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Pertinence:31%Avis_Realisation_Plans.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 01/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 euro(s) [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à 200 000,00 euro(s)
30/04/2021 17:57
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Pertinence:37%Avis_Fibre_Optique.pdf
la suivante : Lot 1 : 4 800 à 7 000 prises ; Lot 2 : 5 200 à 8 000 prises ; Lot 3 : 3 300 à 5 000 prises ; Lot 4 : 2 700 à 4 000 prises. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu sans [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). NOTA : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de
03/05/2021 09:30
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Pertinence:31%Avis_RD979_La_Motte_St_Jean.pdf
o Déblais à évacuer : 7 625 m3, o Purge de fossé existant en matériaux 0/150 : 470 m3, o Enrochements : 430 T, o Canalisations en béton série 135A : 160 ml, o Fourniture et pose de bordures A2 : 365 ml [...] d'une haie : 590 ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai de 90 jours calendaires à compter de la date fixée [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2021 09:19
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Pertinence:34%avis-3654536.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/05/2021 12:02
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Pertinence:83%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
probable que cette différence de rythme se prolonge sur le siècle à venir. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Agriculture de précisions : pulvérisateurs haute performance, drones,... R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
18/05/2021 19:12
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Levers_Topo.pdf
maximale de 4 ans. Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.6) Information sur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et négociations pour les acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et des voies vertes et de la voie bleue. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique
19/05/2021 18:05
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Gourdes.pdf
gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] Intitulé : Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Numéro de référence
19/05/2021 18:08
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Pertinence:88%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
départementale à destination des territoires, avec la mise en place d’un appelàprojets annuels, Vu la délibération du 14 novembre 2019 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2020 et la [...] (AIDE A LA CREATION ET A LA REPRISE DE SPECTACLE PROFESSIONNEL THEATRAL, CHOREGRAPHIQUE OU CIRCASSIEN ET A LA CREATION CINEMATOGRAPHIQUE ou AIDE A LA CREATION ET A LA DIFFUSION MUSICALE ou AIDE A LA PRATIQUE [...] 13 mars 2020 adoptant la programmation de l’appelàprojets 2020, Vu la délibération du 19 novembre 2020 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2021, Vu la délibération du 4 mars 2021
28/05/2021 13:08
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Pertinence:31%avis-3668867.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
02/06/2021 11:21
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Pertinence:38%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/06/2021 12:46
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Pertinence:31%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
03/06/2021 09:16
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Pertinence:38%avis-3669678.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2021 14:20
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Pertinence:37%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2) [...] dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2) [...] dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2)
08/06/2021 13:40
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Pertinence:31%avis-chapelle_condorcet_07072021.pdf
de 5 mois (dont 6 semaines de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. • Descriptions [...] avec le gestionnaire, par téléphone au 03.85.36.73.87 ou par mail à l'adresse gest.0711321a@ac-dijon.fr . Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 juin 2021 Adresse auprès de laquelle des ren [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/06/2021 10:47
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Pertinence:38%avis-3680734.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er octobre 2021. II.1.5) Valeur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
11/06/2021 11:00
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Pertinence:73%Avis_Attribution_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/06/2021 16:39
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Pertinence:75%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
29/06/2021 12:51
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Pertinence:94%RA_2020_BD_2.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
05/07/2021 18:26
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Pertinence:31%RAA_n___8_-_publie_le_5_Juillet_2021.pdf
Chalumeau a donné pouvoir à M. Anthony Vadot, Mme Josiane Corneloup à M. Pierre Berthier Secrétaire de séance : Deschamps Amelle 10 LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la [...] Finances 16 Demander à l'Etat ou à d'autres collectivités territoriales, dans les conditions fixées par le conseil départemental, l'attribution de subventions Demander à l'Etat ou à d'autres collectivités [...] sensibles et de l’autoriser à déléguer l’exercice de ce droit aux organismes habilités à protéger et à valoriser les milieux naturels que sont par exemple les collectivités territoriales à l’occasion de l’aliénation
06/07/2021 10:13
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Pertinence:30%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] 689,50 euro(s). Le futur contrat portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31
08/07/2021 13:04
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Pertinence:31%avis-3698134.pdf
RD 352 PR 0+060 Pont des Carrés à PARAY LE MONIAL Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre [...] de béton : 20m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de Septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 30 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/07/2021 17:26
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Pertinence:34%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
maximale de 4 ans. La consultation aboutira à des accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application des articles R.2162-4 à 8 et 10 du Code de la Commande publique [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
15/07/2021 10:27
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Pertinence:60%RAA_N___9_publie_le_16_juillet_2021.pdf
délibéré, Décide à l’unanimité : - de constituer une Commission d’appel d’offres unique, - de renoncer à procéder au scrutin secret et de désigner à mains levées pour siéger à la Commission d’appel d’offres : [...] Chalumeau a donné pouvoir à M. Anthony Vadot, Mme Josiane Corneloup à M. Pierre Berthier Secrétaire de séance : Deschamps Amelle 5 LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à a gestion [...] désignations doivent être effectuées dès à présent, Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité : - de renoncer à procéder au scrutin secret et de procéder au vote à mains levées pour les désignations des
16/07/2021 17:05
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Pertinence:78%Annexe_MCFT_104_RI_CD71_2021.2028.pdf
sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En [...] désigné secrétaire de séance, procède àl’appel nominal à l’ouverture de la séance. Le Président peut, à tout moment, retirer un rapport de l’ordre du jour. Les rapports à la Commission permanente sont pré [...] peuvent notamment contribuer à l'acquisition des compétences nécessaires à la réinsertion professionnelle à l'issue du mandat lorsque l'élu n'a pas liquidé ses droits à pension au titre de son activité
21/07/2021 17:46
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Pertinence:85%A.D.__du__22__juillet__2021_signets.pdf
T 0 ha 35 a 47ca 1 ha 34 a 57ca 1 ha 57 a 83 ca 0 ha 89 a 11 ca 1 ha 85 a 95 ca 0 ha 10 a 32 ca 0 ha 30 a 86 ca 0 ha 39 a 28 ca 0 ha 14 a 53 ca 0 ha 03 a 20 ca Total en hectares : 07 ha 01 a 12 ca Page [...] 245 AH 246 AH 249 AH 250 T BT J P P S T P 83 a 55 ca 40 a 25 ca 07 a 35 ca 53 a 25 ca 09 a 56 ca 09 a 06 ca 13 a 18 ca 76 a 48ca Total en hectares : 2ha 92 a 68 ca Page 4 Convention Particulière N° 5 SAFER [...] CONVENTIONS PARTICULIERES N°1 à 7 N° annexe Surface Montant Référence SAFER 3 4 5 6 7 8 9 0ha 77a 93ca 7ha 01a 12ca 0ha 26a 46ca 0ha 70a 27ca 2ha 92a 68ca 0ha 82a 50ca 3ha 32a 28ca 475 000 € 629 550 € 332
21/07/2021 17:46
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