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Pertinence:34%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 24/05/2022 à 12 h 00 Lire la date : 31/05/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/05/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/05/2022 09:58
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Pertinence:31%Avis_Initial_et_Rectificatif_RD475.pdf
du pont de Chevreuse. A titre indicatif, les principales quantités sont :-Sablage et passivation des aciers : 300 ml – Remise en état de garde-corps : 123 ml-Joints de chaussée à revêtement amélioré : [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum [...] sur la visite (si oui) : La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE - Service Territorial d'Aménagement
09/02/2022 15:25
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Pertinence:31%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
08/11/2021 12:49
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Pertinence:31%Avis_Lubrifiants.pdf
période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. Le délai de livraison sera de 8 jours ouvrables à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum de 178 000,00 euro(s)
05/08/2021 09:44
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Pertinence:30%Avis_MACON_Pasteur_Sanitaires.pdf
de 4,5 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. L'attention des candidats [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
12/04/2021 17:56
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Pertinence:31%Avis_MLA_Autun_Facades.pdf
global de 4 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er août 2021. Prestations divisées [...] subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. page 3 / 3 Pour la visite de la Maison Locale de l'Autonomie à AUTUN, il convient de prendre rendez-vous au 03.85 86 90 50 ou par mail à l'adresse [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/04/2021 11:25
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Pertinence:31%Avis_MOE_Autun_SEGPA_College_Le_Vallon.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] 3 un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] gestion du radon en SEGPA au collège « Le Vallon » à AUTUN. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
14/01/2022 11:08
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Pertinence:31%Avis_MO_Hemicycle.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] l'hémicycle Hôtel du Département - Rue de Lingendes à Mâcon Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
06/10/2021 10:23
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Pertinence:34%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
maximale de 4 ans. La consultation aboutira à des accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application des articles R.2162-4 à 8 et 10 du Code de la Commande publique [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
15/07/2021 10:27
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Pertinence:31%Avis_Mise_Accessibilite_Archives_Lot5.pdf
téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr , pour prendre rendez-vous. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. Prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite des lieux. Toutefois, les entreprises
09/11/2021 11:48
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Pertinence:31%Avis_Missions_SPS_THD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
25/10/2021 18:12
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Pertinence:31%Avis_Moe_St_Gengoux_Phase2.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant les opérations de réhabilitation, étendue aux études d'exécution. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article
22/04/2021 15:50
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Pertinence:34%Avis_Panneaux_Signalisation_Police.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
20/10/2021 10:45
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Pertinence:35%Avis_Pont_Maugin_Phase2.pdf
9+070 Réparation du Pont du Maugin à IGORNAY - Phase 2 Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 100 heures minimum
07/09/2021 10:02
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Pertinence:31%Avis_RD18_Laives.pdf
couche de roulement pour 310 Tonnes A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le délai proposé par le candidat devra se situer dans une fourchette de 12 à 26 jours calendaires (hors période
24/02/2021 08:39
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Pertinence:31%Avis_RD301_Volesvres_Pont_Tarte.pdf
garde corps : 80ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 45 jours à compter de la no [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 4+010 Pont du Tarte Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le
26/03/2021 11:33
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Pertinence:31%Avis_RD819_Zone_Humide.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/04/2021 à 17 h 00 page 3 / 3 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
24/03/2021 09:55
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Pertinence:31%Avis_RD92_Pont_Cesars.pdf
mté (https://marches.ternum-bfc.fr ). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre 2021. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] ponceau des Césars. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le
05/08/2021 10:49
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Pertinence:31%Avis_RD979_La_Motte_St_Jean.pdf
o Déblais à évacuer : 7 625 m3, o Purge de fossé existant en matériaux 0/150 : 470 m3, o Enrochements : 430 T, o Canalisations en béton série 135A : 160 ml, o Fourniture et pose de bordures A2 : 365 ml [...] d'une haie : 590 ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai de 90 jours calendaires à compter de la date fixée [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2021 09:19
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Pertinence:31%Avis_RD985_Pont_Faubourg.pdf
trottoir béton : 170m3 A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la no [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] le délai de 70 jours calendaires à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage (hors période de préparation). Le délai de coupure de circulation est à indiquer par les candidats dans l'acte
22/04/2021 15:55
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Plans.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 01/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 euro(s) [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à 200 000,00 euro(s)
30/04/2021 17:57
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Videos.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000,00 euro(s) HT [...] contrat est passé pour une période de 3 ans à compter de sa notification. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché Modalités
15/02/2021 09:41
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Pertinence:31%Avis_Repandeuse_Emulsion.pdf
d'une répandeuse à émulsion pour l'entretien des routes départementales Le délai d'exécution des prestations est fixé à 8 mois (mois d'août compris) à compter de la notification du marché. A titre indicatif [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation.
22/04/2021 15:46
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Pertinence:36%Avis_Signalisation_Horizontale_Lots3_4_5.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession III.1.2)
07/12/2021 14:31
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Pertinence:31%Avis_Site_Internet_Solutre.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] maintenance, assistance et évolutions. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le contrat sera exécuté en partie par l'émission [...] (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée
08/11/2021 12:43
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