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Pertinence:88%RECUEIL_ATTRACTIVITE_.pdf
dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens ». La Commission permanente, lors de sa réunion du 7 mai 2010, a approuvé le règlement [...] es autour des chœurs d’enfants. Ce projet est soumis à une convention présentée en annexe 2. 61/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] de subventions à six clubs évoluant dans un championnat national. La proposition de répartition figure en annexe. 5/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
19/12/2023 12:03
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Pertinence:89%S_LMAG35__BAT_imprimeur_.pdf
ADULTES À 18 ans, Cynthia s'est vue proposer par le Département un Contrat Jeune Majeur, qui permet aux jeunes de 18 à 21 ans, ayant été confiés à l'Aide sociale à l'enfance de mener à bien un projet professionnel [...] parcours que j'ai accompli », assure-t-elle. Cynthia reste liée à la famille qui l'a accueillie de l'âge de 15 à 18 ans. « Elle m'a aidée à grandir et à devenir celle que je suis. C'est devenu ma famille ! », [...] dans la réalisation de leurs projets en faveur des Saône-et-Loiriens, c’est l’objectif du Département à travers ces ren- contres annuelles. Avant de lancer son appelàprojets, le président Accary, Sébastien
18/12/2023 16:25
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_Etude_Fonctionnement_Solutre.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 11 décembre 2023 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 09 janvier 2024 à 12 h 00 lire : 16 janvier 2024 à 12 h 00 [...] de 12 mois à compter de la date de notification du marché • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai global d'exécution de la prestation est de 12 mois à compter de la
11/12/2023 17:52
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Pertinence:37%AP_Entretien_Dependances_avis-4023547.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/01/2024 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/12/2023 18:14
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Pertinence:34%AP_Hydropontage_avis-4022819.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/01/2024 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
01/12/2023 09:40
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Pertinence:65%01_Recueil_commission_FINANCES.pdf
20 à 24 ans 1997 à 2001 25 à 29 ans 1992 à 1996 30 à 34 ans 1987 à 1991 35 à 39 ans 1982 à 1986 40 à 44 ans 1977 à 1981 45 à 49 ans 1972 à 1976 50 à 54 ans 1967 à 1971 55 à 59 ans 1962 à 1966 60 à 64 ans [...] moins de 20 ans 0 0 8 20 à 24 ans 8 2 11 25 à 29 ans 8 3 2 30 à 34 ans 27 6 5 35 à 39 ans 45 7 6 40 à 44 ans 80 14 4 45 à 49 ans 117 12 4 50 à 54 ans 136 3 4 55 à 59 ans 136 8 8 60 à 64 ans 59 8 5 65 ans et [...] 20 ans 0 0 4 20 à 24 ans 3 10 15 25 à 29 ans 22 24 10 30 à 34 ans 57 27 3 35 à 39 ans 120 28 15 40 à 44 ans 166 11 19 45 à 49 ans 190 12 37 50 à 54 ans 266 11 49 55 à 59 ans 258 9 48 60 à 64 ans 113 14 40
03/11/2023 19:30
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Pertinence:98%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
l'accompagnement des territoires 304 APPELAPROJETS TERRITOIRES - Règlement 2024 ............................ 85 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + [...] travaux a démarré en décembre 2022, mais a été suspendue début 2023 suite à la réalisation de diagnostics amiante et plomb. 43/208 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par une pastille « Plan environnement 71 ». Le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2023 avec : - un dépôt
03/11/2023 18:43
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Pertinence:90%02_Recueil_commission_SOLIDARITES.pdf
forte hausse. En complément, trois appelsàprojets ont été ou seront republiés d’ici la fin de l’année 2023 : un village d’enfants, pour 48 places, et deux appelsàprojets infructueux pour 5 places d’accueil [...] en cours d’année qui impacterait le ticket modérateur à charge des résidents. 16/18 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] exceptionnel dépendance ........................................... 15 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
03/11/2023 18:43
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Pertinence:89%04_Recueil_commission_ATTRACTIVITE.pdf
ux appelésà siéger aux réunions du Conseil départemental des jeunes Mandat 2023-2025 .......................................... 10 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N [...] la Chambre de Commerce d’Industrie et d’Agriculture de Sédhiou 9/12 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] travail et les aider à la réalisation de leurs projets. • Présentation de la demande Le Département est donc amené à désigner, pour le mandat 2023/2025, les Conseillers départementaux appelésà siéger aux diverses
03/11/2023 18:43
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Pertinence:85%Ordre_du_jour.pdf
