bfc.fr Objet du marché : Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel et technique pour la rénovation du collège « Vivant Denon » à SAINT-MARCEL Catégorie de services Lieu d'exécution [...] livraison : Collège Vivant Denon à Saint-Marcel, 71380 Mâcon Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : Non • Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel
11/05/2023 11:57
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Pertinence:80%Lettre_Eau71_63_finale.pdf
diminué de 7 % à la sortie du Léman et de 13 % à Beaucaire, à l’aval. Et les projections climatiques estiment une baisse de l’ordre de 20 % supplémentaires des débits moyens d’étiage à Beaucaire, d’ici [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir [...] eaurmc.fr/jcms/pro_101324/fr/marathon-de-la-biodiversite https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_105550/fr/appel-a-projets-eau-biodiversite-2023 https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/23017_DP_PLAN%20EAU_annexes
09/05/2023 16:24
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Pertinence:31%AP_Fourniture_Pose_Barrieres_VV_Relance_Lot2_avis-3966622.pdf
Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/05/2023 12:24
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Pertinence:31%Avis_analyse_PP_Accueill_familiaux.pdf
septembre à décembre (2 journées par groupe), - 12 sessions restantes de janvier à juin (3 journées par groupe). La durée d'une séance est de 6 heures. Le groupe est constitué de 10 personnes minimum à 20 personnes [...] inscrites. Les 4 groupes de 10 à 20 personnes se réuniront au sein des locaux mis à disposition par les collèges du Département, sur les secteurs d'Autun, Chalon, Charolles et Louhans (à voir selon domiciliation [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2023 20:05
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Pertinence:37%AP_CHAROLLES_MOE_Restructuration_Candidatures_avis-3964829.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/05/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] du collège "Guillaume des Autels à CHAROLLES (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/05/2023 09:37
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Pertinence:91%S_LMAG32.pdf
communes avec l’AppelAProjets (AAP) départe- mental. Cet affichage politique ne résiste pas à la lecture des faits. Tout d’abord, l’AAP 2023 a été revu à la baisse : seul un projet par collectivité a été retenu [...] collectivité à être labellisé ENS 71 par le Département. Ce projeta été mené par la commune de Verdun-sur-le-Doubs avec l’appui financier du Département dans le cadre d’un appelàprojets. Petit coin de [...] s qui sont situées à Cuisery, Saint-Gengoux- l e - N a t i o n a l , B o u r b o n - L a n c y, Cluny, Saint-Germain-du-Plain, Montchanin, Verdun-sur-le-Doubs (qui sera réimplanté à Ciel) et Saint- Ma
24/04/2023 11:16
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Pertinence:31%AP_Couches_Roulement_Relance_Lot2_avis-3961601.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3) s'applique sans remettre en cause le jugement des propositions des quatre lots
21/04/2023 12:43
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Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif2_RD18_03042023.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 14/04/2023 à 12 h 00 Lire la date : 21/04/2023 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de
03/04/2023 16:18
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Pertinence:37%avis_initial_ET_rectificatif_1_GIVRY_College.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 04/04/2023 à 12 h 00 Lire : 23/05/2023 à 12 h 00 VII.2) Autres [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124- 3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/04/2023 11:46
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Pertinence:65%04_Recueil_ATTRACTIVITE.pdf
Cie Le grand jeté Valse à Newton Pour ce projet Frédéric Cellé a souhaité travailler sur la notion du temps. Le plaisir à l'arrêter, à jouer avec lui, à vivre dans le présent…A l'heure du numérique qui [...] Cie Le grand jeté Valse à Newton Pour ce projet Frédéric Cellé a souhaité travailler sur la notion du temps. Le plaisir à l'arrêter, à jouer avec lui, à vivre dans le présen…A l'heure du numérique qui [...] Seuil de dépense minimum : 500 € TTC. Dépense plafonnée à : 4 000 € TTC. 32/140 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
17/03/2023 18:56
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Pertinence:82%03_Recueil_AMENAGEMENT.pdf
contrats de canal, • D’autre part, vis-à-vis de projets ciblés pouvant émargés à des dispositifs et appelsàprojets départementaux (ex : AAP Territoires, Tous à Vélo, …) 3. Apport d’un soutien en ingénierie [...] .............................................................. 5 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] puis diffuser à partir de secteurs névralgiques Au sein de ce contrat et de cette stratégie, le contrat annexe portant sur le projet touristique 2022-2026 de l’association du canal de Roanne à Digoin s’articule
17/03/2023 18:53
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Pertinence:60%02_Recueil_SOLIDARITES.pdf
aide financière d’un montant de 10 400 € à la RDAS, soit 40% du coût global du projet. 67/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + [...] juges mais aussi à leur demande, - des visites en présence d’un tiers dans le cadre de l’Aide sociale à l’enfance, 79/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L [...] expertise a été poursuivi en 2022. La télé dermatologie – avis à distance d’un 5/175 dermatologue – a été mise en place à l’antenne de Sagy et la télé cardiologie – avis à distance d’un cardiologue – a été déployée
17/03/2023 18:51
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Pertinence:66%01_Recueil_FINANCES.pdf
Désignation AD Modification Désignations à modifier Nom de l'organisme 5/143 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] justifictaifs à transmettre. ASHPA obligation alimentaire DAPAPH /PAAS TJ Chalon-sur- Saône 03/11/2021 13/10/2022 CD71 Obligés alimentaires de Madame A Le Département a admis à l'aide sociale Mme A. à compter [...] pour travaux supplémentaires .................................. 121 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
17/03/2023 18:51
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