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Pertinence:79%maquette_25_E__TE___1_.pdf
D’EMPLOI Un appelà candidatures sera proposé à la rentrée scolaire 2021-2022 à l’ensemble des collèges publics et privés, ainsi qu’au collège militaire d’Autun Les listes des jeunes élus, désignés à parité [...] MODRIN (Louise-Michel à Chagny) • Inès FILALI-KASSIM (Louise-Michel à Chagny) • Sofia BECKER (Louis-Pergaud à Couches) • Kilian VION (Louis-Pergaud à Couches) • Axel MOUTARD (Hubert-Reeves à Epinac) • Fanny [...] GALLAND (La Varandaine à Buxy) • Zoé LAURENT (La Varandaine à Buxy) • Thomas GIRARD (Louis-Pasteur à Saint-Rémy) • Rose BRAVAIS (Louis-Pasteur à Saint-Rémy) • Anh LIBREZ (Le petit Prétan à Givry) • Axel TARNIER
21/07/2021 23:37
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Pertinence:80%RAA_N10_publie_29_juillet_2021.pdf
COMITE DE PILOTAGE "APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS" BELTJENS Colette CHALUMEAU Mathilde GRUET Aline CANTIER Nadège GIEN Chantal COMITE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE LOTTE [...] sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En [...] désigné secrétaire de séance, procède àl’appel nominal à l’ouverture de la séance. Le Président peut, à tout moment, retirer un rapport de l’ordre du jour. Les rapports à la Commission permanente sont pré
30/07/2021 10:31
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Pertinence:31%avis_rectificatif_03_08_21_Equip_restauration.pdf
Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges [...] Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges [...] Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges
03/08/2021 19:23
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Pertinence:31%Avis_Lubrifiants.pdf
période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. Le délai de livraison sera de 8 jours ouvrables à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum de 178 000,00 euro(s)
05/08/2021 09:44
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Pertinence:31%Avis_RD92_Pont_Cesars.pdf
mté (https://marches.ternum-bfc.fr ). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre 2021. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] ponceau des Césars. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le
05/08/2021 10:49
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Pertinence:31%avis-3727317.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] calendaires à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage (hors période de préparation). Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 90 jours à compter [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet - le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité
06/08/2021 11:18
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Pertinence:78%avis-3684842.pdf
donc souhaitable de suivre et d'accompagner les personnes handicapées à monter leurs projets d'aménagement de logement en faisant appelà un prestataire compétent pour exercer une mission de maîtrise d'oeuvre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] d'aménagement dans le logement des personnes handicapées Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 2 fois
06/08/2021 13:31
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Pertinence:31%avis-3731212.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et entretien des machines à affranchir pour les besoins des services et des collèges publics du Département de Saône-et-Loire. Le contrat est passé pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum de 200 000,00 euro(s)
09/08/2021 13:03
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Pertinence:31%avis-3731250.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier d'oeuvres au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
09/08/2021 13:10
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Pertinence:31%avis-3729218.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/08/2021 12:26
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Pertinence:31%avis-3728302.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000
11/08/2021 19:24
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Pertinence:82%RAA_11_publie_le_12_aout_2021.pdf
T 0 ha 35 a 47ca 1 ha 34 a 57ca 1 ha 57 a 83 ca 0 ha 89 a 11 ca 1 ha 85 a 95 ca 0 ha 10 a 32 ca 0 ha 30 a 86 ca 0 ha 39 a 28 ca 0 ha 14 a 53 ca 0 ha 03 a 20 ca Total en hectares : 07 ha 01 a 12 ca 71 Page [...] 245 AH 246 AH 249 AH 250 T BT J P P S T P 83 a 55 ca 40 a 25 ca 07 a 35 ca 53 a 25 ca 09 a 56 ca 09 a 06 ca 13 a 18 ca 76 a 48ca Total en hectares : 2ha 92 a 68 ca 83 Page 4 Convention Particulière N° 5 [...] OBJET DE L’APPELA CANDIDATURE L’appelà candidatures concerne la mise à disposition de kits de transferts par le Département auprès des SAAD à destination de leurs salariés, ainsi que la formation à l’utilisation
13/08/2021 10:45
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Pertinence:37%avis-3730811.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
18/08/2021 16:39
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
étendue (travaux) : A titre indicatif, la prestation principale est : protection anticorrosion d'un ouvrage métallique : 800m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/08/2021 17:29
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Pertinence:31%avis-3739773.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] secours des bâtiments du Département de Saône-et-Loire (71). L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois [...] (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000 euro(s) HT par an, en
20/08/2021 17:25
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Pertinence:31%avis-3728730.pdf
• Mise en place d'une vidéosurveillance sur le site de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er octobre 2021. • Quantités (fournitures et services), nature [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification
25/08/2021 21:46
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Pertinence:31%avis-3735495.pdf
(notamment sur monuments historiques) : Dossier au format A4 présentant, à raison d'une référence par page, des prestations similaires, conduites à bonne fin ou en cours d'exécution par l'entreprise soum [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
25/08/2021 22:15
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Pertinence:37%avis-3742542.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
31/08/2021 14:40
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Pertinence:35%Avis_Pont_Maugin_Phase2.pdf
9+070 Réparation du Pont du Maugin à IGORNAY - Phase 2 Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 100 heures minimum
07/09/2021 10:02
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Pertinence:31%Distribution_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/10/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible
13/09/2021 12:28
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 15 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 23 septembre 2021 à 12 h 00 lire : 04 octobre 2021 à 12 h 00 [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
15/09/2021 11:40
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Pertinence:35%control_ext_avis_initial_et_rectificatif.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/09/2021 17:42
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Pertinence:36%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/10/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 10:36
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Pertinence:73%Avis_Attribution_CESU.pdf
prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 11:59
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Pertinence:31%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
• Mise en conformité du transformateur à l'Espace Duhesme à MACON. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 10 semaines (dont 4 semaines de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre [...] omté (https://marches.ternum-bfc.fr ). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er novembre 2021. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 13:23
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