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Actualités
Pertinence:32%L’autisme sur grand écran
Rendez-vous le 29 mars à 20h au cinéma Pathé Mâcon pour « J’ai pris perpèt, mais… », un documentaire de sensibilisation à l’autisme. Des parents d’autistes y racontent leur quotidien, entre détresse et [...] et espoir. Sylvie Garcia, présidente de l’association Liberté Autisme Quad 01, est à l’origine du projet. « Pour nos enfants autistes, l’important n’est pas de vivre comme les autres mais parmi les autres
21/03/2024 18:16
Actualités
Pertinence:32%RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2022
du territoire à travers le plan nature : le 100 000e arbre a été planté cet été dans la forêt communale de Chapaize La promotion du vélo dans ses usages multiples à travers le plan Tous à vélo : plus de [...] générations futures à répondre aux leurs. Ce rapport démontre que le Département de Saône-et-Loire n’a pas attendu les crises récentes (énergétique, environnementale et sociale) pour agir à long terme pour [...] environnementales à travers le plan éco-collèges : 10 collèges seront rénovés d’ici à 2030 avec 70 M€ pour la rénovation énergétique des établissements La récupération de l’eau de pluie à travers le plan
22/03/2023 15:19
Actualités
Pertinence:52%"Chacun chez soi ne veut pas dire chacun pour soi"
PERMANENCES TELEPHONIQUES Secours Catholique 71 Lundi, mardi , mercredi de 9h30 à 11h30 au 06 33 61 60 88 Jeudi, vendredi, de 9h30 à 11h30 au 06 77 52 15 53 AIDES D’URGENCE Toutes les demandes d’urgence, reçues [...] acteurs sociaux de proximité. Prenant sa part, le Secours Catholique a débloqué des fonds supplémentaires exceptionnels par un appel de don, pour répondre aux urgences vitales. [...] Face à la situation exceptionnelle qui touche notre pays, le Secours Catholique met en place de nouveaux liens de fraternité pour que les plus fragiles ne soient pas les plus pénalisés par cette crise
31/08/2022 16:32
Agenda
Pertinence:32%"T'es bénévole ? Moi aussi !" - Venez célébrer le bénévolat dans toute sa diversité !
Rendez-vous à La Pimenterie à Saint-Point à 15h pour un café papote où nous discuterons de la thématique suivante : "Territoire, engagement et espace public : comment se les réapproprier ?" en présence [...] présence de porteurs de projets soutenus par la FDFR 71 en 2023 sur ce même sujet. À 17h prendra place le théâtre forum avec La Chahutte qui nous permettra d'appréhender les difficultés qui peuvent être rencontrées [...] des destinations plus ou moins connues, en France et ailleurs, grâce à une musique haute en couleurs ! Événement gratuit et ouvert à toutes et tous les bénévoles de Saône-et-Loire. Inscriptions au café
22/11/2023 11:08
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Pertinence:91%00-Ordre_du_jour.pdf
(CDCA) - Rapport d'information 215 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui [...] l'aide à la vie partagée (AVP) : avenant à la convention d'expérimentation entre la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), l'Etat et le Département de Saône-et-Loire, relatif à l'actualisation [...] 2023 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA SOUTIEN AU MARCHE AU CADRAN DE SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS - Avenant n°1 à la convention d'avance relatif à la durée de remboursement 306 Direction
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%00-Ordre_du_jour.pdf
FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour l’année 2022 et appelsà candidatures pour [...] TRAVAUX HYDRAULIQUES - Avis du Département 306 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Règlement 2023 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges [...] générale adjointe à l'Aménagement APPROBATION RAPPORTS D'ACTIVITES - SEM VAL DE BOURGOGNE, SEM PATRIMONIALE SUD BOURGOGNE ET SPL SUD BOURGOGNE AMÉNAGEMENT 303 Direction générale adjointe à l'Aménagement RAPPORT
12/01/2023 11:05
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Pertinence:35%00-Ordre_du_jour_AD_des_23_et_24_juin_2022.pdf
handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE / AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE - Déploiement de la politique départementale en faveur du maintien à domicile 207 Direction de l'enfance [...] Direction générale adjointe à l'Attractivité SERVICE AUX ASSOCIATIONS - Règlement de service 402 Direction générale adjointe à l'Attractivité CHÉQUIER DÉCOUVERTE 2022 - Subvention à l'association « Balades [...] DU PATRIMOINE CULTUREL - Aides à des associations concourant à la restauration du patrimoine 408 Mission de l'action culturelle des territoires SOUTIEN DU DEPARTEMENT A LA SCIC SAS - LE THEATRE DE MACON
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%00-Ordre_du_jour_des_16_et_17_decembre_2021.pdf
contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle 219 Direction de l'insertion et du logement social LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des [...] de l'année 2021 et annonce du nouvel appelàprojets 2022) 210 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE À DOMICILE - Valorisation du barème de [...] COM - Attribution de subventions 213 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui
12/01/2023 11:05
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Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_des_18_et_19_juin_2020.pdf
