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Pertinence:39%avis-3607809.pdf
"Pasteur" à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/02/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/01/2021 10:11
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Pertinence:31%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité
22/01/2021 13:32
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Pertinence:74%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut [...] octobre 2007 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis plus de trois ans. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquance a délégué l'autorité parentale à l'égard de R à l'ASE [...] relatives à tout autre congé, à l’accident du travail et à la maladie professionnelle, à la situation administrative (dont avancement, autorisation de travail à temps partiel, discipline) et à la formation
28/01/2021 09:27
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Pertinence:31%Avis_Hamac.pdf
d'amélioration managériale par l'analyse croisée ((H)AMAC). Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/02/2021 09:05
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Videos.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000,00 euro(s) HT [...] contrat est passé pour une période de 3 ans à compter de sa notification. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché Modalités
15/02/2021 09:41
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Pertinence:31%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès aux démarches numériques. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 18 mois à compter de sa notification [...] entreprises de l'économie sociale et solidaire définies à l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles ont pour [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/02/2021 09:45
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Pertinence:31%Avis_Anti_Intrusion_Colleges.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité [...] : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 11 mars 2021 à 17 h 00 Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué
15/02/2021 15:24
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Pertinence:31%avis_grave_emulsion_18_03_2021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/03/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/02/2021 09:58
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Pertinence:31%Avis_RD18_Laives.pdf
couche de roulement pour 310 Tonnes A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le délai proposé par le candidat devra se situer dans une fourchette de 12 à 26 jours calendaires (hors période
24/02/2021 08:39
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Pertinence:29%Avis_CE_Matour_Marcigny.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 125m² de bardage du hangar existant, désamiantage et démolition de l'abri à sel existant et reconstruction en lieu et place d'un abri à sel type tunnel d'environ 110m². • Descriptions concernant les achats [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
24/02/2021 08:39
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Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
D'INCENDIE ET DE SECOURS - Aide à l'investissement des Centres de première intervention 308 Direction de l'accompagnement des territoires SAONE ET LOIRE 2020 - Appelàprojets et projets territoriaux structurants [...] ion 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCES AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGEES [...] démarche 100% inclusif 214 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions
25/02/2021 10:29
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Pertinence:68%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
SOLUTRE POUILLY VERGISSON - Contrat, subventions et conventions 16 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] relance) ou par d’autres partenaires (Région, Fonds européen, etc.). R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] : PART DEPARTEMENT 16100 25660 18600 PART ETAT 64400 102640 74400 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
25/02/2021 10:29
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Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
autorisée à participer au mécanisme mis en œuvre par le Groupe Agence France Locale ; Date d’Expiration a le sens qui lui est donné à l’Article 13.1 ; Demande d’Appela le sens qui lui est donné à l’Article [...] et irrévocablement à payer à tout Bénéficiaire, à première demande, toute somme indiquée dans l’Appel en Garantie dans la limite du Plafond de Garantie visé à l’Article 5. L’Appel en Garantie devra être [...] que : (a) les éléments conduisant à une réduction du Plafond de la Garantie ne sont plus opposables aux Bénéficiaires à compter de la date à laquelle ils ont appelé la Garantie ; (b) en cas d’Appel en Garantie
25/02/2021 10:29
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Pertinence:91%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
présente celles de l’Appelàprojets « classiques », « estampillés Plan environnement » et celles de l’Appelàprojets structurants. Une enveloppe de 11 M€ (7,5 M€ pour les projets « classiques », 2 M€ [...] % de la SEML Agrivalys 71 à des fins d’approbation par le Conseil d’administration de la SEML. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] visera à réduire les « inégalités d’accès à une alimentation de qualité et durable », aussi bien physiques, économiques que culturelles. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S
25/02/2021 10:29
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Pertinence:93%02-Commission_solidarites.pdf
% du coût global du projet. Le Département ne financera pas d’investissements dans le cadre de cet Appelàprojets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] routière. Le lancement de l’Appelàprojets pour 2021 Pour l’année 2021, la CFPPA a lancé sur la période du 7 décembre 2020 au 29 janvier 2021, un nouvel Appelàprojets, visant à soutenir les actions de [...] DRLP, DAPC), un Appelàprojetsa été élaboré, à destination des acteurs culturels. Cette première édition a mobilisé largement les acteurs du champ culturel puisque 17 porteurs de projets ont répondu et
25/02/2021 10:29
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Pertinence:94%RA_2020.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
25/02/2021 10:34
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Pertinence:77%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
OBERTHI, sise 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN a donné à bail à la Communauté de Communes Le Grand Charolais les locaux situés 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN à usage de centre de santé. Ce bail autorise [...] l’outil e-Plans. Fait à …………… , le ………….. en 5 exemplaires, Pour l’AODE A , le Pour Enedis A , le Pour la Collectivité A , le M. M. M. Pour l’Opérateur A , le Pour l’Exploitant A , le M. M. 175 7/7 Annexe [...] BERGER à Mme Elisabeth LEMONON, Mme Edith CALDERON à M. Jean-Christophe DESCIEUX, M. Frédéric CANNARD à Mme Violaine GILLET, Mme Evelyne COUILLEROT à M. Jean-Luc FONTERAY, M. Jean-Marc HIPPOLYTE à Mme Christine
25/02/2021 10:49
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Pertinence:31%Avis_AMO_Fonction_Financiere.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de scénarios d'évolution de la fonction financière. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché sera exécuté à compter [...] jusqu''au 30 novembre 2021. Il n'est pas reconductible. Le calendrier précis des actions à mener et des livrables à remettre sera établi en début de marché entre le Département et le prestataire retenu.
12/03/2021 08:16
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Pertinence:31%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Réfection des réseaux de chauffage et climatisation de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Les principales prestations sont : remplacement [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/03/2021 10:51
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Nettoyage_Locaux.pdf
la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC008PP page 6 / 11 Lot n° : 1 Intitulé : Espace Duhesme à MACON Un marché/lot [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des locaux des services départementaux. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 1er avril 2021. Le marché est reconductible de manière tacite
12/03/2021 14:28
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Pertinence:30%avis_Chagny_14042021.pdf
préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] conformité thermique des logements au collège "Louise Michel" à CHAGNY • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations principales du marché sont les
15/03/2021 10:57
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Pertinence:30%avis-3633673.pdf
téléphone au 03.85.92.12.34 ou par mail à l'adresse 0710007x@ac-dijon.fr. ATTENTION : le collège est fermé à compter du 9 avril 2021 pour congés scolaires. Documents à remettre au titre de la candidature : [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 14 avril 2021 à 12 h 00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence
16/03/2021 11:10
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Pertinence:31%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Ce délai devra se situer dans une fourchette de 150 à 200 jours [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/03/2021 09:14
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Pertinence:31%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
24/03/2021 08:32
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Pertinence:31%Avis_RD819_Zone_Humide.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/04/2021 à 17 h 00 page 3 / 3 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
24/03/2021 09:55
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