Recherche avancée
Résultats 226 à 250 sur 453 au total
Fichier
Pertinence:34%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/02/2023 12:00
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/02/2023 11:38
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%MOE_MONTCEAU_MDS_avis-3940182.pdf
réfection des sols à la Maison Départementale des Solidarités (MDS) à MONTCEAU-LES-MINES. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/02/2023 16:09
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur [...] dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée « phase offres ». Conformément à l'article R2161-17 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/02/2023 11:25
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Bornes_Recharges_Vehicules_Elec.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir
14/02/2023 09:42
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%AP_ETANG_ARROUX_Restructuration_College.pdf
présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la 2ème phase de la restructuration partielle avec extension du collège « Claude Gabriel Bouthière » à ETANG-SUR-ARROUX [...] et de spécificité du projet), - Adéquation des références présentées par les BET cotraitants (de niveau équivalent à l'opération en termes de complexité et de spécificité du projet), - Pertinence, cohérence [...] réalisation du projet. III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : oui. Profession : Les candidats devront
17/02/2023 12:36
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:32%AP_Etude_Qualite_Eau_Tintry.pdf
Non • Suivi de la qualité des cours d'eau à l'amont de la retenue d'eau potable de TINTRY (71) Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] R2162-4-2°du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois
21/02/2023 16:39
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:74%DP-EhpadVire2019-HD.pdf
placard mural à portes coulissantes et sécurisées ; différentes zones d’éclairement ; d’un dispositif d’appel malade ; de fenêtres avec limitateur d’ouverture pour la sécurité ; de stores extérieurs à lames [...] locaux très lumineux et agréables à vivre ; les 2 600 m2 d’espaces extérieurs aménagés, isolés et sécurisés seront librement accessibles aux résidents et visiteurs. L’Ehpad a été conçu pour s’adapter aux besoins [...] contrôle des accès. Partenariat avec la commune de Viré-en-Mâconnais Pour la réalisation de ce projet, un partenariat a été mis en place pour : > La gestion du foncier : recherche de solutions auprès des viticulteurs
19/07/2019 16:38
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%AP_Entretien_Ouvrages_Art.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/02/2023 12:32
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Modulaires_MNA_MOe.pdf
pour l'accueil des Mineurs Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON Catégorie de services Lieu d'exécution et de livraison : Espace Duhesme à MACON, 71000 Mâcon Caractéristiques principales : [...] Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON. Les prestations principales sont : mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans
27/02/2023 12:03
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%avis_initial_ET_rectificatif_1_GIVRY_College.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 04/04/2023 à 12 h 00 Lire : 23/05/2023 à 12 h 00 VII.2) Autres [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124- 3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/04/2023 11:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/11/2022 18:28
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:28%Avis_initial_et_rectificatif3_Etude_Prospective.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/01/2023 à 12 h00 Lire : 15/02/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : II.1.4) Au lieu de : L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande
27/01/2023 12:36
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif2_RD18_03042023.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 14/04/2023 à 12 h 00 Lire la date : 21/04/2023 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de
03/04/2023 16:18
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:35%DP-RCEA-25.pdf
en deux fois deux voies depuis Montmarault jusqu’à Mâcon ou Chalon-sur-Saône, entre A71 et A6. Certain que vous serez sensible à l’urgence de ce programme, et à la nécessité impérieuse de voir les engagements [...] Face à l’urgence de la situation, face aux drames à répétition, nous avons refusé la fatalité et lancé une action collective pour mobiliser les élus de tout le Dépar- tement. Afin de répondre à cette [...] Président Accary, passe à l’action et : - demande à l’État de contracter la phase 3 et la phase 2 en une seule phase per- mettant un achèvement plus rapide des travaux de mise à 2x2 de voies des axes b
19/07/2019 16:16
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AVIS_MDS_chagny_26062023.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] ation des locaux de la Maison des solidarités à CHAGNY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
30/05/2023 19:22
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:41%Flyer_A5_80_ans_libération-BD.pdf
Département de Saône-et-Loire a décidé de soutenir les projets qui permettront de perpétuer la mémoire des lieux et des hommes liés à cet événement. 250 000 € pour les projets en lien avec la Libération de [...] votre projet : t concerne une initiative à caractère culturel, artistique, patrimonial, touristique ou mémoriel présentant un lien fort avec la commémoration de la libération de la Saône-et-Loire à l’occasion [...] spectacle, une conférence, une exposition, un projet pédagogique : bénéficiez de l’aide départementale, dans la limite de 5 000 € et 25 % du montant du projetjusqu’à la fin de l’année en cours. t Vous réalisez
31/05/2023 18:33
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:91%S_LMAG32.pdf
communes avec l’AppelAProjets (AAP) départe- mental. Cet affichage politique ne résiste pas à la lecture des faits. Tout d’abord, l’AAP 2023 a été revu à la baisse : seul un projet par collectivité a été retenu [...] collectivité à être labellisé ENS 71 par le Département. Ce projeta été mené par la commune de Verdun-sur-le-Doubs avec l’appui financier du Département dans le cadre d’un appelàprojets. Petit coin de [...] s qui sont situées à Cuisery, Saint-Gengoux- l e - N a t i o n a l , B o u r b o n - L a n c y, Cluny, Saint-Germain-du-Plain, Montchanin, Verdun-sur-le-Doubs (qui sera réimplanté à Ciel) et Saint- Ma
24/04/2023 11:16
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Couches_Roulement_Relance_Lot2_avis-3961601.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3) s'applique sans remettre en cause le jugement des propositions des quatre lots
21/04/2023 12:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%AP_CHAROLLES_MOE_Restructuration_Candidatures_avis-3964829.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/05/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] du collège "Guillaume des Autels à CHAROLLES (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/05/2023 09:37
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_analyse_PP_Accueill_familiaux.pdf
septembre à décembre (2 journées par groupe), - 12 sessions restantes de janvier à juin (3 journées par groupe). La durée d'une séance est de 6 heures. Le groupe est constitué de 10 personnes minimum à 20 personnes [...] inscrites. Les 4 groupes de 10 à 20 personnes se réuniront au sein des locaux mis à disposition par les collèges du Département, sur les secteurs d'Autun, Chalon, Charolles et Louhans (à voir selon domiciliation [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2023 20:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Fourniture_Pose_Barrieres_VV_Relance_Lot2_avis-3966622.pdf
Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/05/2023 12:24
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%Lettre_Eau71_62_finale.pdf
AQUATIQUES ASSAINISSEMENT COLLECTIF Appelàprojets pour la création de systèmes d’assainissement collectifs L’Agence de l’eau Loire-Bretagne lance un appelàprojets pour accompagner la création de systèmes [...] nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a remis les trophées de l’eau 2022 à 8 lauréats. Il s’agit de récompenser des initiatives visant à économiser l’eau, pour les faire connaître et souhaiter [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir
07/03/2023 17:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:80%Lettre_Eau71_63_finale.pdf
diminué de 7 % à la sortie du Léman et de 13 % à Beaucaire, à l’aval. Et les projections climatiques estiment une baisse de l’ordre de 20 % supplémentaires des débits moyens d’étiage à Beaucaire, d’ici [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir [...] eaurmc.fr/jcms/pro_101324/fr/marathon-de-la-biodiversite https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_105550/fr/appel-a-projets-eau-biodiversite-2023 https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/23017_DP_PLAN%20EAU_annexes
09/05/2023 16:24
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtres actifs
Filtre de résultats
Par date de création