2020 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT À PROMOUVOIR L'ACCÈS AUX OFFRES CULTURELLES POUR LES PERSONNES ÂGÉES ET LES PERSONNES [...] générale adjointe aux solidarités PROJET TERRITORIAL DES SOLIDARITES DU TERRITOIRE D'ACTION SOCIALE (TAS) CHALON LOUHANS - Financement du projet "Création d'une Maison digitale à Pierre-de-Bresse et mise en [...] - Volet Autonomie 209 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE
10/06/2020 17:39
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Pertinence:73%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
trésorerie ASSAD Charolais Brionnais 208 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département pour le Réseau d'Ecoute, d'Appui [...] professionnel (RIFSEEP) à tous les cadres d’emplois 113 Direction du patrimoine et des moyens généraux DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - Avenant au bail emphytéotique administratif à l’EHPAD public départemental [...] on en EHPAD 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 4 202 Direction générale adjointe aux solidarités
07/12/2020 16:46
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Pertinence:95%00-Ordre_du_jour_du_17_mars_2022.pdf
REGIONAL DU MORVAN - Contribution à des opérations du programme d’actions 2022 303 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2022 [...] 2022 209 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR D’ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCÈS AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGÉES [...] Demande de subvention 206 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR DES PROCHES AIDANTS - Règlement d’intervention pour l’attribution de subventions en
12/01/2023 11:05
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Pertinence:82%00-Ordre_du_jour_du_17_septembre_2020_1_.pdf
de la subvention globale en 2021Appelàprojet 2020-2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D’APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÉS À L’EMPLOI (CALPAE) - Avenant N°3 pour [...] DE L'AIDE À DOMICILE - Valorisation du barème de l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE - [...] SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Remplacement de deux membres démissionnaires 108 Direction des affaires juridiques RE
09/09/2020 15:52
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Pertinence:75%00-Ordre_du_jour_du_19__et_20_Novembre_2020.pdf
soutien en faveur des acteurs du monde économique suite à la crise sanitaire COVID-19 306 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS TERRITORIAL ANNUEL - Règlement d'intervention 2021 307 [...] Président : M. Hervé REYNAUD Vice-président : M. Lionel DUPARAY Membres : M. Pierre BERTHIER Siège à pourvoir Mme Aline GRUET Mme Dominique LANOISELET Mme Chantal GIEN M. Raymond GONTHIER Mme Sylvie LECŒUR [...] 101 Mission coordination et fonctions transversales INSTALLATION DE MONSIEUR THIERRY DESJOURS SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR FABIEN GENET - 102 Mission coordination et fonctions transversales INTEMPÉRIES
09/11/2020 14:43
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Pertinence:82%00-Ordre_du_jour_du_19_novembre_2021.pdf
domicile établissements SOUTIEN DU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de l'avenant 43 à la Convention collective de la branche de l'aide à domicile (BAD) 205 Direction générale adjointe aux solidarités [...] CHEQUE ARBRE 71 - Adaptation du règlement 309 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS 2022 - Adoption du règlement 310 Direction de l'accompagnement des territoires CONTRATS DE RELANCE [...] (CPEF) LE CREUSOT - Avenant n° 1 à la convention 202 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) ET VALORISATION
12/01/2023 11:05
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Pertinence:34%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
Modifications consécutives à la mise à jour de dispositions nationales 113 Direction des ressources humaines et des relations sociales REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - Temps partiel annualisé à l’occasion de la naissance [...] financement à l'équipe dans le cadre de la campagne vaccinale contre la Covid19 208 Direction de l'insertion et du logement social MACON HABITAT PROJET DE CREATION DE DIX-HUIT ASCENSEURS A MACON - Attribution [...] Titre du rapport 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Mise en œuvre de l'axe 2 concernant le renforcement du travail
12/01/2023 11:05
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Pertinence:31%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
CONVENTION D’APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS À L’EMPLOI - ANNEE 2022 - Nouvelle contractualisation faisant suite à la Convention d’appui à la lutte contre la pauvretéet d’accès à l’emploi 2019 [...] d'information 302 Direction générale adjointe à l'Aménagement PLAN ENVIRONNEMENT 2020 - 2030 - Plan Tous à vélo 2022-2025 et règlements des aides Tous A Vélo à destination des collectivités et associations [...] DEPARTEMENTALE 933A - PR 3+841 - Avenant 1 304 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA TARIFICATION DES PRESTATIONS D'ANALYSES RÉALISÉES PAR AGRIVALYS - 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement
12/01/2023 11:05