des territoires 304 APPELAPROJETS TERRITOIRES - Règlement 2024 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 C [...] Collèges 402 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES (CDJ71) - Désignation des conseillers départementaux appelésà siéger aux réunions du Conseil départemental des jeunes Mandat 2023-2025 [...] - Rapport annuel Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Direction de l'appui à l'action sociale 202 ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES AGEES - PERSONNES HANDICAPEES ENFANCE SERVICES
03/11/2023 18:43
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Pertinence:31%Avis_mise_page_mag_24102023.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du magazine du Département de Saône-et-Loire. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel [...] commande peut être postérieure à la date d'échéance du contrat, sans toutefois que cette prolongation de l'exécution au-delà de la date limite de validité du contrat soit de nature à méconnaître l'obligation
25/10/2023 14:21
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Pertinence:37%AVIS_initial_et_rectif_n_2_20102023.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/10/2023 à 12 h 00 Lire : 24/10/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 24 octobre 2023 à 12 h 00 Lire : 7 novembre 2023 à 12 h 00 Numéro de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
20/10/2023 18:52
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Pertinence:62%Livret_1_Interactif_BD_Final.pdf
Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C [...] Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C [...] Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C
06/10/2023 11:11
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Pertinence:88%AD-28sept23-BD.pdf
de la c om m un ic at io n C D7 1 - A ur él ie C la uz el Afin de commémorer les 80 ans de la Libération de la Saône-et-Loire, le Département a lancé un appelàprojets destiné aux associations et communes [...] saine et de qualité. Afin de répondre à cet objectif de manière ambitieuse, le Département a été labellisé « Projet alimentaire territorial (PAT) en 2022, avec un projet intitulé « La restauration collective [...] Saône-et-Loire ». Le Département a initié le projet avec la réalisation d’un diagnostic agricole et alimentaire à l’échelle de la Saône-et-Loire. Cet important travail donne à voir pour la première fois les
02/10/2023 13:41
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Pertinence:37%AP_Couches_Roulement_avis-4004045.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2024 / 2025. Les prestations donneront lieu à des marchés passés par accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation [...] d'un an. Nota : le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale
29/09/2023 09:44
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Pertinence:37%AP_Enduits_Superficiels_avis-4003449.pdf
lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une durée d'un an à compter [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale estimée II.1
25/09/2023 10:38
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Pertinence:38%AP_Viabilite_Hivernale_Relance13lots_avis-4001557.pdf
accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/09/2023 15:48
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Pertinence:37%2023-2024_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] récurrentes » afin de favoriser les nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. 2. POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES À CARACTÈRE PROMOTIONNEL La manifestation [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,) ; •P
22/09/2023 13:07
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Pertinence:38%2023-2024_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] correspondant aux frais d’accès à la manifestation sportive d’envergure (copie des billets d’entrée) ; •Un relevé d’identité bancaire ou postal à jour (portant un libellé identique à celui de l’identification
22/09/2023 13:07
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Pertinence:38%2023-2024_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement direction-sport@saoneetloire71.fr
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideEcolesDeSport.pdf
en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au format pdf avant de [...] du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur
22/09/2023 13:07
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%AP_Epinoches_Fouilles_Archeologiques_avis-4001605.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/09/2023 15:24
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Pertinence:94%02_Recueil_commission_SOLIDARITES.pdf
destinés à accueillir le village d’enfants. Le déploiement de ce plan enfance se poursuit, avec la publication de l’appelàprojets concernant le village d’enfants à l’été 2023, et les appelsàprojets infructueux [...] commissions d’appelàprojet, - un appelà manifestation d’intérêt a été adressé à toutes les Communes et EPCI du Département pour un terrain pouvant accueillir le futur Village d’enfants. Le déploiement des [...] prévisionnel 2022 : Réalisation d’un cahier des charges / un appelàprojet Commission de sélection d’appelàprojet Arrêté autorisation à titre expérimental le 27/12/2022 pour une durée de 3 ans 2023
19/09/2023 13:46
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