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Pertinence:31%Avis_RD819_Zone_Humide.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/04/2021 à 17 h 00 page 3 / 3 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
24/03/2021 09:55
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Pertinence:31%avis_MOE_College_Paray_280421.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] membre de l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
26/03/2021 12:59
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Pertinence:31%Avis_RD301_Volesvres_Pont_Tarte.pdf
garde corps : 80ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 45 jours à compter de la no [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 4+010 Pont du Tarte Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le
26/03/2021 11:33
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Pertinence:31%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Ce délai devra se situer dans une fourchette de 150 à 200 jours [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/03/2021 09:14
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Pertinence:30%avis-3633673.pdf
téléphone au 03.85.92.12.34 ou par mail à l'adresse 0710007x@ac-dijon.fr. ATTENTION : le collège est fermé à compter du 9 avril 2021 pour congés scolaires. Documents à remettre au titre de la candidature : [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 14 avril 2021 à 12 h 00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence
16/03/2021 11:10
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Pertinence:77%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
OBERTHI, sise 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN a donné à bail à la Communauté de Communes Le Grand Charolais les locaux situés 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN à usage de centre de santé. Ce bail autorise [...] l’outil e-Plans. Fait à …………… , le ………….. en 5 exemplaires, Pour l’AODE A , le Pour Enedis A , le Pour la Collectivité A , le M. M. M. Pour l’Opérateur A , le Pour l’Exploitant A , le M. M. 175 7/7 Annexe [...] BERGER à Mme Elisabeth LEMONON, Mme Edith CALDERON à M. Jean-Christophe DESCIEUX, M. Frédéric CANNARD à Mme Violaine GILLET, Mme Evelyne COUILLEROT à M. Jean-Luc FONTERAY, M. Jean-Marc HIPPOLYTE à Mme Christine
25/02/2021 10:49
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Pertinence:30%avis-3640674.pdf
ternum-bfc.fr). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 3 mois (dont 2 semaines de préparation) à compter de [...] par mail à l'adresse gest0711069B@ac-dijon ou 0711069B@ac-dijon.fr ATTENTION : le collège est fermé à compter du vendredi 9 au 23 avril 2021 pour congés scolaires. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/04/2021 10:25
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Pertinence:85%SetL71_23-BD.pdf
L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 N°23 HIVER 2021 > FIBRE LA SAÔNE-ET-LOIRE CONNECTÉE P14 > CENTRE DE SANTÉ L'ANTENNE DU CREUSOT DEVIENT CENTRE DE SANTÉ TERRITORIAL P8 à 9 > TOUR DE FRANCE [...] début octobre. Il a visité l’institut éducatif Saint-Benoit à Charolles et la Maisonnée du Prado à Mâcon. Ces deux sites départementaux de la protection de l’enfance développent deux projets innovants financés [...] et le Département. Ces visites font suite à la sélection du Département de Saône-et-Loire, le seul de la région Bourgogne Franche-Comté, pour l’appelàprojets lancé dans le cadre du plan stratégique national
04/01/2021 12:15
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Pertinence:59%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Rouges » à Saint Germain-du-Plain, « Roger Semet » à Digoin, « Henri Vincenot » à Louhans, « Saint Exupéry » à Mâcon et « Claude Gabriel Bouthière » à Etang-sur-Arroux. Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité [...] BERGER à Mme Evelyne COUILLEROT, Mme Marie-Christine BIGNON à M. Arnaud DURIX, M. Frédéric CANNARD à Mme Sylvie CHAMBRIAT, M. Fernand RENAULT à Mme Christine LOUVEL, Mme Françoise VERJUX-PELLETIER à M. Raymond
29/04/2021 15:41
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Pertinence:74%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut [...] octobre 2007 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis plus de trois ans. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquance a délégué l'autorité parentale à l'égard de R à l'ASE [...] relatives à tout autre congé, à l’accident du travail et à la maladie professionnelle, à la situation administrative (dont avancement, autorisation de travail à temps partiel, discipline) et à la formation
28/01/2021 09:27
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Pertinence:31%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès aux démarches numériques. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 18 mois à compter de sa notification [...] entreprises de l'économie sociale et solidaire définies à l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles ont pour [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/02/2021 09:45
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Pertinence:31%Avis_Anti_Intrusion_Colleges.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité [...] : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 11 mars 2021 à 17 h 00 Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué
15/02/2021 15:24
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Pertinence:31%avis_grave_emulsion_18_03_2021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/03/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/02/2021 09:58
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Pertinence:31%Avis_RD18_Laives.pdf
couche de roulement pour 310 Tonnes A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le délai proposé par le candidat devra se situer dans une fourchette de 12 à 26 jours calendaires (hors période
24/02/2021 08:39
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Pertinence:29%Avis_CE_Matour_Marcigny.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 125m² de bardage du hangar existant, désamiantage et démolition de l'abri à sel existant et reconstruction en lieu et place d'un abri à sel type tunnel d'environ 110m². • Descriptions concernant les achats [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
24/02/2021 08:39
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Pertinence:31%RAA_n___8_-_publie_le_5_Juillet_2021.pdf
Chalumeau a donné pouvoir à M. Anthony Vadot, Mme Josiane Corneloup à M. Pierre Berthier Secrétaire de séance : Deschamps Amelle 10 LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la [...] Finances 16 Demander à l'Etat ou à d'autres collectivités territoriales, dans les conditions fixées par le conseil départemental, l'attribution de subventions Demander à l'Etat ou à d'autres collectivités [...] sensibles et de l’autoriser à déléguer l’exercice de ce droit aux organismes habilités à protéger et à valoriser les milieux naturels que sont par exemple les collectivités territoriales à l’occasion de l’aliénation
06/07/2021 10:13
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Pertinence:94%maquette_24_printemps.pdf
L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 N°24 PRINTEMPS 2021 > APPELÀPROJETS 2021 13,5 M€ D'AIDES AUX TERRITOIRES P12 à 13 > COLLÈGES 3 500 COLLÉGIENS SENSIBILISÉS POUR L’OPÉRATION RENVERSANTE [...] au dispositif : Jean-Moulin à Marcigny, Guillaume-des-Autels à Charolles, Roger-Vaillant à Sanvignes, René-Cassin à Paray-le-Monial, Jean-Mermoz à Chauffailles, Saint-Exupéry à Montceau-les-Mines. " Plus [...] Pierre-Faure à Chauffailles, Anne-Frank à Montchanin, Jean-Vilar à Chalon-sur-Saône, En Fleurette à Saint-Gengoux-le- National, le collège Centre au Creusot, Guillaume- des-Autels à Charolles et Hubert-Reeves
08/04/2021 11:41
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Pertinence:30%avis_rectificatif_03_08_21_Equip_restauration.pdf
Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges [...] Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges [...] Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges
03/08/2021 19:23
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Pertinence:31%Avis_RD92_Pont_Cesars.pdf
mté (https://marches.ternum-bfc.fr ). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre 2021. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] ponceau des Césars. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le
05/08/2021 10:49
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Pertinence:31%Avis_Lubrifiants.pdf
période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. Le délai de livraison sera de 8 jours ouvrables à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum de 178 000,00 euro(s)
05/08/2021 09:44
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Pertinence:31%avis-3728302.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000
11/08/2021 19:24
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Pertinence:31%avis-3729218.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/08/2021 12:26
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Pertinence:60%RAA_N___9_publie_le_16_juillet_2021.pdf
délibéré, Décide à l’unanimité : - de constituer une Commission d’appel d’offres unique, - de renoncer à procéder au scrutin secret et de désigner à mains levées pour siéger à la Commission d’appel d’offres : [...] Chalumeau a donné pouvoir à M. Anthony Vadot, Mme Josiane Corneloup à M. Pierre Berthier Secrétaire de séance : Deschamps Amelle 5 LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à a gestion [...] désignations doivent être effectuées dès à présent, Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité : - de renoncer à procéder au scrutin secret et de procéder au vote à mains levées pour les désignations des
16/07/2021 17:05
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Pertinence:31%avis-3731212.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et entretien des machines à affranchir pour les besoins des services et des collèges publics du Département de Saône-et-Loire. Le contrat est passé pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum de 200 000,00 euro(s)
09/08/2021 13:03
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Pertinence:31%avis-3731250.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier d'oeuvres au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
09/08/2021 13:10
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