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Pertinence:76%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 5 pour l'année 2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA [...] FORMATIONS "BAFA, BAFD ET BNSSA" - 403 Direction des collèges, de la jeunesse et des sports APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Modification du Règlement 404 Direction des réseaux de lecture publique [...] infrastructures CONVENTION RELATIVE A L'APPORT DE DECHETS COLLECTES AU BORD DES ROUTES DEPARTEMENTALES - Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de Communes Entre Arroux
21/09/2021 15:44
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Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
D'INCENDIE ET DE SECOURS - Aide à l'investissement des Centres de première intervention 308 Direction de l'accompagnement des territoires SAONE ET LOIRE 2020 - Appelàprojets et projets territoriaux structurants [...] ion 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCES AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGEES [...] démarche 100% inclusif 214 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions
25/02/2021 10:29
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Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
élevés à 0,69 M€ en fonctionnement et investissement. Au titre de l’appelàprojets 2020, le montant des aides attribuées s’est élevé à 8,76 M€ dont 1,5 M€ pour les projets structurants 415 projets classiques [...] relatif à l'exercice: 2018 DRI Routes et Infrastructures 186,51 € Soit 1 titre d'un montant de 186,51 €, relatif à l'exercice: 2018 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] re, la Collectivité a mis à disposition des agents le matériel nécessaire à un télétravail massif, a outillé les agents pour l’usage de nouvelles pratiques à distance, a procédé à l’équipement de salles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
autorisée à participer au mécanisme mis en œuvre par le Groupe Agence France Locale ; Date d’Expiration a le sens qui lui est donné à l’Article 13.1 ; Demande d’Appela le sens qui lui est donné à l’Article [...] et irrévocablement à payer à tout Bénéficiaire, à première demande, toute somme indiquée dans l’Appel en Garantie dans la limite du Plafond de Garantie visé à l’Article 5. L’Appel en Garantie devra être [...] que : (a) les éléments conduisant à une réduction du Plafond de la Garantie ne sont plus opposables aux Bénéficiaires à compter de la date à laquelle ils ont appelé la Garantie ; (b) en cas d’Appel en Garantie
25/02/2021 10:29
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Pertinence:87%01-Commission_finances.pdf
d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2023 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 7 M€ (enveloppe d’engagement) [...] l'organisme Désignations adoptées en AD Désignations à modifier - AD du 15/12/2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] ses salariés, en raison de sa configuration juridique. 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) Nombre de factures
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
la ligne d’emprunt est corrigée à 44 630 887,00 € par un réajustement à la baisse de - 6 729 113,00 €. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + [...] une intervention efficace et discrète à celles et ceux qui hésiteraient à solliciter une assistance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] Département vise ainsi à contribuer à l’attractivité de ce secteur. A cet égard, l’avenant 43 à la convention collective de la branche de l’aide à domicile sera porté en année pleine en 2023. A noter, l’ensemble
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
0 0 0 0 0 0 .0 0 A ch at s V en te s B ila n C o m p ta b le A gr iv al ys 7 1 2 0 1 7 N o v + D ec 2 0 1 8 2 0 1 9 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] 995 12 581 874 38 816 297 M A N D A T S C ON VEN T ION S D 'A M EN A GEM EN T T OT A L A N N EE 2019 TOTAL GENERAL F ON C T ION N EM EN T Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice [...] 995 12 581 874 38 816 298 T OT A L A N N EE 2019 C ON C ESSION S D 'A M EN A GEM EN T R UB R IQUES F ON C T ION N EM EN T M A N D A T S Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice
09/11/2020 14:43
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Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] payable en un versement unique à terme à échoir, - et m’autoriser à signer tous les actes nécessaires. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut
07/12/2020 16:46
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Pertinence:84%01-Commission_finances.pdf
d’absence De 5 à 9,5 De 10 à 14,5 De 15 à 19,5 De 20 à 24,5 De 25 à 29,5 De 30 à 34,5 Nombre de jours ARTT ajustés 0,5 1 1,5 2 2,5 3 Nombre des jours ouvrés d’absence De 35 à 39,5 De 40 à 44,5 De 45 à 49,5 De [...] De 50 à 54,5 De 55 à 59,5 De 60 à 64,5 Nombre de jours ARTT ajustés 3,5 4 4,5 5 5,5 6 Nombre des jours ouvrés d’absence De 65 à 69,5 De 70 à 74,5 De 75 à 79,5 De 80 à 84,5 De 85 à 89,5 De 90 à 94,5 Nombre [...] conformément à son plan d’aide APA. Le bénéficiaire a agi par méconnaissance du système. Le titre a été réglé en totalité mais une R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E
12/01/2023 11:05
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