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Pertinence:73%Avis_Attribution_Distribution_Magazine.pdf
distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/11/2021 16:37
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Pertinence:31%Avis_Mise_Accessibilite_Archives_Lot5.pdf
téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr , pour prendre rendez-vous. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. Prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite des lieux. Toutefois, les entreprises
09/11/2021 11:48
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Pertinence:31%avis-analys_eaux_boues_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord- cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum
09/11/2021 16:00
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Pertinence:31%avis-dat_21_113_PP.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des sables et argiles du Bourbonnais phase 1 : Etude bibliographique à l'échelle de la zone d'étude - identification de 3 secteurs à prospecter ; phase 2 : Investigations géophysiques et caractérisation [...] Bourbonnais phase 3 : Appui à la réalisation d'un forage de reconnaissance et caractérisation des potentialités aquifères. Les délais d'exécution des prestations courent à compter de la date fixée dans
10/11/2021 10:55
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Pertinence:37%Avis_Entretien_Chaussees_112021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/11/2021 08:32
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Pertinence:31%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/11/2021 08:36
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Pertinence:39%Avis_Acquisitions_Documents_DRLP.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 11 : 2 800,00 euro(s). Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure
17/11/2021 17:55
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Pertinence:39%avis_initial_rectificatif_assainissement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 638 Publié le 19 novembre 2021 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.1.3) Au lieu de : Information
20/11/2021 18:53
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Enrobe_Froid.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] succincte : Fourniture d'enrobé à froid pour l'entretien des routes départementales - Années 2022/2025. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum [...] l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
22/11/2021 12:01
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Pertinence:88%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
TEXT000034271631/ • La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de ce dispositif ne sera pas cumulable [...] Extension » (PHARE) est destiné à l'acquisition, à la construction, à l'amélioration et à la restructuration des projets d'habitat spécifique. Les catégories de projets éligibles au prêt sont restrictives [...] de comparaison, soit à 348 € pour la parcelle appartenant à l’indivision Perrachon, à 330 € pour la parcelle appartenant à M. Paul Maupetit et à 276 € pour la parcelle appartenant à M. Jean Belouze. Considérant
01/12/2021 10:13
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Controles_Exterieurs.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] signalisation routière : 10 000 euro(s) HT. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022. Il est reconductible [...] indicatif annuel est 130 000 euro(s) HT. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022. Il est reconductible
03/12/2021 11:09
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Pertinence:36%Avis_Signalisation_Horizontale_Lots3_4_5.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession III.1.2)
07/12/2021 14:31
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Pertinence:34%Avis_Fourniture_Papeterie.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/12/2021 10:54
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Produits_Entretien.pdf
lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
22/12/2021 11:13
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Pertinence:96%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
porteur de projet. 1863 Département de Saône-et-Loire – PON FSE 2014 - 2020 Appelàprojet FSE / REACT EU 2022 - 2023 ; Axe 5 et 6 Page 7 sur27 Contexte de l’appelàprojet Cet appelàprojet s’inscrit [...] territoire. L’appelàprojet Cet appelàprojet est proposé à destination de porteurs de projets, exclusivement les services du Département de Saône-et-Loire : - en capacité de porter des projets éligibles [...] : - de valider cet appelàprojets et autoriser M. le Président à lancer l’appelàprojets REACT EU 2022- 2023 pour la programmation FSE REACT EU, - d’autoriser M. le Président à solliciter la recette
03/01/2022 09:27
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Pertinence:79%RAA_16_partie_1publie_le_30_decembre_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s AVENANT [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s AVENANT
03/01/2022 09:27
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Pertinence:96%maquette_27_HIVER-BD.pdf
médico-social pour concrétiser des actions par le biais d’appelsàprojets. C’est ainsi que l’habitat inclusif a fait l’objet d’un appelàprojetsà destination d’associations de parents ou de personnes [...] I HIVER I 2022 I N°27 APPELÀPROJETS 2022 11 M€ POUR LES PROJETS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX Après une année 2020 qui a largement perturbé la vie de nos territoires en mettant à l’arrêt ou entre parenthèses [...] mieux à leurs besoins et aux enjeux d’aménagement des communes et présenter les évolutions des appelsà Sébastien Martin 1er vice-président chargé de l’aménagement des territoires L’appelàprojets est un
04/01/2022 11:06
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Pertinence:35%Avis_AMO_College_Verdun_le_Doubs.pdf
• Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS. A titre indicatif [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS Catégorie
05/01/2022 12:35
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Pertinence:31%Avis_MOE_Autun_SEGPA_College_Le_Vallon.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] 3 un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] gestion du radon en SEGPA au collège « Le Vallon » à AUTUN. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
14/01/2022 11:08
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Pertinence:38%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. L'attention des candidats [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. VI.4) Procédures de
26/01/2022 08:59
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Pertinence:34%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à un (1), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. Une visite des lieux [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
28/01/2022 15:40
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Pertinence:31%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/02/2022 09:03
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Pertinence:31%Avis_Initial_et_Rectificatif_RD475.pdf
du pont de Chevreuse. A titre indicatif, les principales quantités sont :-Sablage et passivation des aciers : 300 ml – Remise en état de garde-corps : 123 ml-Joints de chaussée à revêtement amélioré : [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum [...] sur la visite (si oui) : La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE - Service Territorial d'Aménagement
09/02/2022 15:25
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Pertinence:35%avis-3836435_Accoroutage.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
17/02/2022 11:35
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Pertinence:92%Echo-assmat-Janvier22.pdf
re a proposé un nouveau soutien financier aux MAM, lors de l’ouverture ou de l’extension de places, dans le cadre d’un appelàprojet. L’étude des dossiers est en cours. À noter aussi, une prime à l’i [...] maternel auquel il a confié son enfant, mais peut déléguer cet accueil à un ou plusieurs assistants exerçant dans la MAM. Créer une MAM Aux côtés des compétences liées à l’agrément, l’aptitude à travailler en [...] en équipe à partir d’un projet d’accueil partagé revêt une importance toute particulière. La création d’une MAM sur un territoire doit s’envisager non seulement à partir de ce projet d’accueil partagé mais
21/02/2022 09:43
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